Joüye Desroches, Pierre Louis François (1757-1792)
Député de la noblesse du Mans
Autres sources
Communes : rapport du dix-neuvième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 14 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.105-106
Motion de M. Jouye-des-Roches concernant les gabelles, datée du 16 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.9-15
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la réclamation de la province d'Anjou concernant les gabelles, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.55-56
Dons patriotiques, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Don patriotique et hommage]p.595
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.211-212
Discussion au sujet de la lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.695
Joüye Desroches Pierre Louis FrançoisMaupassant Louis Charles CésarLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLameth Charles Malo, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMalouet Pierre VictorGaultier de Biauzat Jean-FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deJeannet Louis-Nicolas
Décret, proposé par M. Jouye-des-Roches au nom du comité de judicature, relatif aux intérêts à accorder aux officiers ministériels supprimés, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.453
Rapport par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.80-86
Opposition de M. Jouy des Roches à la mesure contenue dans l'article 2 du projet de décret du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.409
Divergences sur la décision d'ouvrir la discussion sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, avant l'impression du rapport préparé par les sept comités, lors de la séance du 13 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.242-243
Projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.537-538
