Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, André Antoine Balthazar d', Massieu Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Treilhard Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, Bouche Charles-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Martineau Louis Simon, Voidel Charles, Defermon des Chapelières Jacques, Prieur de la Marne Pierre Louis, Lanjuinais Jean Denis. Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 42-44.