Rabaut saint-étienne, Jean paul (1743-1793)
Communes : motions de MM. Rabaud de Saint Etienne et Le Chapelier, lors de la séance du 13 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.36-37
Communes : discussion des motions faites en vue d'arriver à la réunion des trois ordres, lors de la séance du 15 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.38-40
Communes : rapports de MM. Mounier et Target, commissaires conciliateurs, lors de la séance du 26 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]p.49
Communes : discussion sur les conférences conciliatoires, lors de la séance du 29 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.58-59
Communes : compte rendu par M. Rabaud de Saint-Etienne de la conduite des commissaires conciliateurs, lors de la séance du 1er juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]pp.62-63
Communes : projet de décret de M. Rabaud de Saint-Etienne sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 15 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Projet de décret]pp.113-114
Discussion sur la nécessité de vérifier les pouvoirs des députés, avant qu'ils ne fassent une protestation, lors de la séance du 30 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.173
Conclusion de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.180-181
Demande d'impression d'un projet de règlement, lors de la séance du 17 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.246
Discussion du règlement de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 29 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.297-300
Target Guy Jean-BaptisteMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deBousmard de Chantraine Henri-Jean deLally-Tollendal Trophime Gérard deFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisLubersac Jean-Baptiste Joseph deBouche Charles-FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deDémeunier Jean NicolasBoufflers Stanislas Jean deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis de
Discussion sur la motion de M. Petion de Villeneuve relative à la forme des discussions, lors de la séance du 3 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.332-333
Adoption de l'article 2 de l'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Décret]p.357
Idées sur les bases de toute Constitution par M. Rabaud de Saint-Etienne, imprimé lors de la séance du 12 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Mémoire]pp.403-406
Mémoire de M. Rabaud de Saint-Etienne, sur les principes de toute Constitution, imprimé lors de la séance du 12 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Mémoire]pp.406-407
Rapport sur la division du royaume, par M. Rabaud de Saint-Etienne, lors de la séance du 3 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Rapport]pp.666-670
Suite de la discussion sur le projet concernant la division du royaume en départements, lors de la séance du 11 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.744-759
Discussion de la motion de M. Bouche sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 12 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.4
Réflexions sur la nouvelle division du royaume par M. Rabaud de Saint-Etienne, en annexe de la séance du 12 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Mémoire]pp.37-40
Lecture du procès-verbal de la séance du 20 novembre, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.158
Discussion concernant la diffusion dans les provinces des décrets de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.159
Motion de M. Rabaud de Saint-Etienne sur la création d'un comité chargé de veiller à la diffusion des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.159
Demande d'impression des listes des divers comités, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.270
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.320-321
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 novembre 1789, lors de la séance du 30 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.335
Rapport par M. Rabaud de Saint-Etienne de l'état des travaux. pour la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]p.453
Discussion au sujet de l'insertion dans le procès verbal de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.60
Motion de M. Rabaud de Saint-Etienne suite à l'adresse des électeurs de la sénéchaussée de Bordeaux, lors de la séance du 5 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.107
Discussion au sujet du discours de M. de Lahoussaye figurant dans le procès-verbal de la veille, lors de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.128
Discussion suite à la demande de modification du décret relatif au département du Soissonnais et du Vermandois, lors de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.349
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.416-418
Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Discussion sur le mémoire de M. Necker et sur l'adresse de la ville de Paris, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.64-67
Discours d'investiture de M. Rabaud de Saint-Etienne, élu président lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.169-170
Reprise de l'ordre du jour de la séance du 15 mars 1790 : lecture des articles concernant la féodalité
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.170
Dépôt aux archives de l'Assemblée de deux mémoires du garde des sceaux, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.177
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.177-179
Faydel Jean-FelixGrellet de Beauregard Jean-BaptisteFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulNaurissart LouisDupont de Nemours Pierre SamuelCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLong PierrePervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph SéverinPopulus Marc Etienne
Compte-rendu par le Président des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.189
Ordre du jour de la séance du 16 mars 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret pour le remplacement de la gabelle
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.189
Passage à la suite de l'ordre du jour de la séance du 16 mars 1790 : rapport du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.192
Demande de la question préalable et appel nominal sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.197
Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.197
