Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790
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Infos
Référence bibliographique
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. 1880. p. 61.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
61
Dernière page
61
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le