Camus, Armand Gaston (1740-1804)
Député du tiers-état de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante puis de Haute-Loire à la Convention nationale et au Conseil des Cinq-Cents
Garde des archives (à partir de fin 1790)
Membre des comités de rédaction, recherches, pensions et aliénation
Autres sources
Garde des archives (à partir de fin 1790)
Membre des comités de rédaction, recherches, pensions et aliénation
Communes : discussion de la motion de M. Malouet sur les commissaires conciliateurs, lors de la séance du 1er juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.63
Communes : lecture du procès-verbal de la séance du 12 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.94
Communes : reprise de la discussion sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 16 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.121-122
Communes : demande d'impression des documents constitutifs de l'Assemblée, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.129
Communes : annonce de l'impression des arrêtés du 17 juin, lors de la séance du 19 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.133
Communes : discussion au sujet de l'impression de l'arrêté du 17 juin, lors de la séance du 19 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.133-134
Communes : discussion suite au refus du député Martin d'Auch de signer le Serment du Jeu de Paume, lors de la séance du 20 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.139-140
Discussion sur le pouvoir des députés, à l'issue de la séance royale du 23 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.146-147
Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.176
Motion de M. Camus concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.177
Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.196-198
Adresse d'une députation de MM. les électeurs de la ville de Paris, lors de la séance du 6 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.198-199
Reprise de la discussion sur la motion de M. Bouche tendant à créer deux comités de finances, lors de la séance du 11 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.220-221
Rapport par M. Camus sur la mission des députés envoyés à Saint-Germain et à Poissy, lors de la séance du 20 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]pp.249-250
Extrait des minutes du greffe de la prévôté de Versailles, lors de la séance du 20 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.250-251
Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.264-266
Volney Constantin François Chasseboeuf deVirieu François Henri, comte deDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMounier Jean JosephLegrand JéromeGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBarnave AntoineLally-Tollendal Trophime Gérard deLévis Pierre Marc Gaston, duc deMalouet Pierre VictorMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deBoufflers Stanislas Jean deDelaville-Leroulx JosephSillery Charles Alexis Brulart, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLubersac Jean-Baptiste Joseph deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuclos-Dufresnoy Charles Nicolas
Nomination du comité des rapports et du comité d'information, lors de la séance du 30 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.307
Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.311-313
Volney Constantin François Chasseboeuf dePétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisBouche Charles-FrançoisLally-Tollendal Trophime Gérard dePrieur de la Marne Pierre LouisGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasMounier Jean Joseph
Amendement de M. Camus pour ajouter le mot devoirs à la déclaration des droits, lors de la séance du 4 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Amendement]p.341
Discussion sur l'article 12 du projet d'abolition des privilèges, concernant les annates, lors de la séance du 11 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.396-397
Suite de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.464-466
Barnave AntoineVolney Constantin François Chasseboeuf deMounier Jean JosephTarget Guy Jean-BaptisteVernier ThéodoreGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyBeauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonDeschamps Pierre SuzannePison du Galand Alexis FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandTalleyrand-Périgord Charles Maurice deDelandine Antoine François
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 22 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.472-473
Discussion des articles de la Constitution relatifs à la Monarchie, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.493
Discussion sur la priorité des propositions relatives à l'organisation du Corps législatif et à la sanction royale à mettre aux voix, lors de la séance du 9 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.603-605
Discussion relative à l'institution d'une Chambre unique, lors de la séance du 10 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.607
Vote de l'Assemblée relatif à l'institution d'une Chambre unique, lors de la séance du 10 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.607-608
Organisation de la gestion des dons patriotiques, lors de la séance du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.42
Contestations de l'ordre du jour du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.43
Débats autour de l'ordre du jour à adopter, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]pp.99-100
Discussion sur le rapport présenté par le comité des finances, sur le plan de M. Necker, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.236
Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.343-346
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisUlry AugustinDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMounier Jean JosephToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deVirieu François Henri, comte dePétion de Villeneuve JéromeGrégoire Henri Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinMonspey Louis Alexandre, marquis deCamus Armand GastonMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deChasset Charles AntoineBarrère de Vieuzac BertrandBouche Charles-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLa Luzerne César Guillaume deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCoulmiers François Simmonet deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte de
Discussion sur la formule pour la promulgation des lois, lors de la séance du 10 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.396-397
Transport des archives de l'Assemblée à Paris, lors de la séance du 12 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]pp.411-412
Discussion sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.415-418
Discussion suite à la lecture du mémoire des ministres sur les articles de la Constitution concernant le pouvoir judiciaire et la proposition des lois, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.451
Rapport de M. Camus sur l'organisation des bureaux de l'Assemblée, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Rapport]p.483
Suite de la discussion des conditions de l'éligibilité, lors de la séance du 27 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.589-590
Faydel Jean-FelixCamus Armand GastonClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLachèze Murel Pierre Joseph deBonnay Charles François, marquis dePopulus Marc EtienneBouche Charles-FrançoisLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineBarrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Suite de la discussion des conditions de l'éligibilité, lors de la séance du 27 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.591-592
Faydel Jean-FelixCamus Armand GastonClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLachèze Murel Pierre Joseph deBonnay Charles François, marquis dePopulus Marc EtienneBouche Charles-FrançoisLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineBarrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discours de M. Camus, nouveau président, lors de la séance du 28 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]pp.593-594
Suites de l'incident concernant la chute d'une travée de la galerie réservée au public, lors de la séance du 28 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.594
Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.594
Refus de l'Assemblée de recevoir la députation du district de Saint-Martin-des-Champs, lors de la séance du 28 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.597
Adresse des représentants de la commune de Paris concernant les troubles de Vernon, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.600
Don patriotique de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Don patriotique et hommage]pp.600-601
Décret du 30 octobre 1789 sur l'affaire concernant un membre de la municipalité de Nevers
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]p.612
Discussion sur la motion de M. Target concernant l'instruction publique et l'éducation nationale, lors de la séance du 30 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.612
Demande de congés de MM. Delettre et Lally-Tollendal, lors de la séance du lundi 2 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Demande de congés]p.629
Décret du 2 novembre 1789 sur les biens ecclésiastiques
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]p.649
Don patriotique de M. de Praslin au nom des officiers du Beaujolais, lors de la séance du 3 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.654
Discussion sur l'acceptation des décrets par le Roi, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.670-671
Lettre du garde des sceaux annonçant la sanction des décrets sur les parlements et les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours et production des ministres]pp.673-674
Discussion sur l'exportation et la circulation des grains suite à la lecture d'une note de M. le garde des sceaux, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.674
Lecture d'une lettre de M. le garde des sceaux demandant des éclaircissements sur la forme de l'envoi des lois, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours et production des ministres]p.679
Décision sur le lieu de la prochaine assemblée, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.715
Décret du 7 novembre 1789 stipulant qu'aucun député ne pourra occuper la place de ministre
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Décret]p.718
Mémoire de M. le garde des sceaux résumant ce qui a été décidé lors du conseil du Roi du 6 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours et production des ministres]p.718
Discussion suite à la motion de M. l'évêque d'Autun relative à la conservation des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.720-721
Ajournement des élections du Président et de trois secrétaires, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.721
Décisions concernant la sanction royale apposée aux décrets de l'Assemblée et la formule des lois, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]pp.721-722
Réponse de l'Assemblée sur la procédure prévôtale de la ville de Vernon, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.722
Suite de la discussion du plan du comité de Constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.722-728
Demande de l'Assemblée d'obtenir l'arrêt de la chambre des vacations du Parlement de Rouen, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.729
Demandes de congés de MM. de Sassenay, Darche, Petiot, Picard de la Pointe, de Rarchies et Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 10 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Demande de congés]p.731
Résultats des élections des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séance du 10 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.741
Transmission au Roi du décret relatif à la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 11 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.744
Résultats de l'élection du Président, lors de la séance du 11 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.759
Discours de M. Camus en quittant la Présidence, lors de la séance du 12 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.1
Discours de M. Thouret en prenant ses fonctions de Président, lors de la séance du 12 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.1
Motion de M. Camus, concernant les bibliothèques des couvents, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.54
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.54-55
Nouvelle lecture de la motion de M. Camus sur les bibliothèques des couvents, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.55
Discussion suite à la motion de M. Camus, concernant les bibliothèques des couvents, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.55
Décret du 14 novembre 1789 sur les bibliothèques des couvents
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.55
Discussion du mémoire de M. Necker pour convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 20 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.130-144
Dupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLavenue RaymondRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneThouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Suite de la discussion sur le projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.159-168
Châtelet Louis-Marie duLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyHarambure Louis François Alexandre, baron d'Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouche Charles-FrançoisMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Delaville-Leroulx JosephCastellane Novejean Boniface Louis André, comte de
Discussion sur l'admission du Président chez le Roi, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.252
Ajournement de l'examen de la motion de M. Duport concernant les réclamations d'argent par des citoyens, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.270
Discussion pour savoir si les Etats de finances seront signés par M. Necker, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.322-324
Ambly Claude Jean, marquis d'Malouet Pierre VictorBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deGouttes Jean-LouisPison du Galand Alexis FrançoisAnson Pierre HubertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre Samuel
Ajournement de la discussion sur la lettre du grand-maitre de l'ordre de Malte, lors de la séance du 30 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.338
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Discussion sur le procès-verbal de la séance du 4 décembre 1789, lors de la séance du 5 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.390-391