Conclusion de la séance du matin du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.197
Adresse de la commune de Béziers, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.197-198
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.198-199
Réponse du président aux discours des habitants de Thillay et de Lagny, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.201
Passage à l'ordre du jour de la séance du soir du 16 mars 1790 : discussion du projet de décret sur les lettres de cachet
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.201
Annonce de l'ordre du jour de la prochaine séance et conclusion de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.203
Discussion sur la fixation de l'heure d'ouverture des séances, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.205
Lettre de M. le comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères, au sujet de la révolution de Brabant, datée du 15 mars 1790 et lue lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours et production des ministres]pp.205-206
Discussion suite à la lettre de M. le comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères, au sujet de la révolution de Brabant, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.206
Lecture d'une lettre des députés extraordinaires du commerce sur le papier-monnaie, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.211
Arrivée de M. Rabaud de Saint-Etienne, président, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.213
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.213-218
Nairac Pierre PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deArmand FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDémeunier Jean NicolasFricaud ClaudeLa Fare Anne Louis Henri deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRiffard de Saint-Martin François-JérômeJac Jacques HippolyteVieillart René LouisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCazalès Jacques Antoine deToulongeon Emmanuel François, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMaury Jean SiffreinDupont de Nemours Pierre Samuel
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 18 mars 1790 au soir
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.218
Note de M. le garde des sceaux annonçant la sanction par le roi de plusieurs décrets, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours et production des ministres]pp.218-219
Arrivée de M. Rabaud de Saint-Etienne à la Présidence, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.238
Vote concernant l'amendement de M. Camus à l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.239
Vote de l'amendement e M. Gouttes sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.239
Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.239
Appel nominal sur l'amendement de M. Voidel sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.240
Arrivée de M. Rabaud de Saint-Etienne à la présidence, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.258
Liste des membres composant la députation envoyée au roi, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.259
Compte-rendu du Président sur la sanction royale de divers décrets, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.259
Levée de la séance plus tôt en raison d'élections aux comités, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.259
Ordre du jour de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.259
Ajournement des motions de MM. Target, Dupont de Nemours et Martineau sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.259
Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.259-261
Garat Aîné DominiqueDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMougins de Roquefort Jean JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulTarget Guy Jean-BaptisteLachèze Murel Pierre Joseph deRewbell Jean FrançoisVoidel CharlesDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Décret du 20 mars 1790 concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]pp.261-262
Demande d'impression à l'avance d'un rapport du comité de la marine, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.262
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.262
Lecture d'une lettre de M. de Villequier annonçant de nouveaux horaires pour la réception de la députation auprès du roi, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.263
Dépôt aux archives de deux expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.263
Lettre du garde des sceaux concernant la détention abusive de M. Chartier, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours et production des ministres]pp.263-264
Conclusion de la séance du 20 mars 1790 au matin, pour procéder à l'élection de commissaires
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.264
Lecture du procès-verbal du 19 mars 1790, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.288
Discussion sur la députation des districts de Paris, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.288
Passage à l'ordre du jour de la séance du 21 mars 1790 : suite de la discussion sur la gabelle
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.289
Adoption de l'article 8 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.289
Motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.289-292
Compte rendu par le président de la députation envoyée au roi et à la reine, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.293-294
Motion de M. l'abbé Gouttes sur la circulation du numéraire, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.298
Annonces du Président sur la sanction royale de plusieurs décrets, et sur des dépôts aux archives nationales, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.299
Arrivée de M. Rabaud de Saint-Etienne, président, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.309
Rapport de M. Anson, au nom du comité des finances, sur la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.309-311
Ajournement de la discussion concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.324
Lettre du ministre de la guerre M. Tour du Pin concernant les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.324
Renvoi de la lettre de M. Tour du Pin au comité de liquidation, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.325
Lecture d'un mémoire sur les avantages de l'existence des districts, par M. Beauvais de Préaux, lors de la séance du 23 mars 1790 au soir
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.334
Ouverture de la séance du 24 mars 1790 à neuf heures précises
