Discussion du projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
André Antoine Balthazar d', Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe, Le Chapelier Isaac René Guy, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Camus Armand Gaston, Estourmel Louis Marie, marquis d', Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Discussion du projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 588-589.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
588
Dernière page
589
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le