Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790

Cottin Jacques Edme, Colaud de la Salcette Jacques Bernardin, Chasset Charles Antoine, Camus Armand Gaston, Le Chapelier Isaac René Guy, Muguet de Nanthou François Felix, Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d', Barnave Antoine, Maury Jean Siffrein, Duquesnoy Adrien Cyprien, Corroller du Moustoir Louis Jacques, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Lanjuinais Jean Denis, Babey Pierre Marie Athanase. Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 638-642.