Interrogations au sujet de la parution de l'état des pensions et des livres rouges de départements, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.493
Décision de nommer deux commissaires pour veiller à ce que la liste des dons patriotiques soit rendue publique, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.504
Renvoi au comité de finances des modifications du décret concernant les bois, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Renvoi aux comités]pp.516-517
Discussion sur les impositions de la Bretagne, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.528
Décret du 12 décembre 1789 concernant les impositions de la Bretagne
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]pp.528-529
Envoi d'une députation auprès de M. Fréteau, président de l'assemblée, absent lors de la séance du 17 décembre 1789, en raison de la santé de son épouse
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.623
Discussion sur le travail réalisé par le comité de judicature, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.624
Rapport de M. Treilhard sur les ordres religieux, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.624-626
Discussion sur le premier projet de décret sur les finances, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.637
Examen du contenu du paquet provenant de Toulon et portant sur les officiers détenus dans cette ville
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.638
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions de la Champagne
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.639
Ajournement de la discussion sur les subsistances de Saint-Domingue, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.639
Conclusion de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.639
Réclamations suite aux propositions de M. Treilhard, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.663
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion au sujet de la lettre de M. Lambert sur le payement des impôts à Dreux, lors de la séance du 26 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.22
Discussion sur le projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.23-24
Motion de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 26 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.24
Discussion sur l'arrestation à Villeneuve-le-Roi d'une guimbarde chargée d'argent monnayé, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.35-36
Projet de décret rectifié de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.52
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.61
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.62-63
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.70
Projet de décret de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.74
Motion relative à l'ordre de Malte de M. Camus en annexe de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.75-88
Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.107-110
Rectification du procès-verbal, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.110
Discussion au sujet de la nomination de M. Le Couteulx de Canteleu à la caisse extraordinaire, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.114-115
Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.168
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.186
Discussion du rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.236
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.285-286
Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Motion de M. Camus pour que le détail des dépenses soit imprimé à la suite du rapport de M. Lebrun, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.539
Discussion du projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.618-619
Demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.619
Discussion de la demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.619
Demandes de rectification, sans suite, de MM. Lucas et Camus concernant les prestations de serment, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.638
Renvoi de la demande de M. Bureaux de Pusy au comité de constitution, au comité des finances, aux inspecteurs de la salle et à l'archiviste, sur proposition de M. Camus, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]pp.638-639
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.646-647
Demande de rectification par M. Camus du décret sur l'égalité de traitement à faire aux religieux pourvus ou non de bénéfices, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.650-651
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.651-652
Camus Armand GastonBouche Charles-FrançoisColbert de Castlehill SeignelayTarget Guy Jean-BaptisteCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPopulus Marc EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Antoine BonifaceGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMartineau Louis Simon
Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.5-6
Rapport concernant les pensions, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.30-31
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Bigorre) sur le produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.64
Réponse concernant la demande de vérification du décret du 7 janvier, lors de la séance du 8 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.68
Discussion de la suite des articles additionnels proposés par M. Merlin au décret sur la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 10 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.110-111
Discussion sur le retour du roi sur les décrets, lors de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.116
Demande de M. Bouche concernant la communication du livre rouge au comité des pensions, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.213
Discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.238-239
Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.239
Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.259-261
Garat Aîné DominiqueDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMougins de Roquefort Jean JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulTarget Guy Jean-BaptisteLachèze Murel Pierre Joseph deRewbell Jean FrançoisVoidel CharlesDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion du septième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur les postes, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.296-297
Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.324-325
Discussion sur les états de paiement faits au Trésor Royal pour le département de la Guerre, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.340-341
Le Chapelier Isaac René GuyMaury Jean SiffreinGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesDevillas Jean-BaptisteChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelEstourmel Louis Marie, marquis d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Target Guy Jean-BaptisteSinéty de Puylon André Louis Esprit deDémeunier Jean NicolasRabaud de Saint-Étienne Jean-Paul
Reprise de la discussion sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.352-353
Motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.353
Discussion sur la motion de M. Camus sur les états de paiements du Trésor Royal concernant le département de la guerre, lors de la séance du 25 mars 1790, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.353-354
Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.354
Discussion sur les paiements de M. de Biré comme trésorier extraordinaire de guerre, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.354-355
Motion de M. Camus relatif aux pensions accordées sur la loterie, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.359
Discussion sur le rapport par M. Démeunier de l'adjudication des étaux des boucheries et faubourgs de Paris, lors de la séance du 27 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.365
Motion de M. Camus sur le contre-seing des décrets, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.484
Motion de M. Camus relative à la tenue des séances pour les prochains jours, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.489
Rapport de M. Camus sur une lettre de M. Necker relative aux pensions de la loterie royale, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.565-570
Projets de décret de M. Camus sur le paiement des pensions sur les fonds de la loterie royale, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]pp.570-572
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Mougins de Roquefort sur les bénéfices-cures, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.628
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.631-632
Discussion sur la décision du comité des pensions au sujet du maréchal de Ségur, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.666-667
Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.92
Demande de rectification du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.97
Discussion sur la motion de M. Gaultier de Biauzat demandant l'envoi par le ministre des finances d'un état détaillé des dépenses du mois de mai prochain, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.97
Discussion relative à l'attribution de 20 millions au premier ministre des finances par la caisse d'escompte, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.97-98
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.98
Projet de décret relatif aux pensions dont les bénéficiaires sont absents du royaume, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Projet de décret]pp.98-99
Décret relatif aux pensions des suisses et des gendarmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.144
Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.147
Remplacement du Président Bonnay par M. Camus, ex-président, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.258
Discussion à propos du décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.315-316
Discussion sur l'ordre des prises de parole, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.340
Motion de M. Camus concernant le serment des officiers, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]p.340
Amendement de M. Camus sur la manière de procéder en cas de doute sur la division d'un département, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Amendement]p.350
Allégeance de M. l'évêque de Tournay envers l'Assemblée nationale, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.389
Amendement de M. Camus à l'article 3 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Amendement]p.402
Adoption de l'article 4 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.402
Discussion sur l'article 55 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.414
Discussion sur le projet de décret proposé par M. Barère de Vieuzac concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 9 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.451
Ajournement de la discussion sur le projet de décret proposé par M. Barère de Vieuzac concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 9 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.452
Discussion du projet de décret de M. l'abbé Longpré sur les impositions de 1790, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.521
Discussion des articles 1 et 2 titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.524
Adoption des articles 1 et 2 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.524-525
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.593-594
Don patriotique d'une députation de la commune de Brives, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Don patriotique et hommage]p.628
Adresse d'une députation du bataillon de Saint-Gervais, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.628
Adresse des électeurs du département de l'Oise, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.628-629
Adresse de la fédération d'Orléans, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.629-630
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre sur les troubles de Brest, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.630
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.651-661
Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienDuport Adrien JeanCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deBlin Pierre FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisFréteau de Saint-Just Emmanuel
Note du garde des sceaux contenant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]pp.681-682
Suite de la discussion sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.2-16
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.31-36
Martineau Louis SimonFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deDulau Jean-MarieGobel Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Bois Desguays Jacques FrançoisCamus Armand GastonBriois de Beaumetz Bon-AlbertGuégan Julien
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.45-47
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMartineau Louis SimonDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouchotte Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deForest de Masmoury Jean-PierreDefermon des Chapelières JacquesFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deLucas Jean-Baptiste Joseph
Discussion sur un projet de décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.123-124
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.135
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.135
Discussion sur l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.143
Rejet ou ajournement des articles 24 à 30 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.144
Discussion sur l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.144-145
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.153-158
Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.164
Discussion sur la rédaction du procès-verbal lié à l'organisation du clergé, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.164
Discussion sur la mise à l'ordre du jour de la question de l'indemnisation des révolutionnaires, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.167-168
Amendements adoptés de MM. Camus et Freteau, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.179-180
Discussion suite au rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.195-196
Projet de décret de M. Camus sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]p.196
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.217-218
Discussion sur l'article 22 (ancien article 23) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.218-219
Amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.224
Discussion sur l'amendement de M. Camus sur les articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.224-225
Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.238
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.246
Lettre par laquelle les Avignonais demandent à être réunis à la France, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]p.256
Ouverture de la séance du 18 juin 1790 par M. Camus, ancien Président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.265
Ordre du jour de la séance du 18 juin 1790 : suite de la discussion sur l'organisation civile du clergé
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.273
Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.273
Second ordre du jour de la séance du 18 juin 1790 : discussion du projet de décret du comité des dîmes
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.273
Lecture d'une lettre adressé par le premier ministre des finances, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours et production des ministres]pp.274-275
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Ouverture de la séance du 20 juin 1790 par M. Camus, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.389
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Don patriotique et hommage]p.390
Rapport par M. Boutteville-Dumetz sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.390-392
Adoption des articles 1 à 6 du décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.392-393
Note de M. le garde des sceaux annonçant la sanction du roi à divers décrets, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours et production des ministres]pp.393-395
Levée de la séance du 20 juin 1790 pour nommer un nouveau président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.395
Décret relatif à des nouveaux états à fournir par le ministre des finances, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.397
Motion de M. Camus demandant la division de l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.449
Reprise de la discussion sur un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.451-452
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.452
Renvoi au comité ecclésiastique des articles 4, 5 et 6 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.452
Discussion concernant l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.472-473
Adoption de l'article 9 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.473
Discussion sur l'amendement de M. Chasset à l'article 9 du décret sur le traitement du clergé, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.506
Ajournement de la discussion sur la motion de M. d'Estourmel concernant les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.508
Remarque de M. Camus concernant la conduite de M. de La Vauguyon, ambassadeur d'Espagne, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.529
Discussion sur les articles additionnels au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.533
Adoption de l'article 13 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.534
Discussion suite au rapport de M. Gossin, sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.563
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.567-568
Discussion de l'article 20 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.577
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.577-578
Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.594-598
Durand de Maillane Pierre ToussaintLegrand JéromeCamus Armand GastonBarrère de Vieuzac BertrandDelandine Antoine FrançoisLoys Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCharrier Marc-AntoineTreilhard Jean-BaptisteMougins de Roquefort Jean JosephAndrieu César Pierre
Adoption du procès-verbal du 30 juin après discussion, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.607
Rapport par M. Camus du travail du comité des pensions, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.608-610
Demande des comités militaire et de la marine à rendre leur rapports, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.610
Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.616
Discussion sur les dépenses à faire pour la fédération, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.675
Décret portant qu'il sera dressé un état des employés, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.699
Décret sur les Archives, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.713
Discussion sur l'autorisation du sieur Rollin à poursuivre un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.735
Autorisation pour le contre-seing de rester dans son ancien bureau, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.737
Discussion sur la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.3
Discussion du décret concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.35
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.38-39
Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.43-45
Bonnay Charles François, marquis deDufraisse-Duchey Amable GilbertCamus Armand GastonBouvier Godefroy GédéonVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-François
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.47-48
Robert Guillaume-AmableCazalès Jacques Antoine deFréteau de Saint-Just EmmanuelBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesDupont de Nemours Pierre SamuelGouttes Jean-LouisCamus Armand GastonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineRoederer Pierre Louis
Décret prescrivant la remise au comité des pensions de l'état des reprises du Trésor royal, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.67
Discussion de l'article 14 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.134-135
Discussion de l'article 23 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.136
Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.137-139
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Virieu François Henri, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deCamus Armand GastonDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deWimpffen Félix Louis, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
Discussion sur le rapport du comité des finances à propos des payements à effectuer par les receveurs généraux et particuliers du clergé, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.186-187
Motions de MM. Camus et Regnaud suite au rapport sur l'organisation du Trésor royal, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.228
Discussion du rapport de M. Merlin sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.263-264
Décret sur les pensions payées par les municipalités, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.300
Discussion d'un article additionnel sur le traitement des évêques actuels qui donneraient leur démission, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.316-317
Ouverture de la séance par M. Camus en l'absence de M. le Président, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.321
Hommage du sieur Davy à l'Assemblée, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.323
Discours et don patriotique des députés de Paimpol à la fédération, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.323
Ordre du jour de la séance du 24 juillet 1790 : rapport du comité des rapports sur la succession de Jean Thierry
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.323
Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.342-343
Projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]pp.348-350
Discussion de l'article 1 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.350
Discussion de l'article 5 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.351-352
Amendement de M. Delley d'Agier sur l'article 7 relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.352
Discussion de l'article 12 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.353
Adoption d'un décret supplémentaire relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.354
Ajournement de l'amendement par M. Camus de l'article 7 du décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.379
Motion de M. Camus relative à la discussion sur le décret des pensions, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.386
Motion de M. Camus relative au mode d'examen des réclamations de l'ordre de Malte, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.398
Discussion sur le rapport de M. Le Couteulx relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.399-400
Décret relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.400
Adoption d'une nouvelle rédaction de l'article 7 du décret du 26 juillet sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.442
Adoption des articles additionnels 1 à 3 du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.442
Discussion du 4e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.442-443
Lecture et discussion du 6e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.443
Adoption du 7e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.444
Renvoi au comité des pensions des réclamations de MM. Wimpffen, Delley-d'Agier et Dupont concernant le 7e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.444
Adoption d'un article particulier pour les pensions établies sur la caisse du clergé, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.444
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.445-446
Réponse de M. Camus au mémoire de M. Necker relatif aux prétendus payements faits à M. le comte d'Artois, en annexe de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Mémoire]pp.490-497
Discussion du rapport par M. Vernier sur le mémoire de M. Necker, du 25 juillet, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.498-499
Décret relatif au décret du 31 juillet 1790 concernant les écrits excitant le peuple à l'insurrection, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.510
Lecture des articles décrétés sur les pensions, gratifications et autres récompenses nationales, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.572-577
Discussion à propos de la lecture des procès-verbaux, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.577
Décret sur le paiement des arrérages de pensions, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.650
Discussion autour d'un projet de décret sur les dépôts de papiers et titres qui existent à Paris, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.652
Discussion suite au discours de M. Chapon relatif à l'allégement des impôts indirects à Paris, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.711-712
Motion de M. Camus sur les décrets adoptés concernant le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.730
Discussion des articles 6, 7 et 8 sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.46
Rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.68-69
Discussion sur le rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.69-70
Décret concernant l'imprimerie royale, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.70
Discussion sur les dépenses de la société d'agriculture, lors de la séance du 15 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.87
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.238
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaury Jean SiffreinCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Barnave Antoine
Discussion sur le 1er article additionnel du décret sur l'organisation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.261-262
Adoption du décret relatif à l'élection des commissaires de police, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.262
Décret sur les traitements des officiers invalides et sur les gratifications sur la loterie royale, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.405
Discussion concernant les sommes à payer sur le bail actuel des ferme, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.405
Motions de MM. Rewbell et Camus sur la protection des personnes donnat des renseignements à l'Etat en matière de finances, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.405
Discussion concernant la demande de Saint-Denis et Bourg-la-Reine d'avoir un tribunal, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.467
Discussion suite au rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité de la marine, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.469
Discussion sur les appointements du sieur Cottereau, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.510
Renvoi au comité des pensions du rapport sur l'instruction des sages-femmes, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.560
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.654-656
Bouteville-Dumetz Gislain-LouisCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Maury Jean SiffreinLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLavie Marc DavidBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAlquier Charles-JeanJallet JacquesTreilhard Jean-BaptisteCouturier JacobSérent Armand Sigismond, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Adoption de l'article 1er du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.656
Discussion au sujet de la lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.695
Joüye Desroches Pierre Louis FrançoisMaupassant Louis Charles CésarLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLameth Charles Malo, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMalouet Pierre VictorGaultier de Biauzat Jean-FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deJeannet Louis-Nicolas
Discussion sur la vérification du Trésor et l'ouverture d'un crédit de 20 millions, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.712-713
Camus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGauthier des Orcières Antoine FrançoisFréteau de Saint-Just EmmanuelAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion sur le projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.750-751
Renvoi au comité des pensions d'estampes de M. de Rozel, lors de la séance du 15 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.757
Discussion sur le jugement de M. de Riston conseiller au parlement de Nancy, lors de la séance du 15 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.757
Renvoi au comité des monnaies d'un don de pièces de monnaie et d'un mémoire, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.63
Motion de M. Camus sur le payement des dettes de M. d'Artois, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.88
Lecture d'une adresse de l'Académie royale de peinture et sculpture, lors de la séance du 21 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.121
Discussion sur l'article 21 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.240
Décret pour l'ouverture d'un Crédit au Trésor public, lors de la séance du 26 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.243
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.313-316
