Discussion du projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791
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Référence bibliographique
Discussion du projet de décret autorisant le passage de barils de piastres arrêtés par le receveur des douanes de Forbach, lors de la séance du 2 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. 1887. p. 651.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
651
Dernière page
651
Typologie documentaire
Discussion
Modifié le