Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Rewbell Jean François, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Prieur de la Marne Pierre Louis, Chabroud Charles, Levas Joseph-Henri de Jessé, baron de, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Démeunier Jean Nicolas, Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de, La Rochefoucauld Dominique, cardinal de. Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 437-438.