Billaud-Varenne, Jacques Nicolas (1756-1819)
Décret, présenté par Billaud-Varenne, ordonnant que le tribunal criminel extraordinaire portera désormais le nom de tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.28
Motion, présentée par Billaud-Varenne, proposant que le tribunal criminel extraordinaire porte le nom de tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.28
Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Arrêté des comités de l’Assemblée]pp.599-600
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreAndré Jeanbon Saint-AndréLazare Nicolas Marguerite CarnotClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustPierre Louis Prieur de la MarneJean-Marie Collot d'HerboisJacques-Nicolas Billaud-VarenneMarie-Jean Hérault de séchelles
Discussion engagée sur la proposition de Barère en matière d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.103
Interventions de Barère et Billaud-Varenne relatives aux brigands de la Vendée, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.110-111
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.117-118
Compte-rendu du Journal des Débats et des Décrets de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.118-119
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]pp.451-457
Projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Projet de décret]pp.457-459
Compte rendu du Moniteur universel du rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]p.460
Décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, accordant à la mère du citoyen Baille, représentant du peuple, un secours annuel de 1500 livres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.694
Motion de Billaud-Varenne demandant au nom du comité de salut public d'accorder une pension alimentaire à la mère du représentant Baille, mort à Toulon, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.694
Discussion engagée sur le projet de décret présenté par Billaud-Varenne, au nom du comité de salut public, sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.711-712
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.715
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.715
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.715-716
Arrêté du comité de Salut public relatif à l'offensive à mener contre les rebelles, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.136
Discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, concernant le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.360-362
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, concernant le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Rapport]p.360
Décret, sur le rapport de Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, relatif à l'organisation du gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.364-365
Résumé, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.365
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.365-367
Articles adoptés du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.365-369
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.367-369
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.369
Ajournement à la séance de demain de la suite du projet du décret présenté par Billaud-Varenne sur le gouvernement révolutionnaire provisoire, en annexe de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.575
Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Instruction]pp.620-622
Décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.629-635
Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.635-637
Pierre-Joseph CambonBertrand Barrère de VieuzacGeorges Auguste CouthonPierre Jacques Maulde de LoisellerieJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleDominique Vincent Ramel de NogaretMaximilien François Marie Isidore Joseph de Robespierre
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, proposant d'annuler une réquisitoire du procureur de la commune de Paris, ainsi que l'arrêté pris par le conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Rapport]pp.637-639
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.646-649
Bertrand Barrère de VieuzacMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonPierre-Joseph CambonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleGeorges Auguste CouthonPierre-Nicholas PhilippeauxDominique Vincent Ramel de Nogaret
Compte-rendu du "Mercure universel" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.649
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.649-650
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.650
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.650
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.651
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Compte-rendu de l'"Auditeur national" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.651-652
Compte-rendu du "Journal de Perlet" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.652
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.652
Déclaration de Billaud-Varenne relative au retard de l'exécution du gouvernement révolutionnaire provisoire, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.579
Intervention de Billaud-Varenne présentant la lettre de Prieur (de la Marne) et Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.325-326
