Germain d'Orsanville, Ambroise François (1726-1821)
Député du tiers-état de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.386-398
Barnave AntoineVirieu François Henri, comte deAnson Pierre HubertBriois de Beaumetz Bon-AlbertBrousse Jean MathiasToustain-Viray Joseph Maurice comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisLebrun Charles FrançoisChabroud CharlesDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBegouën Jacques FrançoisRewbell Jean FrançoisGouttes Jean-LouisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Discussion sur le projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.502-503
Suite de la discussion sur l'enregistrement des actes, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.751
Discussion de l'article relatif aux soies du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.470
Amendements de M. Germain et de M. Malouet à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.217
Question de M. Germain et réponse de M. Defermon sur les deux articles additionnels au décret sur la contribution mobilière, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.466
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Suite de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.622-623
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.162-165
Décret du comité de Constitution portant établissement d’un tribunal de commerce à Lyon, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.261-262
Discussion de l'ancien article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.747-748