Camus Armand GastonGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMaury Jean SiffreinDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePoignot Jean LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDufraisse-Duchey Amable Gilbert
Décret ouvrant un crédit pour les élèves entretenus de Sainte-Barbe, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.324
Décret ouvrant une provision de 3,000 francs au sieur Bousquet, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.324
Discussion sur le projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.502-503
Décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.503
Discussion sur le procès-verbal du 22 septembre sur le traitement des religieuses de choeur, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.522
Discussion sur un projet de décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.527
Discussion concernant l'indemnité de M. l'abbé de Mandre pour la création d'une machine ingénieuse, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.614-615
Décret sur les mesures à prendre pour déterminer les poursuites contre les débiteurs du Trésor, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.728
Discussion du projet de décret sur la forme du pavillon national, lors de la séance du 24 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.16
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.39-41
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Dionis du Séjour Achille PierreBarnave AntoineDefermon des Chapelières JacquesTronchet François DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion sur le projet de décret sur la sanction et promulgation de lois, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.193-194
Discussion sur le rapport de M. Pèrisse-Duluc sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.265
Discussion sur l'ajout de nouveaux membres dans les comités, lors de la séance du 7 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.312-313
Ajournement de discussion concernant l'expéditions des provisions de M. Fleurieu lors de la séance du 9 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.330
Discussion du rapport du comité de constitution concernant la pétition des électeurs de la commune de Paris lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.352
Amendement d'un décret portant suppression des payeurs de rentes de l'ancien clergé, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.439
Adoption d'un décret portant suppression des payeurs de rentes de l'ancien clergé, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.439
Rapport du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 17 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]p.483
Lettre de M. le garde des sceaux portant deux décrets sur la constitution des municipalités et la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours et production des ministres]p.511
Adoption d'une motion sur les domaines nationaux, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.512
Discussion sur l'emplacement des tribunaux concernant l'acquisition des maisons domaniales ou particulières, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.512
Adoption d'une motion sur l'usage et la conservation des fonds libres, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.513
Demande du comité de pensions sur l'affaire des veuves et orphelins de Nancy, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.537
Ajournement du rapport du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.590
Adoption de la motion de M. Camus sur la nomination de quatre commissaires pour surveiller les opérations de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.590
Serment de M. de Lacoste, ministre plénipotentiaire de France à la cour Palatine des Deux-Ponts, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.690
Projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]p.690
Modification du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]p.692
Projet de décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]pp.727-728
Discussion sur la proposition de remboursement des détenteurs de brevets, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.728
Adoption de l'article 2 du décret sur les brevets, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.729
Discussion des articles 3 et 4 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.729-730
Décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.730
Discussion sur le rapport de M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, lors de la séance du 26 novembre 1790 au soir
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.8-16
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.74-80
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBabey Pierre Marie AthanaseLucas Jean-Baptiste JosephBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisCamus Armand GastonCazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLubersac Jean-Baptiste Joseph deVoidel Charles
Opinion in extenso de M. Camus sur l'exécution des lois concernant la constitution du clergé prononcée à la séance du soir et en annexe à la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.95-103
Autorisation accordée à la garde des archives pour la construction d'une armoire où conserver les matrices, ustensiles et papiers nécessaires pour les assignats, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.130
Décret définissant le caractère des maisons d’éducation et d’hôpitaux, lors de la séance du 3 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.192
Présentation du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.254
Discussion et ajournement de l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.347-349
Duport Adrien JeanRamel de Nogaret Dominique VincentEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Camus Armand GastonCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.361
Décret renvoyant devant les tribunaux deux bénéficiers d’Autun, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.361
Discussion du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.365
Suite de la discussion du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.367-369
Décret de M. Camus du comité d'aliénation portant vente des domaines nationaux à la municipalité de La Guillotière, lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.436
Renvoi au comité d'aliénation de la question de M. Bouche sur une prolongation des estimations des biens nationaux en Provence, lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.482
Discussion sur l’organisation d’un bureau de liquidation, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.508
Décret prescrivant de verser à la caisse de l'extraordinaire les gras de caisse des anciens receveurs, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.521-522
Discussion sur le projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.523
Insertion au procès-verbal de l'intervention de M. Camus concernant la caisse de l'Extraordinaire, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.532
Adoption de deux motions sur le rapport de M. Rœderer sur les lois constitutionnelles des finances, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.586
Décret concernant les assignats déposés aux archives pour signature, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.600
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.609-610
Adoption d'une motion de M. Camus chargeant le Président de se rendre chez le roi à propos du décret du 27 novembre 1790, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.630
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.638-642
Cottin Jacques EdmeColaud de la Salcette Jacques BernardinChasset Charles AntoineCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyMuguet de Nanthou François FelixGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineMaury Jean SiffreinDuquesnoy Adrien CyprienCorroller du Moustoir Louis JacquesToulongeon Emmanuel François, vicomte deLanjuinais Jean DenisBabey Pierre Marie Athanase
M. Camus annonce le brûlement du premier millions d'assignats devant une foule applaudissant, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.660
Motion de M. Camus concernant la concession au receveur général d'appointements ordinaires, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.665
Suite de la discussion du projet de décret relatif aux comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.665
Décret sur la délivrance des mandats à la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.679-681
Nouvelle rédaction de l'article 6 du décret sur l’organisation de la caisse de l’extraordinaire du 6 décembre 1790, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.681
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.694-695
Décret fixant le déplacement et les dépenses pour l'installation de la caisse de l’extraordinaire lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.711
Décret autorisant l'installation des bureaux du comité de liquidation à la place Vendôme lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.711-712
Rapport sur l'organisation du travail à venir pour les comités de l'extraordinaire et de liquidation lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.712
Discussion sur le rapport concernant l'organisation de la caisse de l'extraordinaire lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.712
Discussion concernant l'affaire du sieur de Villemotte et demande de proscription des détours d'un comité à un autre, lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.712
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.748-749
Discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.14-15
Intervention de M. l'abbé Maury, qu'on empêche de parler, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.15
Discussion des interventions de M. l'abbé Grégoire et de M. Mirabeau l'aîné dans la discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.16
Ajournement du rapport du comité de l'emplacement des tribunaux sur le cas de Paris, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.41
Renvoi au comité des recherches de documents envoyés pour empêcher la prestation du serment sur la Constitution civile du clergé dans le département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.41
Discussion du projet de décret par M. de Wimpfen sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.100
Décret relatif aux inventaires pour la conservation des mobiliers nationaux, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.102
Discussion du décret sur les coupures et la signature des assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.102
Adoption d'une motion en rapport avec la fabrication des nouveaux assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.102
Décret relatif aux créances sur l’ordre de Malte, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.102
Décret relatif à la retraite des officiers réformés âgés de 70 ans, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.102-103
Décret sur le payement des pensions sur les économats et sur la caisse de l’ancien clergé, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.103
Discussion du décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.103
Décret sur le payement de l’indemnité accordée au porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.103-104
Décret sur le payement des décomptes des anciens pensionnaires, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.104
Discussion sur le décret relatif aux commis du département de la justice chargés de l’expédition des décrets, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.105
Motion de M. Camus sur un projet de décret en lien avec les fermiers en grains des biens nationaux, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.105
Adoption de la motion de M. de Folleville par M. Camus sur les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.107
Adoption d'une motion concernant le décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.114
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.120
Discussion du décret sur les secours à donner aux ecclésiastiques détenus dans des maisons de sûreté ou de charité, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.120-121
Rapport par M. Camus au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.121-127
Discussion au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.127-128
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.216
Commentaire de M.Camus faisant suite au décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.217
Projet d’adresse sur la constitution civile du clergé, par M. de Mirabeau, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.233-240
Décret portant qu’il sera donné des récompenses pour faits de courage dans les inondations de la Loire et incendies de Nancy et Metz, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.281
Décret sur le mode à suivre, par les vainqueurs de la Bastille, afin d’établir leurs droits à des récompenses, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.281-282
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.305
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.326
Discussion et adoption du projet de décret relatif aux visa et reconnaissances à délivrer pour les objets admissibles au payement des domaines nationaux, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.338-340
Discussion du projet de décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.341
Annonce de vente de biens nationaux dans le département de la Côte-d'Or, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]pp.458-459
Discussion du décret du comité de surveillance de l'extraordinaire relatif aux spéculations sur l’échange des petits assignats, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.461
Décret de M. Camus sur le remboursement des rentes et des brevets de retenue, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.462
Discussion du décret de M. Camus sur le remboursement des rentes et des brevets de retenue, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.462
Annonce du brûlement des effets ayant servi à l'emprunt national de 80 millions, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.462
Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.467
Discussion de la rédaction du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.504-506
Décret du comité des pensions sur le brûlement d'assignats, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.506-507
Décret du comité des pensions réformant celui du 9 janvier 1791 sur les commissaires ajoutés au comité de l'extraordinaire, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.507
Décret du comité des pensions relatif à la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.507
Discussion du décret relatif à la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.507