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.339
Lecture des procès verbaux de la séance du 23 mars 1790, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.339
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.339
Lettre de M. d'Ogny, intendant des postes, au sujet de paquets expédiés à Beauvais avec le sceau de l'Assemblée, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.339-340
Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.340-341
Le Chapelier Isaac René GuyMaury Jean SiffreinGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesDevillas Jean-BaptisteChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelEstourmel Louis Marie, marquis d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Target Guy Jean-BaptisteSinéty de Puylon André Louis Esprit deDémeunier Jean NicolasRabaud de Saint-Étienne Jean-Paul
Rapport par M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.341-343
Discussion du projet de décret de M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique du quart du revenu, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.343
Passage à l'ordre du jour de la séance du 24 mars 1790 : discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.343-344
Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.344-349
Invitation à l'exercice des aveugles du sieur Hauy, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.351
Discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.352
Lettre du roi sur la nomination d'un bureau de trésorerie, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.354
Discussion sur les paiements de M. de Biré comme trésorier extraordinaire de guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.354-355
Lecture d'une lettre de M. Lambert, contrôleur général des finances, relative au rôle des tailles, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.355-356
Ouverture de la séance du 26 mars 1790 en petit nombre
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.357
Discussion sur la proposition de M. Necker concernant l'établissement d'un bureau de trésorerie, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.359-360
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.361-363
Dupont de Nemours Pierre SamuelFumel de Montségur Philibert, marquis deDubois-Crancé Edmond LouisRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulDevoisins PierreDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyBousmard de Chantraine Henri-Jean deCroix Charles Lidewine Marie deLucas Jean-Baptiste JosephRoederer Pierre LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrécy Ferdinand Denis, comte de
Dépôt de lettres-patentes aux archives de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.363
Conclusion de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.363
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.364
Renvoi au comité du commerce du rapport de M. Démeunier de l'adjudication des étaux des boucheries et faubourgs de Paris, lors de la séance du 27 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.365
Annonce de troubles survenus à Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.365-366
Renvoi au comité des rapports de l'affaire des troubles survenus à Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.366
Ordre du jour de la séance du 27 mars 1790 : instruction sur les colonies
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.366
Lettre de M. le comte d'Antraigues datée du 20 mars, au sujet des accusations portées contre lui dans une précédente séance, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]pp.373-374
Conclusion de la séance du 27 mars 1790 au matin après annonce de l'ordre du jour des prochaines séances
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.374
Discours de M. Rabaud de Saint-Etienne, en quittant la Présidence, lors de la séance du 28 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.380
Discussion relative à l'organisation judiciaire et à la question de l'établissement des jurés, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.581-584
Lecture de la partie du plan de l'abbé Siéyès relatif à l'organisation judiciaire concernant le jury, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Mémoire]pp.584-586
Rapport sur la municipalité de Saint-Jean-d'Angely, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.697-701
Décret sur la municipalité de Saint-Jean-d'Angely, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.701
Projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]pp.190-191
Décret sur le lieu où seront déposées les bannières données par la ville de Paris, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.191
Amendement au décret sur les bannières données par les municipalités de Paris aux gardes nationales, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.201
Décret relatif au renvoi au comité militaire du règlement de détail concernant l'entier uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.316
Opinion de M. Rabaud au sujet des mouvements de plusieurs princes de l'Europe, en annexe de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours non prononcés]pp.395-398
Amendement par M. Rabaud du décret ordonnant des poursuites contre les auteurs des deux imprimés intitulés "Révolutions de France et de Brabant" et "C'en est fait de nous", lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]pp.485-486
Discussion sur la procédure par jurés à propos du décret ordonnant des poursuites contre les auteurs des deux imprimés intitulés "Révolutions de France et de Brabant" et "C'en est fait de nous", lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.486
Rapport de M. Rabaud sur les événements qui ont eu lieu dans le comtat Venaissin, lors de la séance du 27 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]p.48
Ajournement du rapport de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.48
Discussion sur le rapport sur l'armement des gardes nationales, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.167
Discussion sur l'observation de M. de Pardieu concernant le nombre limité des députés présents, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.389
Rapport de M. Rabaud sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.592-597
Projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Projet de décret]p.235
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.236-237
Discussion de la 3ème disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.237
