Duport Adrien Jean, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de, Chabroud Charles, Prieur de la Marne Pierre Louis, Lanjuinais Jean Denis, Delavigne Jacques, Tronchet François Denis, Garat Aîné Dominique, André Antoine Balthazar d', Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 370-371.