Voulland, Jean Henri (1751-1801)
Député du tiers-état de Nîmes et Beaucaire à l'Assemblée nationale constituante puis du Gard à la Convention nationale (Montagne)
Secrétaire de la Convention nationale (1793)
Autres sources
Secrétaire de la Convention nationale (1793)
Renvoi au comité des recherches de la délibération et de l'écrit joint du directoire du département du Gard, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.660
Lettre des administrateurs du directoire du district de Nîmes sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.191-192
Lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.220
Lettre du procureur du roi de Vannes au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.297-298
Lettres des administrateurs du département du Gard concernant les troubles de la ville d'Uzès, lors de la séance du 22 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.402-405
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.470-487
Lecture du procès-verbal de la commune d'Arnay-le-Duc relatif à l'arrestation de Mesdames, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.493-494
Lettres des directoires du département du Gard et du district d'Uzès, relatifs aux troubles d'Uzès, avec une délibération et une proclamation jointes, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.500-501
Adresse du directoire du département du Gard à leurs administrés, en défense de la Constitution menacée par les troubles d'Uzès, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.537
Délibération du département de l'Ardèche après les troubles d'Uzès, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Délibération ou procès verbal de collectivité]p.537
Lettre des administrateurs du département du Gard, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]pp.587-588
Lecture d'une adresse de la commune de Sézanne concernant la suppression des aides, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.650
Lecture d'une adresse de la société des amis de la Constitution séant aux Jacobins, à Carcassonne, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.650
Réactions après lecture d'une adresse de la société des amis de la Constitution séant aux Jacobins, à Carcassonne, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.650-651
Lecture d'adresses diverses, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Adoption d'une motion demandant au Président de l'Assemblée d'écrire une lettre au directoire du département de l'Ardèche, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.692
Adoption d'une motion sur les événements arrivés à Uzès, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.708
Adresse de la société des amis de la Constitution établie dans la ville d'Uzès à propos des troubles éclatés le mois précédent, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.51
M. Voulland renonce aux fonctions de juge de tribunal de cassation pour celles de juge du tribunal du district d'Uzès, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.493
Annonce du déroulement dans la tranquillité des élections à Nîmes, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.728
Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.365-368
Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.368-380
Reprise des réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.280-281
Cigongne Jean Etienne deVoulland Jean-HenriLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAlquier Charles-JeanMaury Jean SiffreinGombert MartinDauchy Luc Jacques EdouardBabey Pierre Marie AthanaseMalouet Pierre VictorLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisLoys Jean-BaptisteAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion sur l'article 8 du décret, présenté par M. Bouche au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.598
Motion de M. Voulland demandant un rapport du comité diplomatique sur l'activité des commissaires conciliateurs envoyés à Avignon, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.237
Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.12
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.610-620
Levée de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.185
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, concernant une lettre de change de 5,000 livres tirée sur Pache, frères et Cie, banquiers à Paris, en faveur de la citoyenne Lasource, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.206
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, concernant une lettre de change de 5,000 livres tirée sur Pache, frères et Cie, banquiers à Paris, en faveur de la citoyenne Lasource, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Rapport]pp.206-207
Décret, présenté par Voulland, ordonnant que le citoyen Molin, maire de Beaucaire, est libre de se retirer, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.260
Interventions de Julien (de Toulouse) et Voulland sur le discours présenté par le maire de Beaucaire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.261-262
Discussion autour du projet de décret proposé par Le Cointre visant à améliorer les conditions de détention des prisonniers à Paris, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.454
Levée de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.556
Observations de Merlin (de Thionville) et de Voulland sur le projet de décret de Dubarran concernant l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.656
Discussion engagée sur la motion de Philippeaux relative à la présentation de l'état de la fortune des représentants et des magistrats du peuple, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.703-706
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.721-722
Intervention de Voulland sur la lettre d'un galérien qui demande la révision de son procès aux juges du Parlement de Paris, qui sont désormais remplacés par les tribunaux criminels, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.87