Discussion de la 4ème disposition de l'article Ier du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.237
Discussion de la 5ème disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.237
Amendement adopté réunissant les 6ème et 7ème dispositions de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]p.237
Lecture et adoption des 8ème et 10ème dispositions de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.237
Adoption de l'article 7 du décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.252
Projet du comité de Constitution de deux articles supplémentaires au décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Projet de décret]pp.252-253
Discussion du projet du comité de Constitution de deux articles supplémentaires au décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.253
Décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.253
Lecture de la suite des articles du projet de décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale et amendements écartés par la question préalable et d'autres adoptés, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]p.652
Renvoi aux comités des Constitution et militaire réunis de la proposition de l'entrée dans la compagnie de l’hôtel de la gendarmerie nationale du commandant de la compagnie de Clermontois, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.654
Motion de M. Rabaud, au nom du comité de Constitution, concernant la fabrication des boutons de la garde nationale, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.664
Renvoi aux comités de Constitution et militaire réunis d'articles additionnels au décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.664
Intervention de M. Rabaud concernant le décret sur le nouveau bouton de gardes lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.720
Projet d'un décret additionnel, sur la nomination d’un président des assemblées d’administration de département, du comité de Constitution, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.282
Adoption avec amendement du décret sur la nomination des présidents de département et de district, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.282
Rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.359
Reprise du rapport concernant l'affaire de Mlle de Montensier et le payement d'une redevance par les entrepreneurs du théâtre de Monsieur, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.359
Projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.359
Discussion concernant le projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.359-360
Discussion sur le projet de décret relatif à un emprunt à contracter par le département du Gard, lors de la séance du 2 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.714-715
Modification proposée par M. Rabaud-Saint-Etienne au décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.77
Deux propositions de modification de l'article 1er du titre VI du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.77
Adoption des modifications à l'article 1er du titre VI du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.78
Décret sur le payement des traitements de la gendarmerie, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.155-156
Suite de la discussion de l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.503-504
Adoption d'un décret sur les contestations auxquelles a donné lieu l'élection de la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.656
Renvoi de la la pétition des employés des bureaux de la régie générale aux comités chargés par l’Assemblée de celui de la pétition des employés de l’élection de Paris et du travail relatif à l’organisation des compagnies de finances, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.693
Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.484-485
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Le Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisArenberg Auguste d', comte de LamarckAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Discussion du 1er paragraphe de l'article 13 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.699-700
M. Rabaud de Saint-Etienne demande que le Président soit chargé d’écrire une lettre de satisfaction aux administrateurs du département de l’Ailier, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.175
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.205-210
Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.218-223
Durand de Maillane Pierre ToussaintBrillat-Savarin Jean AnthelmeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMartineau Louis SimonMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, en annexe de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]pp.225-230
Motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.345
Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.345-346
Projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.350
Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.364-373
Lanjuinais Jean DenisDurand de Maillane Pierre ToussaintDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLucas Jean-Baptiste Joseph
Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.381-392
Lecture de l’article ler du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.392
Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.427-432
Motion incidente de M. Rabaut-Saint-Etienne présentant un décret relatif à la fonte du métal des cloches, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.485
Discussion du projet de décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.552-553
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.624-628
Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBelzais de Courménil Nicolas BernardAndrieu César PierreCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCussy Gabriel deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Remplacement de Rewbell, Président de séance, avec M. Rabaud-Saint-Etienne, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.635
Discussion sur les colonies et le rapport de M. Delattre, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.638-643
Grégoire Baptiste Henri, AbbéCamus Armand GastonDillon ArthurLavenue RaymondRoederer Pierre LouisMougins de Roquefort Jean JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau de Saint-Méry Louis EliePétion de Villeneuve JéromeRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorRabaud de Saint Etienne Jean-PaulReynaud de Villeverd Jean-François, comte de
