Cussy, Gabriel de (1739-1793)
Député du tiers-état de Caen à l'Assemblée nationale constituante puis du Calvados à la Convention nationale (Modérés)
Autres sources
Demande de congé de M. Cussy, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Demande de congés]p.592
Discussion du projet de décret sur la fabrication de la monnaie de billon, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.406-409
Récit par M. de Cussy des actions de sieur Cabien, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.571-572
Discussion pour la formation d'un comté des monnaies, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.693
Décret pour la formation d'un comté des monnaies, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.693
Intervention de M. de Cussy au nom du comité des finances au sujet de la fabrication des monnaies, lors de la séance du 22 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.761
Intervention de M. Cussy concernant un premier rapport du comité des monnaies qui sera distribué lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.195
Rapport du comité des monnaies par M. Gabriel de Cussy en annexe de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.202-215
Projet de décret de M. de Cussy du comité des monnaies, en annexe de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]pp.215-216
Distribution du second rapport de M. de Cussy du comité des monnaies, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.375
Second rapport du comité des monnaies présenté par M. de Cussy, en annexe de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.378-383
Exposition des principes du comité des monnaies sur le système monétaire, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.234
Rapport par M. de Cussy sur les monnaies basses, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.344-346
Ajournement de la discussion du rapport de M. de Cussy sur les monnaies basses à la séance du samedi, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.346
Discussion du projet de décret sur la fabrication des petites monnaies lors de la séance du 12 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.401-417
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la fabrication d'une petite monnaie, lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.436-437
Discussion du projet de décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.139-141
Rapport de M. Cussy, au nom des comités de Constitution et des monnaies, sur sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.530-531
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Constitution et des monnaies, sur l'établissement d'une commission chargée de remplacer la cour des Monnaies, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]pp.531-533
Reprise de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.485-488
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.603-608
Renvoi au comité de Constitution d'une adresse de la société des amis de la Constitution sur un projet de loi contre les Français qui se sont enrôlés librement dans des corporations militaires lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.610
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.624-628
Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBelzais de Courménil Nicolas BernardAndrieu César PierreCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCussy Gabriel deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Intervention de M. de Cussy, au nom du comité des monnaies, annonçant la constitution de la commission administrative des monnaies et sa composition, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.686
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.144-146
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.146-147
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Projet de décret du comité des monnaies sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.465
Motion de M. Fréteau-Saint-Just demandant le renvoi au pouvoir exécutif du projet de décret sur la fabrication de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.465
Rapport de M. de Cussy, au nom du comité des monnaies, sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.345-346
