Boissy d'Anglas, François Antoine de (1756-1826)
Député du tiers-état d'Annonay à l'Assemblée nationale constituante puis de l'Ardèche à la Convention nationale (Girondins) puis au Conseil des Cinq-Cents
(Modérés)
Autres sources
(Modérés)
Communes : discussion des motions faites en vue d'arriver à la réunion des trois ordres, lors de la séance du 15 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.38-40
Suite de la discussion sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.671-673
Discussion concernant deux articles sur les maisons religieuses présentés par M. Treilhard, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.267
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deGerle Christophe AntoinePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deGrégoire Henri Jean-BaptisteBonet de Treiches Antoine-JosephGouttes Jean-LouisGrandin François Marie ChristopheTreilhard Jean-BaptisteFréteau de Saint-Just EmmanuelColaud de la Salcette Jacques BernardinBoissy d'Anglas François Antoine deLucas Jean-Baptiste JosephLoys Jean-Baptiste
Discussion concernant l'article 15 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.278
Discussion sur le rapport par M. Brûlart de Sillery sur le camp fédératif de Jallez, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.645
Renvoi au comité des rapports d'un mandement de l'archevêque de Vienne, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.91
Discussion sur le projet de décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.425
Discussion au sujet de la délibération du département de l'Ardèche, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.537
Discussion des articles 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.148-150
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dauchy Luc Jacques EdouardTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont Martin FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDosfant Jean AntoineDefermon des Chapelières JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deRamel de Nogaret Dominique VincentBoissy d'Anglas François Antoine deMalès GabrielRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deSallé de Chou Etienne FrançoisGaultier de Biauzat Jean-François
Lettres des présidents des assemblée électorales des départements de l'Aube et de la Haute-Marne, et des électeurs et des administrateurs du département du Morbihan, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]pp.501-502
Ouverture de la séance du 2 avril 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars du soir
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.502
Note du ministre de la justice listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours et production des ministres]p.502
Interventions de plusieurs députés concernant la mort de M. de Mirabeau, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.506
Ouverture de la séance du 2 avril 1791 et adoption du procès-verbal de la séance du 1er avril
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.515
Lecture de diverses adresses et d'une lettre, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.515
Lettre des membres du tribunal provisoire d'Orléans pour juger les crimes de lèse-nation à propos de la nomination de leur président, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.540
Lecture et adoption des procès-verbaux des deux séances précédentes, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.559
Discussion autour du procès-verbal sur les funérailles de M. de Mirabeau et du discours de M. Curitti au moment des funérailles, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.619-620
Lettre de M. de Montmorin sur les dénonciations dont il a été l’objet, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]pp.624-625
Lettre de M. R. Marcandier, sculpteur, à l'Assemblée concernant la réalisation d'un buste en hommage à M. de Mirabeau, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.625
Lettre de M. de La Varenne, ci-devant avocat au parlement de Paris, relative au don fait par plusieurs exécuteurs des jugements criminels du royaume à l'Assemblée, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Don patriotique et hommage]p.625
Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.633
Lettre de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, sur les troupes suisses, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours et production des ministres]p.651
Note du ministre de la justice sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours et production des ministres]pp.651-652
Discussion de l'article 1er du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.717
Adresse de l'assemblée électorale de l'Ariège sur la nomination de l'évêque départemental, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.722-723
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, sur la révolte de soldats à Figeac, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours et production des ministres]p.723
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.727-728
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.728
Lettre des nouveaux officiers municipaux de Nimes prêtant hommage à l'Assemblée, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.728
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.728
Adresse des Etats de Porentruy concernant l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.204-205
Lecture et adoption des procès-verbaux des séances précédentes, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.253
Demande de congé de M. Dion, membre de l'assemblée coloniale de Saint-Domingue, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Demande de congés]p.687
Discussion de la pétition de la municipalité de Paris concernant une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.78-79
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Lettre du directoire du Gard niant une aide de Nîmes aux Avignonnais, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]p.281
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.506
Discussion de l'article 9 du décret sur les tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.616
Discussion au sujet de la protestation de M. Botherel , ci-devant procureur général syndic des ci-devant états de Bretagne, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.627-628
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.637-650
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité des contributions publiques sur le taux de la retenue que les débiteurs des rentes seront autorisés à faire, à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.49-50
Discussion des décrets concernant des prêts aux municipalités d’Orléans et de Nantes, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.98
Adoption d'un décret concernant le secours et emprunt aux villes et communautés, ainsi que les quartiers échus de la contribution patriotique, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.99
Discussion de la motion de M. Rabaud sur l'envoie de commissaires chez le ministre de la marine au sujet de l'exécution des décrets des 13 et 15 mai 1791 sur les colonies, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.99-100
Discussion sur le renouvellement partiel des directoires notamment concernant la paye ou pas des électeurs, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.103
Discussion sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.267-268
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.269-270
Vernier ThéodoreLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLavenue RaymondLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueBoissy d'Anglas François Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau Etienne VincentDauchy Luc Jacques Edouard
Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.419
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.452-453
Discussion sur la délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.482
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.528-529
Réactions au discours de M. Boussieu qui fait hommage d'un tableau sur la Révolution à afficher à l'Assemblée, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.280
