Jeanbon Saint-André, André (1749-1813)
Député du Lot à la Convention nationale (Montagne)
Envoyé de mission dans le Lot et en Dordogne
Président de la Convention du 11 au 25 jullet 1793
Membre du comité de salut public (10 jullet 1793)
Autres sources
Envoyé de mission dans le Lot et en Dordogne
Président de la Convention du 11 au 25 jullet 1793
Membre du comité de salut public (10 jullet 1793)
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et Lorient, faisant passer une adresse des sous-officiers des détachements du ci-devant 41e régiment, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.167
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et Lorient, qui transmettent une lettre du citoyen Moreau, directeur principal de l’ambulance des Îles du Vent, annonçant des dons, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.168
Lettre des représentants du peuple près les ports de Brest et de Lorient informant des mouvements sur l'escadre de la République, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.369
Rapport de Jean-Bon-Saint-André sur les mouvements de l’escadre commandée par le vice-amiral Morard de Galles, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Rapport]pp.405-413
Arrêté des représentants près les ports de Brest et de Lorient ordonnant la mise en arrestation de plusieurs officiers, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.413-414
Arrêté des représentants près des ports de Brest et de Lorient ordonnant au vice-amiral commandant l'escadre d'entrer à Brest, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.428
Pétition, attestée par Bréard et Jeanbon Saint-André, du chef de timonerie du vaisseau Le Jean-Bart dénonçant son capitaine, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.428-430
Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Arrêté des comités de l’Assemblée]pp.599-600
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreAndré Jeanbon Saint-AndréLazare Nicolas Marguerite CarnotClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustPierre Louis Prieur de la MarneJean-Marie Collot d'HerboisJacques-Nicolas Billaud-VarenneMarie-Jean Hérault de séchelles
Lettre des représentants Jean-Bon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, qui transmettent un arrêté qu'ils ont pris, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.96-97
Arrêté des représentants Jean-Bon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, relatif aux services des matelots-gabiers à bord des vaisseaux de la République, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.98
Extrait d'une lettre de Jeanbon Saint-André datée du 27 brumaire, Saint-Malo, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.70
Extrait d'une lettre du représentant Jeanbon Saint-André en attente de nouvelles d'Avranches, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.71
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André faisant passer une lettre des officiers municipaux de Cancale, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.71-72
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Saint-Malo, informant de son arrêté portant création d'une commission militaire, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.79
Arrêté du représentant Jeanbon Saint-André portant suppression de la commission militaire exécutive de Saint-Malo, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.79
Arrêté du représentant Jeanbon Saint-André portant création d'une commission militaire à Saint-Malo pour y juger les rebelles détenus, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.80
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Coutances, informant le comité de salut public de la situation militaire, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.82-83
Lettre de Jeanbon-Saint-André, en mission dans la Manche, transmettant son adresse aux citoyens des district et ville de Cherbourg, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.520
Adresse des représentants en mission dans les départements maritimes aux citoyens des villes et district de Cherbourg (Manche), lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.520-521
Arrêté pris par le représentant Jeanbon Saint-André, en mission dans la Manche, relatif à l'égalité des cultes et à l'établissement d'une morale civile, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.521-522
Lettre de Jean Bon-Saint-André, datée de Cherbourg (Manche), 23 frimaire, accompagnée de la lettre du capitaine de frégate Allemand relatant ses prises maritimes, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.590
Lecture par Barère, au nom des comités de salut public et de marine, de l'arrêté pris par les représentants du peuple Jeanbon-Saint-André et Bréard, en mission près des Côtes de Brest et de Lorient, concernant le règlement de police des armées navales, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.17-20
Lettre du représentant Jeanbon Saint-André, en mission à Brest, qui annonce les dons des citoyens Serel et Lacroix, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.170-172
Lettre des représentants Jeanbon-Saint-André, Laignelot et Tréhouart, en mission à Brest, qui font part des détails de la fête célébrée en occasion de la reprise de Toulon, en annexe de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.427
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Laignelot, en mission près les côtes de Brest et Lorient, qui envoient leur arrêté relatif au bagne de Brest, en annexe de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.478
Discussion, sur la pétition des détenus de Sedan et la dénonciation de l'accusateur public du tribunal criminel des Ardennes, demandant l'examen de l'affaire au représentant en mission et la suspension des jugements, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.708
Discussion sur le projet de décret de Maignet relatif à l'organisation de l'enseignement des sourds-muets, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.23
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif à la suppression des régiments de marine, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]p.24
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, supprimant les régiments de la marine et la permanence des garnisons des places maritimes, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Projet de décret]p.24
Motion de Jeanbon Saint-André demandant le renvoi de la pétition des sans-culottes de la commune d'Yvoy (Ardennes) au comité de salut public, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.51
Discussion relative à la réponse du ministre de la Marine sur la situation du citoyen Trullé, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.53-54
Annonce par Jeanbon-Saint-André des prises militaires des vaisseaux républicains, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.78
Rapport de Jeanbon-Saint-André sur sa mission à Brest, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.120-125
Renvoi au comité de salut public des arrêtés des représentants du peuple à Brest et Lorient relatifs aux cours d’instruction sur les vaisseaux de la République, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Renvoi aux comités]p.125
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif à l’organisation de l’administration civile de la marine dans les ports, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.210-211
Décret, sur le rapport de Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l’organisation de l’administration civile de la marine dans les ports, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.211-212
Rapport de Jeanbon-Saint-André, au nom du comité de salut public, relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]p.212
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.212-213