Remplacement de Rabaud-Saint-Etienne, Président de séance à la place de Rewbell, avec M. Le Chapelier, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.643
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.112-122
Lavenue RaymondFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoinePrugnon Louis Pierre JosephAndré Antoine Balthazar d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulLegrand JéromeRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisDurget Pierre AntoineThouret Jacques GuillaumeBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.146-147
Réponse de M. Rabaud Saint-Etienne à la demande de M. Gombert concernant l'état de fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.165
Discussion du projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.260
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.273-274
Populus Marc EtienneCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLeclerc Charles GuillaumeLameth Charles Malo, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisCamus Armand Gaston
Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.368-380
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.455-461
Populus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephMadier de Montjau Noel JosephLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRewbell Jean FrançoisGombert MartinDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné Dominique
Motion de M. Fréteau-Saint-Just demandant le renvoi au pouvoir exécutif du projet de décret sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.465
Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.602-603
Décret interprétatif du décret sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.613
Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.653-655
Rewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulBouteville-Dumetz Gislain-LouisBureaux de Pusy Jean XavierRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre Louis
Renvoi au comité militaire d'une observation sur la participation de soldats à des assemblées délibérantes, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.72
Ajournement du rapport concernant le décret de la gendarmerie nationale à la séance du 11 juin au matin, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.99
Discussion de la motion de M. Rabaud sur l'envoie de commissaires chez le ministre de la marine au sujet de l'exécution des décrets des 13 et 15 mai 1791 sur les colonies, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.99-100
Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.108-114
Rewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDauchy Luc Jacques EdouardAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMalès GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulFréteau de Saint-Just EmmanuelRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie Athanase
Rapport par Rabaud-Saint-Etienne relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.118
Discussion du projet de décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.118-119
Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.125-127
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLe Chapelier Isaac René GuyBoussion PierreRabaud de Saint Etienne Jean-PaulGuillotin Joseph IgnaceDauchy Luc Jacques Edouard
Intervention de M. Pétion de Villneuve concernant une situation de rassemblement d'hommes au delà du rassemblement ordinaire près des frontières françaises, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.132
Discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.346-351
Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.385-386
Delattre François-PascalRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBion Jean-MarieRabaud de Saint Etienne Jean-PaulRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis Simon
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.399-401
Articles additionnels du décret relatif à la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.422-423
Lettre de la société des amis de la Constitution d'Epernay et adresse des corps administratifs de Saint-Quentin sur le départ du roi, insérées dans le procès-verbal, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.445-446
Lettre de la municipalité de Valenciennes sur le départ du roi, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.446
Discours de M. Mangin, citoyen de Varennes, donnant des détails sur l'arrestation du roi, et remarque de M. Populus, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.446-447
Discours de M. Palloy, citoyen de Paris, sur l'arrestation du roi, entrecoupée par des remarques de M. Mangin, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.447
Réponse de M. le Président aux discours des citoyens M. Mangin et M. Palloy sur l'arrestation du roi, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.447
Rapport de M. Christin, un des commissaires chargés de l'inventaire du garde meuble, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.447-448
Lettre de M. Riffé, citoyen de Paris, s'offrant de payer le salaire annuel de trois soldats avec d'autres citoyens, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.448
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.452-453
Décret relatif au remplacement dans la gendarmerie d’officiers et de cavaliers de la maréchaussée, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.534
Renvoi aux comités militaire et de la marine réunis des lettres des administrateurs du département de Loire-Inférieure sur la présence de bateaux sur les côtes du Poitou, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.644
Discussion du projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.651
Projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]pp.651-652
Discussion de la nouvelle rédaction adoptée du décret des comités diplomatique, d'agriculture et de commerce, des rapports et des recherches réunis concernant la circulation et la sortie des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 3 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.688
Lettre du directoire du département du Gard assurant dévouement absolu pour le maintient de la Constitution, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]pp.698-699
Discussion concernant le projet de décret de M. de Cernon sur l'émission des assignats de 5 livres, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.44-45