Annonce du brûlement d'un million et demi d'assignats, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.507
Discussions sur le choix du remplaçant de M. Poignot, député de Paris décédé, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.562
Adoption d'une motion à propos du tableau représentant le trait héroïque de M. Desilles par le sieur Barbier, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.565
Renvoi au comité de Constitution de la proposition d'offrir des récompenses et encouragements aux artistes talentueux, lors de la séance du 30 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.581
Projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.588
Discussion du projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.588-589
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.653
Discussion sur l'article premier du décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.656
Ordre du jour de la séance du 1er février au soir : lecture du projet de décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.668
Discussion relative au projet de décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.668
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.721-722
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.728
Discussion du décret du comité d'emplacement des tribunaux et corps administratifs annulant une adjudication faite au profit du directoire de la Corrèze, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.755
Motion de M. Cernon concernant les dépenses des officiers de la maison du roi à Versailles, et renvoi de la question au comité de liquidation, lors de la séance du 6 février
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.1-2
Décret présenté par M. Camus du comité des pensions concernant le payement des brevets de retenue liquidés, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.2
Décret présenté par M. Camus au nom de divers comités concernant les payements à faire par le commissaire de liquidation, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.2
Décret présenté par M. Camus au nom de divers comités concernant la fabrication des assignats par coupures diverses, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.2-3
Discussion concernant le décret adopté sur la fabrication des assignats par coupures diverses, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.3
Intervention de M. Camus concernant les revenus des ventes des domaines nationaux, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.3
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.42-44
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Massieu Jean-BaptisteCamus Armand GastonTreilhard Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMartineau Louis SimonVoidel CharlesDefermon des Chapelières JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Discussion sur le décret adopté la veille concernant la recherche à faire de M. de La Pérouse, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.81
Décret portant payement d’indemnité à des porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.170
Article additionnel au décret sur le timbre relativement aux actes et expéditions du Corps législatif, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.170-171
Rapport de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le brûlement des assignats et le remboursement d'une somme d'argent à la caisse, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]p.171
Discussion des opérations de la caisse de l'extraordinaire concernant les assignats, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.171
Rapport de M. Camus, au nom du comité des pensions, sur l'acquittement des pensions de 1789, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]p.171
Discussion du projet de décret du comité des finances sur le payement en argent du prix des baux en denrées, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.213
Motion de M. Camus sur l'article 4 de la loi du 14 janvier 1790 sur les fonctionnaires publics absents, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.223
Motion de M. Camus sur la lettre du garde des sceaux relative à la liste civile, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.271
Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.273-274
Rapport de M. Camus, pour les comités militaire et des pensions sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.366-368
Projet de décret présenté par les comités militaire et des pensions sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]pp.368-369
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.369
Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.369
Adoption de l'article 6 du décret sur les gouvernements militaires, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.369-370
Rapport de M. Camus pour le comité des pensions concernant le secours à accorder aux personnes qui jouissent de pensions et des gratifications annuelles et dont l'état n'est pas encore fixé, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.370-373
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.373
Discussion sur l'adoption de l'article 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.373-374
Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.374
Adoption de l'article 4 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.374
Discussion sur l'adoption de l'article 5 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.374-375
Adoption des articles de 5 au 13 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.375-376
Ajournement de la question de M. Camus concernant la fabrication du papier à la séance du 21 février, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.376
Réclamations sur l'article 5 décrété dans la séance du 20 février 1791 et reprise de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.378
Intervention de M. Regnaud sur l'octroi des pensions et réponse de M. Camus pour le comité des pensions, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.378
Décret présenté par M. Camus pour le comité des pensions concernant les indemnités pour les porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.386-387
Discussion sur la fabrication des assignats de cinquante livres, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.391-392
Décret sur la fabrication d’assignats de cinquante livres, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.392
Motion de M. Camus demandant que le directeur du trésor public remette toutes les semaines un état du numéraire et des valeurs des assignats, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.392
Décret sur la fabrication d’assignats et leur vérification, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.392
Décret sur le mode à suivre par les ayants droit pour obtenir la concession de nouvelles pensions, lors de la séance du 22 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.398
Décret relatif au calcul des annuités pour accélérer la vente des biens nationaux, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.487-488
Discussion du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.489
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Décret accordant des indemnités à des porteurs de brevets de retenue, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.552
Motion de M. Camus concernant l'insertion erronée des articles, relatifs aux secours à accorder aux septuagénaires, dans la rédaction du procès-verbal du 30 janvier 1791, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.552
Annonce de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, concernant le brûlement d'assignats, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.552
Amendements au projet de décret du comité des finances pour la ratification de l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.553
Décret concernant la vérification des erreurs dans les états de vente de domaines nationaux, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.556
Décret concernant la vérification des erreurs dans les états de vente de domaines nationaux, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.556
Echange entre M. Boussion et M. Camus au sujet de l'aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.556
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur la pétition des vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.600
Décret relatif à la liquidation des différentes parties de la dette publique, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.644
Interventions après lecture d'une lettre des hommes de couleur libres des Antilles, de Saint-Domingue adressée à M. le Président de l'Assemblée, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.644
Discussion des articles 4 à 11 du de décret sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.672
Décret relatif à des remboursements d’un office de brevets de retenue et d'une fourniture de lits militaires, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.698-699
Décret faisant cesser les intérêts de la dette remboursable à dater de l’ordonnance de remboursement, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.699
Annonce de M. Camus du brûlement de 8 millions d'assignats, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.699
Décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.732-733
Incident de séance: altercation entre MM. Camus et de Cazalès, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.739
Reprise de la discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.739-740
Intervention de M. l'abbé Maury sur le remboursement de la dot de la reine d'Espagne réclamé par son neveu le duc d'Orléans, et opposition d'autres députés, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.748
Décret présenté par M. Camus, au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.2
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.17-22
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Rapport de M. Camus, au nom du comité des pensions, sur la demande d’une pension formée de M. de Latude, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.52-53
Discussion concernant la demande d’une pension formée pour M. de Latude présentée par M. Camus, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.53
Discussion concernant l'article additionnel au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.65
Discussion sur le bail de M. de Jarente et la résiliation des baux à vie, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.66
Décret présenté par M. Camus sur la résiliation des baux à vie, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.66
Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.66
Décret proposé par M. Camus sur l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.67
Décret proposé par M. Camus au nom du comité de l'extraordinaire concernant les frais des bureaux de l'administration et trésorerie de la caisse de l'extraordinaire et de la direction des finances, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.67
Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.88
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Discussion relative aux officiers dont la capitation n’était pas retenue sur les gages, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.142
Discussion sur la liquidation des créances du sieur Jean Morel, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.143
Motions de MM. d'André et Camus pour demander un rapport du comité général de liquidations, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.192
Décret du comité général de liquidation sur le remboursement de différentes parties de la dette publique, lors de la séance du 20 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.220
Annonce du brûlement d'assignats, lors de la séance du 20 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.220
Motion du comité des pensions fixant la date du rapport sur la répartition de secours aux personnes âgées, lors de la séance du 20 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.220
Amendement de M. Camus du projet de décret relatif aux employés des hôtels de la guerre de Paris, Versailles, Compiègne et Fontainebleau, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.237
Rapport du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.282-285
Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des dépenses arriérées des départements de l’administration, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.285-286
Décret relatif à l’établissement d’un bureau de comptabilité, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.286
Décret portant répartition de secours aux ci-devant pensionnaires septuagénaires et liste, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.341-358
Adoption d'une motion sur la pension de M. Fabry de Fabrègues, lieutenant général des armées navales, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.366
Amendements sur le décret relatif aux vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.370
Discussion sur le rapport de M. de Cernon concernant les recettes et les dépenses de 1791 et demande d'ajournement, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.386-387
Discussion relative aux travaux pour les enceintes de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.387
Décret présenté par M. Camus pour le comité central de liquidation, relatif à l’arriéré du département des ponts et chaussées, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.406
Décret présenté par M. Camus pour le comité central de liquidation concernant le remboursement de plusieurs parties de la dette publique, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.406-409
Motion de M. Camus au nom du comité d'aliénation concernant le compte des assignats avant leur brûlement, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.409
Discussion concernant le projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.453-455
Amendement de M. Camus concernant le projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.455
Discussion sur les premiers 400 millions d'assignats déjà fabriqués et décision de déposer leurs matrices aux archives nationales, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.464
Discussion du rapport du comité des assignats sur l'état de fabrication de ces derniers, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.474-475
Projet de décret relatif au mode de dénombrement des biens ci-devant ecclésiastiques, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]pp.524-525
Annonce du brûlement de 6 millions d'assignats, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.525
Impression du rapport de M. de Curt, au nom du comité central de liquidation, sur les opérations de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.529