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, déclarant nul le passeport de Julien (de Toulouse), lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.613
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, autorisant ce comité à lever les sellés apposés sur les papiers de Julien (de Toulouse), lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.670
Décret, sur le rapport de Voulland au nom des comités de législation, de sûreté générale, des finances et des inspecteurs de la salle, ordonnant le dépôt provisoire des dépouilles d'églises chez le receveur des dons près l’Administration des domaines nationaux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.42
Renvoi au comité des finances, sur la motion de Voulland, de la demande de Dupin le jeune sur la pétition du citoyen Passi réclamant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Renvoi aux comités]pp.391-392
Discussion autour de la demande de Dupin en faveur du citoyen Passi, ancien receveur des finances, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.392
Lecture par Voulland et discussion sur la lettre de Calonne trouvée dans les papiers d'un navire anglais qui se trouvait dans le port de Cette, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.707-708
Levée de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.95
Discussion autour de la pétition d'une députation de la commune d'Amboise réclamant la liberté de son maire, dans le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.100
Discussion relative à la pétition du conseil général de la commune d'Amboise réclamant la liberté de son maire, dans l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.101
Discussion relative à la pétition du conseil général de la commune d'Amboise réclamant la liberté de son maire, dans le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.101-102
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant la pétition de la députation du district de Roanne, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Rapport]p.123
Levée de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793), et signatures du président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.128
Levée de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.258
Adresse lue par le citoyen Martin, chargé de mission par le comité de sûreté générale dans le département du Pas-de-Calais, relative aux dons qu'il a remis, et réponse du Président, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.272
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, relatif à la réception et au dépôt à la Trésorerie du diamant connu sous le nom de Régent, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.281
Propositions de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatives à la nomination de deux commissaires pour le transfert du diamant le Régent redécouvert à la Trésorerie nationale, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Rapport]p.281
Levée de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793), et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.294
Compte-rendu du "Journal de Perlet" de la discussion relative à la pétition contre l'état-major de l'armée révolutionnaire à Bordeaux, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.303-304
Report au lendemain soir d'une séance pour l'admission des nombreux pétitionnaires annoncés par le Président, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.319
Levée de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.326
Levée de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.363
Admission à la barre de nombreuses citoyennes réclamant la liberté de leurs parents détenus et réponse du Président, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.385
Levée de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.409
Levée de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.456
Discussion relative à la lettre de la lettre de Carrier, en mission près de l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.481
Levée de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793), et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.507
Levée de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.547
Réclamations de plusieurs députés relatives à un commissaire du conseil exécutif de Saint-Germain et réponse du Président, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.575-577
Levée de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.595
Discussion consécutive à la comparution à la barre du conseil exécutif provisoire, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.637-638
Discussion consécutive à l'admission à la barre du conseil exécutif, d'après le Journal des Débats et des Décrets, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.672-673
Levée de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.716
Mention honorable pour les dons des pétitionnaires de Châlon-sur-Saône, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.18
Admission d'une députation des commissaires de la Charente, et motion honorable décrétée, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]pp.19-20
Discours d'une députation des commissaires de la Charente offrant son hommage à Marat et Le Peletier, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.20
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la pétition d'une députation de la section Onze de Marseille justifiant sa conduite et de la réponse du Président, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Renvoi aux comités]pp.24-25
Pétition à la barre d'une députation de la section Onze de Marseille justifiant sa conduite et réponse du Président, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.25-26
Admission à la barre d'une députation de Commune-Affranchie demandant réhabilitation de ses crimes et réponse du Président, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]pp.33-34