Décret, sur proposition de Billaud-Varenne, portant établissement d'une commission pour s'occuper de la mise en liberté des gens suspects, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.364
Discussion sur le projet de décret présenté par Barère sur la mise en exécution du décret du 17 septembre concernant les personnes suspectes, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.368-369
Discussion engagée sur le rapport présenté par Barère au nom des comités de salut public et de sûreté général,e concernant la mise en liberté des personnes arrêtées à tort comme suspectes, en annexe de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.378-379
Discussion relative à l'habillement des troupes et aux fournitures de mauvaise qualité, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.561
Discussion, engagée après le rapport d'Amar, concernant le décret sur la Compagnie des Indes signé par Fabre d'Eglantine, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.290-292
Motions de Couthon et de Billaud-Varenne demandant la participation des membres de la Convention aux célébrations organisées à la place de la Révolution par la société des Jacobins et la commune de Paris, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.529
Annonce de Billaud-Varenne de la déroute de l'armée de Charette qui a fait 600 prisonniers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.529
Intervention de Billaud-Varenne et Robespierre sur le projet de décret d'accusation d'Amar contre les représentants Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Englantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.556-557
Lecture de la lettre de Laflotte, administrateurs de la police, sur la conspiration des Dantonistes, en marge du rapport présenté par Saint-Just au nom du comité de salut public, lors de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Discussion]pp.152-153
Interventions de Billaud-Varenne et Robespierre, puis passage à l'ordre du jour sur la demande de la femme de Philippeaux d'être admise à la barre, lors de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Discussion]p.153
Renvoi au comité de salut public du discours que Vadier, au nom du comité de sûreté générale, a fait à la tribune sur le projet des conspirateurs, lors de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Renvoi aux comités]p.190
Interventions de divers représentants à la suite des rapports de Vadier et Couthon relatifs au complot à la prison du Luxembourg pour libérer les Dantonistes, lors de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Discussion]p.192
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur la guerre et les moyens de la soutenir, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Rapport]pp.94-100
Décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, déclarant que la Convention nationale fera triompher la République démocratique et punira sans pitié tous ses ennemis, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]pp.100-101
Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.135
Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.141
Jean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreRobert Thomas LindetJacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustGeorges Auguste Couthon
Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.214
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreLazare Nicolas Marguerite CarnotRobert Thomas LindetBertrand Barrère de VieuzacJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'HerboisClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrGeorges Auguste CouthonLouis Antoine Léon de Saint-Just
Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.247
Jacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacJean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustRobert Thomas LindetGeorges Auguste Couthon
Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.402
Jacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacJean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustRobert Thomas LindetGeorges Auguste Couthon
Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.430
Louis Antoine Léon de Saint-JustJacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacJean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrRobert Thomas LindetGeorges Auguste Couthon
Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]pp.152-153
Discussion sur le décret rapportant le considérant inséré dans le décret du 23 sur le Tribunal révolutionnaire et d’ordre du jour sur les autres propositions,lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Discussion]pp.544-551
Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.532-535
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJean-Marie Collot d'HerboisEtienne Jean PanisGeorges Auguste CouthonDidier ThirionJean-Jacques de Bréard-DuplessysMarc Guillaume Alexis VadierPierre-Joseph CambonJacques-Nicolas Billaud-VarenneLouis Marie Stanislas FréronPierre Louis BentaboleLouis Joseph CharlierAndré AmarBertrand Barrère de Vieuzac
Motion du représentant Billaud-Varenne demandant la mise en état d'arrestation des membres de l'état-major de la garde nationale, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Motion et motion d'ordre]p.541