Décret relatif aux porteurs de billets des ci-devant administrateurs des domaines, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.597
Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.644-645
Moreau de Saint-Méry Louis ElieBouche Charles-FrançoisDefermon des Chapelières JacquesMartineau Louis SimonLavie Marc DavidCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDefermon des Chapelières JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLavie Marc DavidChristin Charles GabrielCamus Armand Gaston
Décret du comité des pensions accordant 18 000 livres à l'université de Caen, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.646
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Décret du comité central de liquidation portant liquidation de la dette de l’Etat pour les ponts et chaussées, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.684-687
Décret du comité central de liquidation sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.687
Annonce du brûlement d'assignats, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.687
Motion de M. Camus relative au comité de liquidation, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.90
Décret portant liquidation des offices, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.153-157
Intervention de M. Camus annonçant que dans la semaine seront brûlés 12 millions d'assignats, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.157
Discussion sur les projets de décrets concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.163
Adoption de 4 articles et d'un article additionnel proposé par M. Camus du premier projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.163
Discussion sur le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.164-165
Discussion concernant le décret sur les baux emphytéotiques, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.178
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.180-188
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisBuzot François-NicolasChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Sieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGirot de Pouzol Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulBlin Pierre François
Motion de M. Camus concernant le décret sur la nomination de 8 commissaires pour suivre l'examen et l'apurement de l'arriéré des bâtiments du roi, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.231
Adoption d'une motion concernant les demandeurs de pensions après la lecture de la lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.232
Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.251-253
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonChampagny de Cadore Jean-BaptisteBegouën Jacques FrançoisDefermon des Chapelières JacquesChabroud CharlesMalouet Pierre VictorLameth Charles Malo, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPrieur de la Marne Pierre LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'Dillon Arthur
Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.254
Discussion du projet de décret concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 25 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.334
Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.344
Discussion du projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.344
Discussion de la motion de M. Buzot proposant une addition au décret du 26 avril 1791 sur les liquidations, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.353
Discussion du décret du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.355
Décret des comités militaires et des pensions sur la formule des brevets de pensions, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.376-377
Décret relatif aux pensions des officiers des divers cours de finance de Provence, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.377
Projet de décret rayant la dame Mallard de la liste des pensionnaires de l’Etat, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.377
Décret rayant la dame Mallard de la liste des pensionnaires de l’Etat, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.377
Décret accordant une somme de 300,000 livres aux enfants du maréchal de Lowendal, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.377-378
Décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.378
Discussion du décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.378-379
Rapport de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.413-419
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]pp.419-420
Adoption d'un décret en trois articles sur l'emprunt national, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.420
Annonce de M. Camus, commissaire de la caisse de l'extraordinaire, du brûlement de 10 millions d'assignats, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.479
Reprise de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.485-488
Décret pour le payement de 50 livres aux employés des fermes supprimés, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.511-512
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.552
Discussion du projet de décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.552-553
Refus d'un hommage de M. Charton, électeur de 1789, et ci-devant représentant de la commune de Paris à l’Assemblée d’un mémoire renfermant l’apologie de sa conduite, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Don patriotique et hommage]p.610
Rapport par M. Camus et projet de décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.610-611
Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.611-612
Adoption du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.612
Décret sur les fondations faites par M. Cochet de Saint-Valier, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.612
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.624-628
Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBelzais de Courménil Nicolas BernardAndrieu César PierreCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCussy Gabriel deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Décret concernant l'exécution de la loi qui a suspendu la construction du palais de justice commencé à Aix, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.635-636
Discussion sur les colonies et le rapport de M. Delattre, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.638-643
Grégoire Baptiste Henri, AbbéCamus Armand GastonDillon ArthurLavenue RaymondRoederer Pierre LouisMougins de Roquefort Jean JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau de Saint-Méry Louis EliePétion de Villeneuve JéromeRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorRabaud de Saint Etienne Jean-PaulReynaud de Villeverd Jean-François, comte de
Annonce de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, que 9 millions d'assignats seront brûlés, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.662
Discussion concernant le projet de décret du comité comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, en particulier la liquidation du sieur Dartis, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.665-666
Le Bois Desguays Jacques FrançoisGarat Aîné DominiqueDevillas Jean-BaptisteVieillard Pierre JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCamus Armand GastonRewbell Jean FrançoisLanjuinais Jean Denis
Brève discussion sur le projet de décret concernant les dispositions des retraites des commis, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.686-687
Discussion du projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.31
Discussion autour de l'observation de M. Camus, sur les impositions, qui est renvoyé au comité d'imposition, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]pp.31-32
Annonce de M. Camus, au nom du comité institué pour surveiller la fabrication des assignats qu'il en sera brûlé pour la somme de 11 millions, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.87
Discussion de l'article 17 du titre II du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.107-108
Décret portant liquidation d’offices (dette arriérée des départements de la maison du roi, de la guerre et de la marine), lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.134-141
Observation de M. Camus, au nom des commissaires de l'extraordinaire, sur le compte de la caisse de l’extraordinaire et les procès-verbaux de versement d'assignats, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.141-142
Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.246
Lecture de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.246
Amendement par M. Moreau de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.246
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Discussion du projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.260
Amendement de M. Ramel-Nogaret du projet de décret sur le refus de serment par des électeurs, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.262
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.273-274
Populus Marc EtienneCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLeclerc Charles GuillaumeLameth Charles Malo, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisCamus Armand Gaston
Annonce du brûlement d'assignats, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.300
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.301-304
Lanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisCharrier Marc-AntoineMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMadier de Montjau Noel JosephRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisLachèze Murel Pierre Joseph deCamus Armand GastonGarat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisVieillard Pierre JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Rapport de M. Camus, au nom du comité des finances, relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.465-467
Décret relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.467
Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.467-468
Motion de M. Bouche sur l'article 6 du décret concernant la liste civile et le remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, et réponse de M. d'André, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.491
Modification à l'article 3 du décret sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.491
Décret relatif à l’envoi des décrets, les poursuites et recouvrements des deniers publics, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.492
Discussion des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.577-578
Discussion du rapport sur la translation des cendres de Voltaire à Sainte-Geneviève, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.610-612
Mis à l'ordre du jour de jeudi prochain : le rapport sur l'organisation des bureaux et des dépenses de l'administration de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.629
Annonce par M. le Président d'une demande de plusieurs attachés aux états-majors concernant leurs pensions, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.699
Rapport par M. Camus sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.700-705
Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.705-706
Observations de M. Camus concernant les dépenses à faire sur le produit des domaines nationaux, et sur la manière de les acquitter, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.706
Rapport par M. Camus sur une adresse des juges des tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]p.707
Annonce du brûlement de 8 millions de livres en assignats, lors de la séance du 5 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.768
Diverses motions sur le projet de décret du comité des assignats sur la fabrication du papier destiné aux assignats, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.2
Discussion du projet de décret sur une pétition des directeurs des établissements d’Indret et du Creuzot, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.20
Décret du comité central de liquidation portant liquidation de diverses parties de la dette arriérée, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.20-39
Décret du comité central de liquidation obligeant les porteurs de quittance de liquidation à justifier au payement de la contribution patriotique, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.39
Décret relatif au droit à percevoir par les conservateurs des hypothèques pour délivrance de certificats d’opposition, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.39-40
Décret sur l'inexactitude des gardes des livres de contrôle, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.40
Décret du comité d'aliénation pour le payement aux municipalités du 16e du prix de vente des domaines nationaux, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.73
Intervention de M. Camus à propos de la sanction par le roi du décret sur la répartition de l'impôt entre les départements, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.97
Intervention de M. Camus à propos du montant des assignats devant être brulés à la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.145
Discussion à propos de l'état exact des Français qui reçoivent des pensions à l'étranger, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.145-146
Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.211-213
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité central de liquidation, sur la responsabilité du directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 15 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.235-236
Discussion sur la fabrication et l'émission des assignats de 5 livres et le nouveau local pour la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.262-263
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.274-275
Maury Jean SiffreinGouttes Jean-LouisGombert MartinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Camus Armand Gaston
Suite de la discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret sur la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.301-302
Annonce de M. Camus, au nom du comité central de liquidation, du brûlement de 10 millions d'assignats à la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.332
Rapport de M. Camus, au nom des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.332-334
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]pp.334-335
Discussion du projet de décret des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.335
Adoption de l'article 1, amendé, du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.336
Rejet de la motion de M. Lameth sur l'article 1 du décret concernant une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.336
Adoption des articles 2, 3, 4, 5 et 6 du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.336-337