Projet de décret additionnel, proposé par M. Rabaud-Saint-Etienne, sur l'émission des assignats de 5 livres, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.46
Motions de MM. Noailles et Rabaud Saint-Etienne proposant des dispositions pour la défense des frontières, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Demande de passage à l'ordre du jour et discussion de la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et des pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.105
Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité militaire, fixant l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 13 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.223
Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.269-271
Pétion de Villeneuve JéromeLameth Charles Malo, comte deDémeunier Jean NicolasBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Boutteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGrégoire Baptiste Henri, AbbéPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-Paul
Présentation par M. Rabaud-Saint-Étienne, au nom des comités de Constitution et militaire, des articles additionnels sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.506-507
Lecture par M. Rabaud-Saint-Étienne, d'un troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.507
Discussion sur le troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.507-508
Adoption des articles additionnels 3 à 7 sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.508
Renvoi au comité d'un huitième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Renvoi aux comités]p.508
Discussion sur l'urgence de mettre en exécution le décret concernant la séquestration des biens du prince de Condé, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.529
Discussion concernant l'urgence de recenser les habitants de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.529-530
Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, fixant que le maire de Paris soit mis au courant des mesures prises pour le recensement général de tous les habitants de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.530
Discussion concernant le rapport et le projet de décret présentés par M. d’André et relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.531-533
Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.599
Projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.700
Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des habitants de Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.701
Adoption des articles 1 et 2 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.701
Lecture de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.701
Adoption des article 3 à 8 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.701-702
Lecture de l'article 9 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.702
Adoption des article 9 à 12 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.702
Lecture de l'article 13 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.702
Adoption de l'article 13 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.702
Lecture de l'article 14 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.702
Amendements sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]pp.702-703
Adoption de l'article 14 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.703
Lecture de l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.703
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, et deux amendements, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.703
Adoption de l'article 15 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.703
Lecture des articles 16 et 17 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.703
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.703-705
Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Adoption de l'article 18 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.705-706
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.726-736
Broglie Charles Louis Victor, prince deTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDuquesnoy Adrien CyprienBoissy d'Anglas François Antoine deMaupassant Louis Charles CésarGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartin FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion du 3e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.300-301
Discussion de l'article 1er du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.301-302
Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.433
Lecture et discussion d’une lettre des administrateurs composant le directoire du département de Paris, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.737-738
Projet d’articles additionnels du comité militaire pour la composition de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.33-34
Rapport de M. Rabaud-Saint-Etienne, au nom du comité de Constitution, concernant les opérations électorales dans la commune de Nantes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]p.266
Projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Etienne, au nom du comité de Constitution, concernant les opérations électorales dans la commune de Nantes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.266
Discussion concernant le projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne relatif aux opérations électorales dans la commune de Nantes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.266-267
Discussion du projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale et rejet de la disposition d'un des articles, lors de la séance du 11 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.561-562
Décret sur le complément de l’organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.72
Discussion sur la perception des contributions publiques, lors de la séance du 18 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.72-73
Lecture d'une lettre du maire de Paris, M. Souton, qui sera entendu le lendemain, lors de la séance du 19 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.80-81
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.616
Adoption d'un décret sur les gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.625-632
Adoption d'une motion concernant les canonniers parisiens servant au camp de Verberie, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.632
Décret tendant à attacher un chirurgien à chaque bataillon de gardes nationales sédentaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.632