Discussion autour du décret présenté par Jeanbon-Saint-André relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.213
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à la police d'embarcation et de débarcation, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.270
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l'équipement des marins, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.270-271
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à l'instruction des novices dans la marine, 16 pluviôse an II (4 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.271
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André au nom du comité de salut public, établissant la présence d'instituteurs à bord des vaisseaux, 16 pluviôse an II (4 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.271-272
Discussion engagée sur le rapport présenté par Mathieu au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif au mode d'organisation de la commission temporaire des arts, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.373
Discussion engagée sur le rapport et le projet de décret présentés par Merlin (de Thionville) au nom du comité de la guerre et relatif à l'artillerie légère, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.429-430
Décret, présenté par Jeanbon Saint-André au nom du comité de salut public, accordant deux rations de viande salée aux troupes en garnison, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.431
Discussion, après le rapport de Ludot au nom des comités de salut public, de la guerre, de l'examen des marchés, sur la distribution des fourrages militaires, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.496
Discussion relative au projet de décret, présenté par Villiers, sur les marchandises de transit destinées à Commune-Affranchie, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.534
Rapport de Jeanbon-Saint-André sur les mouvements de l'escadre de la République commandée par Morard de Galles et sur sa rentrée à Brest, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.622-631
Discussion engagée sur le compte-rendu de Delacroix (d'Eure-et-Loir) relatif aux accusations qui lui ont été adressée sur sa mission au Belgique, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.643-644
Pièces justificatives du rapport présenté par Jeanbon-Saint-André sur les mouvements de l'escadre de la République commandée par Morard de Galles et sur sa rentrée à Brest, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.657-674
Interventions de Bourdon (de l'Oise) et de Jeanbon-Saint-André repellant le travail sans relâche de la commission chargée de reviser les lois sur les émigrés, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.687
Discussion sur les versements des taxes révolutionnaires au Trésor public, dans le district de Gannat, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.41
Motion présentée par Jeanbon-Saint-André, qui appuie la motion de Romme relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.73
Décret, motivé par les motions de Romme et Jeanbon-Saint-André, autorisant la création de bibliothèques spécialisées dans la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.73
Rapport, présenté par Jeanbon-Saint-André, demandant un décret modifiant la forme des pavillons de la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]pp.77-78
Décret, présenté par Jeanbon-Saint-André, modifiant la forme des pavillons de la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.78
Lecture par Jeanbon-Saint-André d'une lettre de Genay, chef des bureaux civils de la Marine, annonçant l'arrivée au port de Lorient de bâtiments chargés en marchandises de l'Inde, en annexe de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Lettre]p.83
Motion du député Jeanbon Saint-André, qui demande l'ajournement de la discussion sur le projet de décret du comité des colonies, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.118
Amendement, appuyé par Jean-Bon-Saint-André de Delacroix demandant l'insertion parmi les articles du décret de la première partie du "considérant", lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Amendement]p.119
Réponse de Jeanbon Saint-André, à la motion faite par un membre du comité de marine, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.155-156
Projet de loi, présenté par Jeanbon Saint-André au nom du comité de salut public, décrétant un non-lieu sur le jugement rendu le 10 avril par le tribunal du Havre relativement à la prise du navire américain le Lawrence, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Projet de loi]p.156
Décret, proposé par Jeanbon Saint-André au nom du comité de salut public, relatif à la prise du navire américain le Lawrence, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.156-157
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, nommant Hardouïn aux fonctions de juge au tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.421-422
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant les prises des bateaux ennemis et le courage du citoyen Juteaux, annoncé dans la lettre de Jean-Bon Saint-André, envoyé en mission, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]p.593
Résumé de la lettre de Jean-Bon Saint-André, en mission à Brest, relative aux prises faites sur les ennemis, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.269
Lettre du représentant Saint-André, en mission dans les départements maritimes, qui annonce des dons pour l'équipement des vaisseaux de la marine, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.617
Lettres du représentant Jean-Bon Saint-André, en mission dans les départements maritimes, qui témoigne de l'indignations des citoyens de Brest à la nouvelle de la conspiration, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.659
Lettre du chef du 3e bataillon de l'Aisne, envoyé par le représentant du peuple Jean Bon-Saint-André, concernant l'arrestation d'un prêtre perturbateur, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.525
Discours du représentant Jean Bon Saint-André qui fait le rapport d'un combat naval à Brest, en annexe de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]pp.279-280
Discours de la députation des marins de Brest qui offrent un pavillon pris sur un vaisseau anglais et 400 barils de beurre, et réponse du Président, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.341
Rapport de Jeanbon Saint-André sur l'expédition de l'armée navale qui a eu lieu du 9 au 13 prairial et fait part de différents traits de bravoure et d'héroïsme de la marine française, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.388-391
Discussion relative au projet de décret présenté par le représentant Vadier demandant la remise en liberté provisoire de certains cultivateurs, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]p.20
Décret, présenté par le représentant Jean Bon Saint-André au nom du comité de salut public, stipulant les obligations des associés des négociants émigrés ou condamnés, vis à vis du trésor public, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]pp.25-26
Décret, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, relatif aux célébrations en honneur du vaisseau Le Vengeur, lors de la séance du 21 messidor an II (9 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]pp.33-34
Arrêté du représentant du peuple Jeanbon Saint-André, souscrit par Serres et Auguis, relatif à la société populaire d'Aix, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.329-330
Don d'un assignat de 400 livres par le citoyen Roubaud, employé dans l’administration au Port-de-la-Montagne (Toulon, Var), lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Don patriotique et hommage]pp.363-364
Lettre de Jeanbon Saint-André, envoyé auprès de l'armée navale de la Méditerranée, sur la situation du port et de la flotte, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.41