Motion de M. Camus relative aux bâtiments de la caisse de l'extraordinaire devenus vacants, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.340-341
Motions diverses au sujet du départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.358
Discussion d'une modification du décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.359
Rejet des motions de MM. Vernier et Babey et adoption de la motion de M. Camus relative à la sécurité de l'Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.359
Adoption de la motion de M. de Lameth ordonnant à M. Rochambeau, général de l'armée de la frontière de Flandre, de mettre en état de défense les frontières des départements, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.360
Rapport des commissaires envoyés par le Président suite à l'arrestation de M. de Cazalès, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.363
Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.365-367
Remarques sur M. de Laporte et le mémoire du roi remis dans ses mains, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.367
Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.369
Décret sur la signature des liquidations des créances sur l’Etat, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.407
Adresse du district de Clamecy à propos de ventes de biens nationaux, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.464
Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.476-477
Décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.477-478
Lecture du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.481
Déclaration de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.484-486
Verguet Claude FrançoisFrancoville Charles BrunoGourdan Charles Claude ChristopheAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Muguet de Nanthou François FelixMontmorin Saint-Hérem Armand Marc, comte deCamus Armand GastonBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deRewbell Jean François
Proposition d'assignation à l'assemblée de M. de Montmorin, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.486
Discussion sur le sceau de l'assemblée, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.516
Modification du décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.525
Motions de MM. de Noailles et Camus sur les chevaux des gardes du corps, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.535
Adoption d'un décret sur les justifications à faire pour en obtenir le payement des créances et autres sommes dues par l'Etat, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.545
Discussion de l'article 5 du décret portant que la sortie du royaume sera permise aux étrangers et aux négociants, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.563
Annonce à propos du brûlement d'assignats et de leur somme, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.564
Discussion et rejet du projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.591-595
Rewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasTuault de la Bouverie Joseph GolvenAndré Antoine Balthazar d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisLucas Jean-Baptiste JosephDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Décret portant aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.596
Décret concernant la prescription pour les droits corporels ou incorporels dépendant des biens nationaux, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.610
Décret sur la liquidation des mémoires des fournisseurs des bâtiments nationaux, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.610
Discussion du projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.651
Amendement du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur l'exécution d'un décret sur la fabrication de petite monnaie, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Amendement]p.652
Décret du comité des pensions sur les pensions mises à la charge du fermier des messageries, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.672
Décret du comité des pensions concernant l’allocation de divers secours à des septuagénaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.674-684
Décret du comité des pensions relatif à des secours à accorder pour l’année 1791, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.684-685
Demande des états des personnes ayant mérité une pension dans les différents ministères, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.686
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité d'aliénation, relatif au logement du tribunal et des corps administratifs de Louhans, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.698
Intervention de M. Camus annonçant le brûlement de 8 millions d'assignats, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.701
Adoption des articles 1 à 9 du titre Ier relatif à la suppression des chambres des comptes du projet de décret, proposé par M. Camus au nom du comité central de liquidation et relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.702-703
Discussion concernant le titre II relatif à l'examen et à l'arrêté des comtes du projet de décret, proposé par M. Camus au nom du comité centra de liquidation et relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.703-706
Renvoi au comité central de liquidation du titre II concernant l'examen et l'arrêté des comtes inclus dans le projet de décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.709
Renvoi au comité central de liquidation d'une proposition sur le titre II du décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.710
Adoption des articles 1 à 6 du titre III sur la présentation des comptes et 1 à 6 du titre IV sur les formes à suivre par les comptables pour rendre compte, inclus dans le dans le projet de décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.710-711
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.42
Discussion concernant le projet de décret de M. de Cernon sur l'émission des assignats de 5 livres, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.44-45
Décret relatif aux assignats hors d’état de servir et à divers objets de recette publique, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.101-102
Discussion du projet de décret tendant à accorder aux ci-devant avocats au conseil les intérêts de leur finance à partir du 1er juillet 1790, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.109
Discussion du projet de décret sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.110
Décret concernant l’organisation de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.112-113
Décret, présenté par M. Camus au nom des commissaires à la caisse de l'extraordinaire, relatif aux dons patriotiques pour l'entretiens des gardes nationales, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.205
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité des pensions, relatif aux pensions des personnes nées en 1716 et en 1717, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.280-304
Décret, présenté par M. Camus, au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.354-361
Amendement sur le troisième article additionnel au décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.368
Décret, présenté par M. Camus au nom des comités d'aliénation et des finances, relatif au payement des frais causés par les estimations et ventes des domaines nationaux, lors de la séance du 18 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.395-396
Discussion sur la fabrication de la monnaie avec la matière des cloches, lors de la séance du 18 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.407
Annonces diverses concernant les assignats, lors de la séance du 18 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.408
Ouverture de la séance du 21 juillet 1791 au soir et lecture du procès-verbal
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.484
Lettre de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discours et production des ministres]p.484
Note officielle remise à M. de La Gravière par le gouverneur général des Pays-Bas concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Lettre]p.484
Lettre et note de M. Duport, ministre de la justice, relative à la sanction de divers décrets, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discours et production des ministres]pp.484-486
Soumission de M. Barrière de Vieuzax, membre du tribunal de cassation, pour la solde d'un garde national pour la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Don patriotique et hommage]p.487
Hommage par le sieur Lagardette, architecte,citoyen et grenadier volontaire de Paris, qui est admis à la barre, du dessin d'un cénotaphe à élever en l'honneur de Mirabeau, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Don patriotique et hommage]p.488
Discussion sur le troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.507-508
Décret, proposé par M. Camus, relatif à l'exécution du décret du 11 juin dernier relatif à Louis-Joseph de Bourbon-Condé, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.529
Décret, proposé par M. Camus, relatif aux procédures contre les fabricants de faux assignats, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.529
Discussion du projet de décret, présenté par le comité des rapports et des recherches réunis, tendant à la formation d'un tribunal criminel pour connaître des délits au champs de la Fédération, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.534-537
Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.584-585
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGombert MartinEstourmel Louis Marie, marquis d'Christin Charles GabrielLanjuinais Jean DenisPalasne de Champeaux Julien FrançoisDelavigne JacquesRoederer Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph GolvenPrieur de la Marne Pierre LouisMénard de la Groye François René PierreCamus Armand Gaston
Discussion sur le rapport à faire concernant l'ordre de Malte, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.659
Motion de M. Camus fixant la discussion sur la conservation ou suppression des ordres à samedi prochain, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.659
Motion de M. Camus fixant que le rapport de M. de Cernon sur les créanciers de M. d'Artois soit envoyé au comité de liquidation, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.698
Discussion d'une motion de M. Camus au sujet des faux assignats, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.721
Discussion du rapport de M. de Cernon relativement à de faux assignats, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.722
Discussion sur la suspension provisoire de l'accusateur public du tribunal du 1er arrondissement de Paris de ses fonctions, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.2
Décret concernant la mise en circulation de faux assignats, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.3
Discussion sur un projet de décret relatif à la fabrication de papier pour l’Impression d’assignats de 500 livres, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.3
Adoption d'un décret relatif à la fabrication de papier pour l’impression d’assignats de 500 livres, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.3
Rapport relatif aux formalités à remplir par les créanciers des personnes absentes du royaume et par les créanciers de l’Etat, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.3-4
Adoption des articles 7 à 11 du décret sur les formalités à remplir par les créanciers des personnes absentes du royaume et par les créanciers de l’Etat, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.5
Discussion de la deuxième partie (articles 7 à 11) du décret sur les formalités à remplir par les créanciers des personnes absentes du royaume et par les créanciers de l’Etat, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.5-6
Adoption de la motion de M. Camus demandant l'ajournement de la proposition de M. Bouche au sujet de la liste civile, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.6
Décret ordonnant la levée des scellés apposés sur les maisons occupées par Monsieur, frère du roi, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.6
Discussion concernant le sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.29-30
Décret relatif aux lenteurs et négligences en matière judiciaire, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.32
Rapport par M. Camus sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.35-37
Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.41
Discussion de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.41
Adoption de l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.41-42
Adoption de l'article 3 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.42
Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.42-43
Notes de M. Camus sur les ordres de chevalerie, en annexe de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.44-45
Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Instruction]pp.51-58
Adoption d'une motion sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.58
Amendements sur le projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.58
Adoption d'une addition à la fin de l'article 3 du projet d’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Instruction]p.58
Adoption de l’instruction relatif à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Instruction]pp.58-65
Adoption d'un décret qui approuve l’instruction relative à la liquidation des dîmes, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.65-66
Deux motions sur le projet de décret du comité de liquidation relatif aux fonds de bibliothèque que les libraires ont en commun, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]pp.80-81
Proposition de modification à l'article 2 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.81
Proposition de retranchement de la dernière partie de l’article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.81
Motion de M. Camus annonçant un acte patriotique et l'hommage d'une encyclopédie par ordre de matières de la part de M. Panckouk, libraire-imprimeur, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.81
Projet de décret, proposé par M. Camus, fixant les formalités à remplir par les créanciers ou héritiers pour obtenir le payement des sommes séquestrées ou déposées, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.192-193
Discussion concernant la demande de dépense faite par M. le ministre de l'intérieur pour financier un travail sur l'uniformité des poids et des mesures, lors de la séance du 7 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.257
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité central de liquidation, relatif aux instances ci-devant pendantes au Conseil et à la Cour des aides pour le recouvrement des différentes créances au Trésor public, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.260
