Chabroud Charles, Camus Armand Gaston, Malouet Pierre Victor, Merlin de Douai Philippe Antoine, Lanjuinais Jean Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Martineau Louis Simon, Tronchet François Denis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 42-43.