Admission d'un grand nombre de citoyennes, mères et épouses de citoyens arrêtés, qui demandent une commission pour présenter un rapport sur leur pétition, et réponse du Président, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]pp.35-36
Motion de Robespierre, au nom des comités de salut public et de sûreté générale, proposant un décret de nomination d'une commission d'examen des citoyens arrêtés, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.36
Discours de la députation du club des Cordeliers (Paris) demandant la libération de citoyens arrêtés et réponse du Président, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.38-39
Suite du discours de la députation du club des Cordeliers (Paris) demandant la libération de citoyens arrêtés et réponse du Président, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.40
Levée de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.45
Compte rendu de leurs travaux par les administrateurs du département de Paris et réponse du Président Voulland, en annexe de la séance 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.45-46
Compte-rendu du Moniteur universel de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.48-49
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la pétition de citoyennes réclamant la liberté de leurs parents, en annexe de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.50
Discours des citoyens de Commune-Affranchie apportant à la Convention les cendres de Chalier recueillies par les citoyens Caudy, Cerff et Castaing et réponse du Président, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.74-75
Levée de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.100
Réponse du Président aux pétitionnaires venus solliciter un décret sur la liberté d'exercice de culte, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.105
Ouverture de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794) et lecture de la correspondance
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.568
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, mettant à sa disposition une somme de 22.000 livres, pour payer les citoyens qui, sous les ordres de Maillard, ont été placés comme observateurs à Paris, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.585
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, relatif à la pétition des citoyens qui ont servi la patrie dans le mois d'août dernier, pour surveiller les suspects, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Rapport]pp.585-586
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la détention du citoyen Ducray-Duménil, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.611
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, dénonçant le citoyen Ducray-Duménil pour avoir publié l'annonce d'un emprunt en assignats démonétisés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Rapport]pp.611-612
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, approuvant la dénonciation de Durand, ancien maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]pp.673-674
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrêté dénonçant Durand, maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Rapport]p.674
Procès-verbal de l'interrogatoire du citoyen Durand, ancien maire de Montpellier, par Dubarran et Voulland, du comité de sûreté général et de surveillance, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Lettre]pp.675-677
Rapport du comité central de Montpellier aux assemblées primaires par le maire Durand, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.682-684
Circulaire du comité de sûreté générale aux administrateurs des districts, en annexe de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Lettre]pp.64-65
Intervention de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, qui annonce la liste des officiers Anglais et Espagnols qui vont être traduits dans la maison d'arrêt du Luxembourg, en annexe de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.157
Discussion, engagée après le rapport d'Amar, concernant le décret sur la Compagnie des Indes signé par Fabre d'Eglantine, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.290-292
Lecture par Voulland de la lettre du représentant Ehrman, en mission prés de l'armée de la Moselle, qui offre des dons appartenant à son ancienne amante, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.377
Proposition de Voulland pour hâter l’exécution du décret contre Bernard, en annexe de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.403
Réclamations sur le décret qui permet à la fille de Palloy de communiquer avec lui, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.572
Motion de Voulland demandant que les faux témoins soient condamnés à la même peine que celle infligée à l'accusé, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.576
Discussion sur la motion de Voulland sur les faux témoins et demande de renvoyer au comité, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.576-577
Décret, présenté par Voulland, fixant que tout individu convaincu de faux témoignage sur une accusation capitale sera puni de mort, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.577
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, proposant d'affecter une partie de la maison épiscopale pour en faire une infirmerie destinée aux prisonniers de la Conciergerie, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]pp.600-601
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, destinant une partie de la maison épiscopale à l'établissement d'une infirmerie destinée aux prisonniers de la Conciergerie, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.601
Discussion relative à la demande de mise en liberté des citoyens Ronsin et Vincent, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.213-216
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif à la juridiction des tribunaux révolutionnaires des départements et de la Commission extraordinaire de Commune-Affranchie, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]p.119