Discussion sur le décret présenté par M. Camus et demande refusée de renvoi au comité de M. Defermon, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.260
Discussion du préambule du titre 1er de la Constitution française, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.269-270
Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.298-300
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGombert MartinDurand de Maillane Pierre ToussaintCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Thévenot de Maroise Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeDupont de Nemours Pierre SamuelBourdon AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités militaire et des pensions réunis sur une réclamation de M. de Lowendal, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.309
Ouverture de la séance du 10 août 1791 et prise de fauteuil par M. Camus, ex-président
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.318
Réception par M. le Président du serment civique de M. Gallichon de Courchamp, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.319
Discussion sur la liste civile, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.319-320
Motion ajournant la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.320
Interruption et renvoi à la séance du lendemain du rapport de M. Vernier sur l'organisation de la Trésorerie nationale, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.320-321
Discussion de l'article 1er de la section IIe du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.333
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.334-335
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.350-356
Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonRoederer Pierre LouisMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François DenisDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte de
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.356-373
Motion de M. Gobel fixant à la séance du soir le rapport sur la créance de la république de Nuremberg, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.398
Discussion de l'article 10 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.413
Rapport de M. Camus, au nom des comités central de liquidation et diplomatique, sur la fourniture des fourrages d'Alsace, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.424-425
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités central de liquidation et diplomatique sur la fourniture des fourrages d'Alsace, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.425
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.431-433
Duport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisOrléans Louis Philippe Joseph d'Féraud CharlesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Broglie Charles Louis Victor, prince deRewbell Jean FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonLanjuinais Jean DenisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.443-444
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.445-447
Le Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisThouret Jacques GuillaumeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deBarrère de Vieuzac BertrandGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCamus Armand Gaston
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (MM. Briois-Ceaumetz, Pétion de Villeneuve), lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.447-448
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Barnave), lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.448-450
Discussion de la proposition par M. Camus d'un article additionnel dans la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.459-460
Adoption de l'article 3 du titre V de la Constitution avec une nouvelle disposition, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.468
Motion adoptée de M. Camus pour davantage de séances le soir, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.493
Discussion sur le projet de décret relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.510-511
Décret interprétatif de celui du 3 août 1791 sur les pensions, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.514-515
Décret autorisant l'emploi d’excédents de fonds provenant de la loterie royale et du Port-Louis, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.532
Hommage de M. Baudouin d'un exemplaire du premier tome des procès-verbaux de l'Assemblée imprimé, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.596
Remarques sur le décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.608
Renvoi au comité des pensions de la motion de M. d'Estagniol, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.669
Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.669-683
Décret relatif aux rentes viagères constituées au profit de religieux et religieuses, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.683
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.708-721
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRewbell Jean FrançoisCroix Charles Lidewine Marie deVoidel CharlesMartineau Louis SimonGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLavie Marc DavidBuzot François-NicolasLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion sur le projet décret sur la translation des fonctions administratives du comité d’aliénation au pouvoir exécutif, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.726-727
Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.731-734
Lanjuinais Jean DenisCastelanet AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMerlin de Douai Philippe AntoineBroglie Charles Louis Victor, prince deDuport Adrien JeanDémeunier Jean NicolasBarrère de Vieuzac BertrandPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCamus Armand Gaston
Lecture et discussion d’une lettre des administrateurs composant le directoire du département de Paris, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.737-738
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.13-25
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
Rapport de M. Camus, au nom du comité des pensions, concernant la pétition en faveur de Louis Gillet, maréchal des logis, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]p.57
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité des pensions, portant allocation des pensions aux sieurs Louis Gillet et Simon Lucot, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.57
Décret, présenté par M. Camus au nom du comité de Liquidation, interprétatif de celui rendu le 27 décembre dernier concernant le remboursement des offices de la compagnie des gardes de la porte, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.57
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.61-71
Tronchet François DenisGarat (Aîné) DominiqueMuguet de Nanthou François FelixMerlin de Douai Philippe AntoineLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deChabroud CharlesLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deVernier ThéodoreCamus Armand GastonSalle Jean BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCouppé de Kervennou GabrielBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'
Motion de Camus demandant que chaque opinant commence son opinion par la lecture de son projet de décret, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.110
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.130-131
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.131-135
Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Gombert MartinDupont de Nemours Pierre SamuelTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisTronchet François DenisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisCamus Armand GastonBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.140-141
Muguet de Nanthou François FelixMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouche Charles-FrançoisSalle Jean BaptisteFrochot Nicolas Thérèse BenoîtCroix Charles Lidewine Marie deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelRoederer Pierre LouisCamus Armand Gaston
Discussion sur l'exécution du décret du 14 mai 1790 concernant l'interdiction de remplir une double fonction pour les députés de l'Assemblée, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.146-147
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.168-171
Amendement de M. Camus sur le décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Amendement]p.193
Décret concernant l’inventaire des objets du garde-meuble de l’abbaye de Saint-Denis, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.201
Motion relative au dernier décret de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.225
Décret, proposé par M. Camus au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.267-275
Discussion concernant la lecture des adresses sur les colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.283-285
Intervention de M. Camus sur le projet de décret concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.290-292
Projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.292
Discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.292-294
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.297-301
Intervention de M. Camus à propos d'un paquet d'assignats de 5 livres qui lui avait été remis par un banquier et qui semblait contrefait, lors de la séance du 11 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.561
Décret, proposé par M. Camus, statuant que des copies des minutes des décrets soient remis par le garde des archives au ministre de la justice, lors de la séance du 11 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.561
Discussion et décision de placer au haut de l'amphithéâtre les députés élus à la prochaine législature qui veulent assister aux travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.563-564
Discussion sur les émigrants du royaume et ajournement d'un article à ce sujet, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.632
Discussion sur la proposition de M. Martineau demandant qu’à l’avenir aucun fonctionnaire ne puisse être assujetti à prêter d’autre serment que celui de maintenir la Constitution, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.633
Décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.673-674
Discussion après la motion de M. d'Estagniol qui demande l'abolition du serment de catholicité pour les chevaliers de l'ordre de Saint Louis, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.716
Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.3
Décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l'Etat, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.3-6
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]p.6
Décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.6-7
Décret relatif au remboursement de la compagnie des Cent-Suisses, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.7
Décret portant sur les allocations de pensions, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.7-57
Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.57-58
Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des actions de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]p.71
Décret fixant au 30 septembre la fin des travaux de l’Assemblée nationale, lors de la séance du 19 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.78
Motion de M. d'André au sujet de l'affaire de M. Mabilly dont la pétition a été rejetée le samedi soir, lors de la séance du 19 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.78
Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.93-94
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des notaires : adoption des titres II (art. 1 à 19) et III (art. 1 à 13), lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.112-115
Décret concernant la pension de la veuve du maréchal de Richelieu, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.131
Décret relatif à la date de début de la prochaine législature, lors de la séance du 25 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.314
Motion de M. Camus demandant l'ajournement de la discussion sur l'instruction publique à la prochaine législature, lors de la séance du 25 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.325
Projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]pp.343-344
Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.344
Amendement à l'article 3 du projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Amendement]p.344
Décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.344-345
Adoption des articles 1 à 5 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.345
Lecture de l'article 6 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]p.345
Adoption de l'article 7 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.346
Adoption d'un article additionnel aux décrets sur le remboursement des offices militaires relatif aux officiers du point d'honneur, proposé au nom du comité des pensions, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.367
Décret interprétatif de celui du 30 juillet 1791 concernant l'affectation d’un million accordé à Monsieur et à M. d’Artois pour le payement des officiers de leurs maisons, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.367
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.439-440
Décret concernant l'allocation de diverses pensions, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.477-530
Décret concernant les brevets accordés pour remplacement de pensions, etc, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.530-531
Décret ordonnant le payement au directeur général de la liquidation de ses frais de bureaux, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.531
Motion de mention de l'hommage de M. Dagneux au procès-verbal, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.668
Décret concernant le sieur Lataille, propriétaire du Jeu de Paume à Versailles, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.669
Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.670
Décret portant répartition de gratifications entre les employés des bureaux de l’Assemblée, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.670-673
Décret relatif à M. Paris, architecte de l’Assemblée, et à MM. Vacquier et Février, inspecteur et sous-inspecteur des travaux, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.673
Demande d'impression du compte rendu de la fabrication des 800 millions en assignats, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.676
Compte rendu par M. Camus de l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Rapport]p.686
Décret relatif aux indemnités dues pour maîtrises et jurandes, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.686-687
Décret relatif aux dépenses des bureaux de l’administrateur de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.687