Décret, motivé par la motion du représentant Billaud-Varenne, statuant la mise en arrestation sur-le-champ de Dumas, président du tribunal révolutionnaire, Daubigny, adjoint du ministre de la guerre, Sijas, adjoint à la commission du mouvement et de l'organisation de l'armée de terre, ainsi que de Hanriot, Boulanger, Lavalette, Dufrenne, chefs de la garde nationale de Paris lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]pp.541-542
Intervention du représentant Billaud-Varenne contre Robespierre, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.551-552
Décret, présenté par le représentant Billaud-Varenne, statuant l'arrestation de Dumas, Boulanger et Dufrenne, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.552
Intervention de divers représentants concernant la conspiration en acte et ordres de nouvelles arrestations, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.588-590
André AmarJean Lambert TallienLouis LegendreFrançois Martin Poultier d'ElmotteJoseph Marie Lequinio de KerblayJoseph, marquis de Rovère de FontviellePhilippe Antoine Merlin de DouaiBertrand Barrère de VieuzacJacques BrivalPhilippe Charles Aimé Goupilleau de MontaiguLouis Marie Stanislas FréronJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'Herbois
Nomination du représentant Barras en tant que chef de la garde nationale, auquel ont été adjoint six autres membres, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]pp.590-591
Intervention de divers représentants concernant l'evolution de la conspiration et arrivée du représentant Legendre, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.592-593
Discussion relative à la suspension des membres composant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.630-633
Reprise de la discussion sur la composition et les nominations des membres des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.647-650
Bertrand Barrère de VieuzacAntoine Christophe Merlin de ThionvilleLouis Turreau de LinièresJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'HerboisLouis Marie Stanislas FréronEdmond Louis Dubois-CrancéPierre-Joseph CambonJacques Alexis ThuriotJean Lambert TallienFrançois-Louis BourdonJean François Bertrand Delmas
Différentes réactions suite aux inculpations du représentant Le Cointre (de Versailles) contre les représentants Bilaud-Varenne, Collot d'Herbois, Barère, Vadier, Amar, Voulland et David, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.79-82
Discussion sur les accusations dirigées par Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.103-106
Demande du représentant Billaud-Varenne qu’on lise les pièces annoncées par Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.106
Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.107-109
Reprise de la discussion sur la lecture des articles 6 à 21 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.112-119
Thirion DidierBréard-Duplessys Jean-Jacques deBarrère de Vieuzac BertrandDumont de la Rochelle Louis PhilippeMarec PierreDuroy Jean-MichelTurreau de Linières LouisLecointe-Puyraveau Michel MathieuDuhem Pierre JosephBillaud-Varenne Jacques-NicolasLouchet LouisLegendre LouisAmar AndréLe Cointre LaurentBourdon François-LouisFréron Louis Marie StanislasLevasseur RenéFerrand AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCarrier Jean-BaptisteGarnier de Saintes JacquesCambon Pierre-JosephEschassériaux (Ainé) Joseph
La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.119-125
Collot d'Herbois Jean-MarieLegendre LouisLacoste ÉlieBeffroy de Beauvoir Louis EtienneGranet François OmerMerlin de Douai Philippe AntoineAmar AndréVoulland Jean HenriBarrère de Vieuzac BertrandBillaud-Varenne Jacques-NicolasFréron Louis Marie StanislasLe Cointre LaurentGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMonestier Benoît Jean-BaptisteCambon Pierre-JosephLecointe-Puyraveau Michel MathieuBourdon François-LouisForestier Pierre JacquesDuhem Pierre Joseph
Discussion sur les démissions de Billaud et Collot comme membres du comité de Salut public, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.176
Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du club électoral de Paris, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.224-225
Demande de parole du représentant du peuple Lequinio, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.325
Discussion sur la guerre de Vendée, notamment sur les atrocités commises par Carrier et le général Turreau, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.154-161
Clauzel Jean-BaptisteBillaud-Varenne Jacques-NicolasDelaunay Pierre MarieLequinio de Kerblay Joseph MarieDuquesnoy Ernest Dominique François JosephCarnot Lazare Nicolas MargueriteLaignelot Joseph FrançoisMaignen FrançoisDuroy Jean-MichelMerlin de Thionville Antoine ChristopheLe Cointre LaurentCarrier Jean-BaptisteLofficial Louis-ProsperGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGoupilleau de Montaigu Philippe Charles AiméRichard Joseph EtienneAlquier Charles-Jean
Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.250-258
Delaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheFréron Louis Marie StanislasBentabole Pierre LouisBourdon François-LouisBarrère de Vieuzac BertrandCambon Pierre-JosephBaudin Pierre Charles LouisClauzel Jean-BaptisteLegendre LouisBillaud-Varenne Jacques-NicolasCollot d'Herbois Jean-MarieDevars JeanMerlin de Thionville Antoine ChristopheDuhem Pierre JosephCarnot Lazare Nicolas MargueritePrieur de la Marne Pierre LouisPrieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or Claude AntoineVeau de Launay Pierre Louis Athanase