Projet de décret, présenté par le député Voulland au nom du comité de sûreté générale, demandant à limiter la juridiction des tribunaux révolutionnaires des départements et de la Commission extraordinaire de Commune-Affranchie, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Projet de décret]p.119
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, limitant la juridiction des tribunaux révolutionnaires des départements et de la Commission extraordinaire de Commune-Affranchie, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.119-120
Discussion sur le projet de décret des comités réunis et celui proposé par Guffroy concernant l'affaire Chaudot, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.166-167
Discussion sur le décret qui ordonne au comité de sûreté générale de rendre compte des motifs qui ont déterminé l'arrestation du citoyen Josnet, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.241-242
Rapport, présenté par Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatif au citoyen Courbis, maire de Nîmes, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]pp.326-333
Décret, présenté par Voulland, au nom du comité de sûreté générale, approuvant les arrêtés qui libèrent Courbis, maire de Nîmes, et ordonnant d’arrêter Bertrand et Langlois, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.333
Observation de Voulland concernant le rapport du comité de sûreté générale sur le citoyen Courbis, maire de Nîmes, lors de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.372
Décret, motivé par la motion de Voulland, statuant que l'administration et les administrés qui ont contribué aux fournitures pour les besoins de l'armée ont bien mérité de la patrie, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.484
Discours de la députation de la société populaire des sans-culottes de Bouleurs, canton de Crécy, qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration et réponse du Président, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.683-684
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, sur le nommé Marino qui aurait outragé le représentant Pons (de Verdun), lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Rapport]pp.527-528
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, traduisant devant le Tribunal révolutionnaire le nommé Marino, accusé d'avoir outragé le représentant Pons (de Verdun), lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.528
Rapport, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, sur les projets des conspirateurs, récemment punis, et sur ceux de leurs complices qui restent à punir, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Rapport]pp.459-460
Décret, présenté par Voulland au nom des comités de salut public et de sûreté générale, approuvant la mesure prise par le comité de sûreté générale contre Benoît, concierge du Luxembourg, et Scheffer, médecin, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.460
Rapport sur les dispositions du décret du 28 floréal à l’égard du citoyen Defroment, juge de paix d’Aigueperse, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Rapport]pp.139-140
Décret rapportant les dispositions du décret du 28 floréal à l’égard du citoyen Defroment, juge de paix d’Aigueperse, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.140
Ouverture de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Déroulement des séances]p.499
Rapport, présenté par le représentant Voulland au nom du comité de sûreté générale, concernant le désintéressement des citoyens Sourdeau de Paris, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.51-52
Décret, présenté par Voulland, portant mention honorable du désintéressement des citoyens Sourdeau, de Paris, lors de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]p.52
Ouverture de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794) sous la présidence de Voulland
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.442
Décret, présenté par Voulland au nom des comités de sûreté générale et de salut public, mettant hors la loi Robespierre et tous ceux qui se sont soustraits au décret d'arrestation, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.564
Décret, présenté par le représentant Voulland au nom des comités de salut public et de sûreté générale, nommant Barras commandant général de la force armée de Paris et lui adjoignant 12 représentants, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.564
Nomination du représentant Barras en tant que chef de la garde nationale, auquel ont été adjoint six autres membres, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]pp.590-591
Intervention de divers représentants concernant l'evolution de la conspiration et arrivée du représentant Legendre, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.592-593
Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.109-111
La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.119-125
Collot d'Herbois Jean-MarieLegendre LouisLacoste ÉlieBeffroy de Beauvoir Louis EtienneGranet François OmerMerlin de Douai Philippe AntoineAmar AndréVoulland Jean HenriBarrère de Vieuzac BertrandBillaud-Varenne Jacques-NicolasFréron Louis Marie StanislasLe Cointre LaurentGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMonestier Benoît Jean-BaptisteCambon Pierre-JosephLecointe-Puyraveau Michel MathieuBourdon François-LouisForestier Pierre JacquesDuhem Pierre Joseph
Suite à l'explosion de la poudrerie de Grenelle, ouverture de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794) à 8h du matin et prise de fauteuil par Voulland
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.129
Plusieurs décrets sur les mesures à prendre pour organiser les secours suite à l'explosion de Grenelle, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Décret]pp.129-130
Le représentant du peuple Voulland se porte garant de son oncle, le général Voulland, accusé d'avoir pris part à la conspiration de Marseille, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.335-336