Regnauld d'Epercy , Pierre-Ignace (1746-1805)
Député du tiers-état de Dôle à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Lecture d'une proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.185
Discussion de la motion de M. Ramel-Nogaret pour exempter du timbre les actes relatifs aux élections, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.229-230
Projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.277-278
Discussion de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.402-403
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.664
Demande de lettre aux gardes nationales réunie à Dôle, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.160
Discussion de l'article 11 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.150
Mémoire de la ville de Lille relatif à l'émission de 2 milliards d'assignats-monnaie dans le cadre de la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Mémoire]p.178
Bureaux de Pusy Jean XavierRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.178-184
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertBureaux de Pusy Jean XavierMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.185-194
Briois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deBureaux de Pusy Jean XavierDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Rapport par M. Regnauld (d'Epercy) sur le vœu des villes, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.194-206
Discussion de l'article 2 du décret concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.702
Rapport des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 20 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.223-231
Projet de décret des comités réunis de Constitution , d'agriculture et de commerce, des finances, d'imposition et des domaines sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 20 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]pp.231-235
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.417
Discussion sur l'article 7 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.418
Discussion concernant la demande de M. Regnauld d'Epercy de renvoyer aux comités le deuxième amendement proposé la veille et décision de rejet car l'article en question a été adopté, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.418
Décret proposé au nom des comités de féodalité, d'agriculture et de commerce, militaire et de marine, relatif aux privilèges exclusifs accordés au corps des bélandriers de Dunkerque, lors de la du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.732
Intervention de M. Regnault d'Eperey demandant une séance extraordinaire pour traiter de la suite des décrets rendus sur les mines et les minières, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.144
Discussion relative au décret sur les mines et minières décrété le 27 mars 1791 et adoption de nouveaux articles, lors de la séance du 15 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.253-257
Motion de M. Regnault d'Epercy demandant une séance extraordinaire pour présenter le projet de décret sur les mines et minières, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.281
Observations concernant une pétition des citoyens ouvriers employés aux travaux publics de Paris, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.596-597
Suite de la discussion du projet de décret proposé par les comités des domaines et d'agriculture et de commerce sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.219-220
Adoption des articles 1 à 5 du titre II du décret sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.220
Proposition de rédaction de l'article 5 du titre II du projet de décret sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.220
Adoption des articles 6 à 15 du titre II du décret sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.220-221
Proposition de rédaction de l'article 16 du titre II du projet de décret sur les mines et minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.221
Adoption des articles 16 à 21 du décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.221
Renvoi au comité des rapports de toutes les pièces présentées par la députation de Brie-Comte-Robert pour préparer un rapport, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.125
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.188-192
Interruption du rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.248
Ajournement du rapport et du projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.248
Rapport de M. Regnauld d’Epercy, au nom du comité d'agriculture et du commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.258-261
Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et du commerce sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.261-262
Rectification du décret sur les mines du 28 juillet, lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.92
Discussion sur l'article 2 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.362