Adresse de la société des amis de la Constitution à Rouen, lors de la séance du 18 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.396
Motion de M. Boissy-d'Anglas demandant que la discussion porte d'abord sur la conservation ou non de la voie de l'appel, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.535
Discussion sur l'article 7 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.591-592
Discussion sur le rapport à faire concernant l'ordre de Malte, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.659
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.703-705
Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.726-736
Broglie Charles Louis Victor, prince deTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDuquesnoy Adrien CyprienBoissy d'Anglas François Antoine deMaupassant Louis Charles CésarGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartin FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.41
Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.87-88
Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.12
Discussion concernant la lettre de M. Girardin qui réclame le droit de conserver dans ses propriétés les cendres de Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.191
Motions proposant des mesures contre une fausse édition de la Constitution, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.213
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.297-301
Courtes observations, présentées par Boissy d'Anglas, concernant le décret sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Mémoire]pp.537-541
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.424
Conclusion et signature de la séance du 18 vendémiaire an III ( 9 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.36
Discussion sur l'instruction des écoliers, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]p.46
Conclusion et signature de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.54
Signature de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1791)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.69
Motion de Boissy d'Anglas demandant l'insertion au bulletin du discours du président de la Convention au Panthéon, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.73
Levée de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.92
Motion d'Ingrand demandant l'insertion au bulletin de son explication de la présence erronée de son nom dans l'adresse de la société populaire de Privas (Ardèche), confirmée par Boissy d'Anglas, en annexe de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.93
Motion chargeant le comité d'Instruction publique de prendre toutes les mesures convenables pour faire déposer à la bibliothèque nationale les manuscrits qui ont servi à la dernière édition des œuvres de Rousseau, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.121-122
Levée de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.125
Conclusion de la séance et signature du président et des secrétaires, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.152
Fin de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.175
Levée de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.216
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.239
Fin de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.263
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.294
Levée de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794) et signature du président et secrétaires, après annonce du président qu'il n'y aura pas de séance le lendemain pour la fête des Victoires nationales
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]pp.315-316
Serres Jean-Jacques JosephBoissy d'Anglas François Antoine deEschasseriaux (Jeune) RenéBlad Claude Antoine AugustinGuillemardet Ferdinand Pierre Marie DorothéePelet JeanGuyomar Pierre Marie AugustinCambacérès Jean-Jacques Régis deLozeau Paul AugustinBalmain Jacques AntoineDelaporte dit Laporte François Sebastien Christophe
Signature du président et des secrétaires, lors de la séance du 30 vendémiaire an III (21 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.319
Fin de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.349
Fin de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794) au soir
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.351
Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.393
Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.46
Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.72
Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.108
Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.135
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.151
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.185
Rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Rapport]p.244
Discussion du rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]p.245
Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]pp.256-257
Décret ordonnant que le comité de Division fasse un rapport général sur les demandes qui pourraient être faites par les communes pour reprendre leur ancien nom, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]p.289
Décret ordonnant l'envoi d'un huissier chez le représentant Bonnet pour lui enjoindre de se rendre à la commission des vingt-un dont il fait partie, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]p.290
Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.332
Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.365
Levée de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.404
Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.431
Serres Jean-Jacques JosephGuillemardet Ferdinand Pierre Marie DorothéeGuimberteau JeanGuyomar Pierre Marie AugustinEschasseriaux (Jeune) RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoujon Jean-Marie, Claude AlexandreBlad Claude Antoine AugustinBalmain Jacques AntoineChénier Marie-Joseph deBoissy d'Anglas François Antoine de
Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.435
Balmain Jacques AntoineBlad Claude Antoine AugustinGuyomar Pierre Marie AugustinChénier Marie-Joseph deSerres Jean-Jacques JosephGoujon Jean-Marie, Claude AlexandrePrieur de la Marne Pierre LouisEschasseriaux (Jeune) RenéBoissy d'Anglas François Antoine deGuimberteau JeanGuillemardet Ferdinand Pierre Marie Dorothée
Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.477
Blad Claude Antoine AugustinBalmain Jacques AntoineSerres Jean-Jacques JosephGuillemardet Ferdinand Pierre Marie DorothéeChénier Marie-Joseph deGuimberteau JeanGuyomar Pierre Marie AugustinBoissy d'Anglas François Antoine deEschasseriaux (Jeune) RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoujon Jean-Marie, Claude Alexandre
Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.478
Guimberteau JeanEschasseriaux (Jeune) RenéBoissy d'Anglas François Antoine deGoujon Jean-Marie, Claude AlexandrePrieur de la Marne Pierre LouisGuyomar Pierre Marie AugustinChénier Marie-Joseph deGuillemardet Ferdinand Pierre Marie DorothéeSerres Jean-Jacques JosephBalmain Jacques AntoineBlad Claude Antoine Augustin
Décret, présenté par Boissy d'Anglas au nom du comité d'Instruction publique accordant la somme de 300 L au citoyen Baston, garde de la bibliothèque, pour son travail extraordinaire, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]pp.547-548
Rapport de Boissy d'Anglas, au nom du comité d'Instruction publique, sur le Lycée républicain, en annexe de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Rapport]pp.560-562
Amendements, rejetés, à l'article 1 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Amendement]p.296
Discussion de la nécessité ou non de renvoyer aux comités d'Instruction publique et des Finances l'amendement, proposé par Le Carpentier, à l'article 4 du chapitre I décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]p.297
Reprise de la discussion sur le rapport du comité d’instruction publique concernant les écoles primaires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.331-334
Réception d'une lettre d'un homme voulant donner des informations sur Carrier, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.215
