Despatys de Courteille, Pierre Étienne (1753-1841)
Député du tiers-état de Melun à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Communes : discussion pour faire décréter une députation au clergé en vue d'une vérification commune des pouvoirs, lors de la séance du 27 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.50
Communes : motion de M. le comte de Mirabeau pour faire décréter une députation au clergé en vue d'une vérification commune des pouvoirs, lors de la séance du 27 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.50-51
Motion de M. Despatys de Courtellles demandant une explication du décret sur les procédures prévôtales, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.221
Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.696-703
Prieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deChabroud CharlesBouchotte Pierre PaulMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrugnon Louis Pierre JosephDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelAndré Antoine Balthazar d'Despatys de Courteille Pierre ÉtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis dePison du Galand Alexis FrançoisThouret Jacques GuillaumeThibault de Ménonville François LouisLe Chapelier Isaac René Guy
Suite de la discussion du projet de décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.750
Demande de rapport pour la séance suivante du comité de constitution, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.1
Adresses de communautés de Seine-et-Marne et leurs gardes nationales, lors de la séance du 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.468
Rapport par M. Despatys de Courteilles sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.202
Discussion sur le décret sur la circonscription de la paroisse cathédrale de Paris, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.202-205
Rapport et décret sur l’élection de l’évêque du département de la Creuse, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.205
Rapport du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.739-740
Suite du rapport du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.740
Fin du rapport du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.740-741
Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.741-744
Adoption des articles 7-9 du décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.565
Rejet d'un amendement à l'article 9 du décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.565
Annonce de l'élection de M. Thuin, nouvel évêque de Seine-et-Marne après le refus du précédent à prêter le serment civique, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.644
Divers amendements de l'article 2 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]pp.199-200
Amendement de l'article 5 du projet de décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.718
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.721
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses propositions sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.722
Décret relatif à la réunion des paroisses de la ville de Meaux, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.432
Discussion concernant la dénonciation de M. Robespierre des événements survenus dans la ville de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.318-319
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des citoyens de la section des Gobelins, malgré le désaccord de M. Despatys de Courteille, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.339
Décret, présenté par Despatys de Courteilles, au nom du comité ecclésiastique, concernant la circonscription de différentes paroisses, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.38-40
Discussion sur le projet de décret relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.510-511
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.13-25
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
