Martineau Louis Simon, Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac René Guy, Camus Armand Gaston, Chastenay-Lanty Erard Louis Guy de, Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Lapoule Jean Louis, Pétion de Villeneuve Jérome, Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond de, Maury Jean Siffrein, Mortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Malès Gabriel, Dupont de Bigorre Pierre Charles, Milscent Marie Joseph, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Long Pierre, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Garat Cadet Dominique Joseph, Mougins de Roquefort Jean Joseph. Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1878. pp. 359-361.