Clauzel, Jean-Baptiste (1746-1803)
Député de l'Ariège à l'Assemblée nationale législative puis à la Convention nationale (Montagne) et au Conseil des Cinq-Cents (Droite)
Autres sources
Renvoi à la commission des finances de la motion de Clauzel relative aux prêts d'argent faits par la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Renvoi aux comités]p.16
Motion de Clauzel relative aux prêts d'argent faits par la Compagnie des Indes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.16
Discussion sur la pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.21-22
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de surveillance et d'examen des marchés, autorisant l'administration de l'habillement des troupes d'acheter des draps de Lodève, de Berry, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.204
Décret, sur la motion de Clauzel, concernant la cessation des pouvoirs des commissaires civils, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.227
Motion de Clauzel concernant la cessation des pouvoirs des commissaires civils, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Motion de Clauzel relative au code forestier, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.240
Motions de Coupé (de l'Oise) et Clauzel demandant la formation d'une commission pour la revision du code civil et de la loi sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.262
Annonce par Clauzel de la mort de Dupont, député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.626
Décret, proposé par Clauzel, portant que le comité de Salut public présentera dans la séance du lendemain la liste des six membres qui doivent composer la commission pour réviser le code civil, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.641
Discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche relative à sa mission dans le Calvados et à l'armée des Côtes de Cherbourg, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.66
Décret, présenté par Clauzel, ordonnant la mise en liberté des officiers municipaux arrêtés par le département de l'Ariège et le renvoi aux comités de surveillance et de sûreté générale pour en faire un rapport, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.153
Motion de Clauzel demandant la mise en liberté des officiers municipaux arrêtés par le département de l'Ariège, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.153
Discussion relative aux commissaires civils et proposition qu'ils soit réservé au comité de salut public de les envoyer, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.169-170
Motion de Levasseur demandant l'approbation de l'arrêté du comité de surveillance de la commune de Chantilly relatif à la nourriture pour les détenus et diverses proposition ensuite adoptées, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.332-333
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité des surveillance des marchés, relatif à la continuation de l'inventaire des papiers et comptes de la Compagnie Masson et d'Espagnac, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.585
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance, renvoyant le cordonnier Soudre devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.43
Résumé dans le Moniteur universel du rapport de Clauzel relatif à l'affaire du cordonnier Soudre, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.43-44
Décret, proposé par Clauzel au nom du comité des marchés, fixant le prix maximum des souliers de bonne qualité, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.44
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion relative au projet de loi sur les fermiers généraux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.53-54
Décret, sur la motion de Clauzel au nom du comité de sûreté générale, ordonnant un rapport sur la mise à disposition de la République d'un magasin de toiles sous scellés, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.392
Hommage fait par le citoyen, instituteur d'un musée de jeunes citoyennes, d'un ouvrage élémentaire sur l'instruction publique, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Don patriotique et hommage]p.281
Intervention de Clauzel relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.285-286
Motion adoptée de Clauzel demandant la mention honorable et l'insertion au bulletin des deux adresses de la société montagnarde de Foix (Ariège), lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.317
Renvoi au comité de salut public de la pétition de la société populaire de Lavelanet (Ariège) contre la destitution du général Dagobert, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.360
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.412
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance et d'examen des marchés de l'armée, relatif aux proposés comptables de la compagnie Masson et d'Espagnac, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.456
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance et d'examen des marchés de l'armée, ordonnant le versement à la Trésorerie nationale de la somme de 15.584 livres en numéraire trouvée chez d'Espagnac, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.456
Vive discussion relative à la conduite du représentant Thirion et motion de plusieurs membres demandant à rappeler tout prêtre ou noble en mission, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.529-530
Discussion relative à l'annonce dans la presse de fusils envoyés du Danemark et à la conduite de commissaires du pouvoir exécutif à Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.531-532
Décret, sur la motion de Clauzel, chargeant le comité des finances d'un projet de décret relatif au jugement des créances litigieuses des entrepreneurs et fournisseurs de la République, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.537
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.554
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste de la Sentinelle du Nord par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.554-555
Motions de Clauzel et Merlin (de Douai) dénonçant les actes arbitraires de Baby et Massiac et demandant à poursuivre tout agent public qui continuerait ses fonctions après en avoir été démis, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.578
Discussion de la suspension du décret mettant en état d'arrestation le citoyen Allard et demande par Vadier d'un renvoi au comité de sûreté générale, d'après le Moniteur universel, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.623-624
Renvoi aux comités de surveillance et de salut public de l'examen de la conduite tenue par les généraux de l'armée des Pyrénées-Orientales dénoncés par le general Dagobert, lors de la séance du 30 frimaire an II (20 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.12
Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Clauzel relatif au placement des chevaux fatigués chez les cultivateurs, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.201
Rapport, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Rapport]pp.201-202
Projet de décret, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Projet de décret]pp.202-206
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance et de l'examen des marchés de l'armée, sur le rejet d'un payement pour fournitures faites à Mayence, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.206
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités réunis de la guerre et de la surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, concernant les chevaux malades et à refaire des armées de la République, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]pp.590-594
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance des marchés, chargeant les citoyens Azéma et Genin de surveiller la levée des scellés et l'inventaire des papiers des administrateurs de l'habillement et équipement des troupes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.673
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de salut public, de la guerre et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, résiliant les traités avec les citoyens Choiseau et Lanchère pour fourniture de chevaux au service des charrois d’artillerie, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.14-15
Levée de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.24
Levée de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.62
Instruction, présentée par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés, sur les revues des vivres, habillements et charrois militaires, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Instruction]pp.80-81
Décret d'ordre du jour, motivé par la motion de Clauzel au nom du comité de salut public, sur la présentation du projet de décret sur la distribution des secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.89
Nomination de Lesage-Sénault et Dubouchet pour assister à la levée des scellés et à l'inventaire des papiers des administrateurs de l'habillement et équipement des troupes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.97
Levée de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.97
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, enjoignant à Debeaune, dit Winter, de remettre ses papiers et de rendre ses comptes, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.118
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Carrier, en mission près de l'armée de l'Ouest, qui annonce la prise de l'île et de la commune de Noirmourtier, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.119
Levée de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.128
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de législation, sur les incompatibilités entre des fonctions publiques, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.142
Levée de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.151
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, relatif à la destitution des employés du service des charrois militaires, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.173
Levée de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.188
Levée de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.229
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des administrateurs de Strasbourg et la motion de Louis (du Bas-Rhin) qui demande le renvoi au comité d'aliénation, en annexe de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.235
Levée de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.265
Députation de la société populaire de Mennecy qui dépose sur l'autel de la patrie des dons en effet d'habillement et argenterie, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.284
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Thabaut, décrété par le comité de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.284
Levée de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.292
Brève discussion sur la pétition du citoyen Pinguy et sur l'exécution des décrets de remise en liberté, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.293
Discussion engagée à la lecture de la dénonciation faite par la société populaire d'Etampes concernant des rassemblements contre-révolutionnaires formés par des prêtres, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.314
Levée de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.329
Passage à l'ordre du jour sur la lettre du citoyen Oppenheim, négociant à Berlin, qui réclame une créance sur Vandenyver, banquier, en annexe de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.331
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de surveillance sur les vivres, habillement et charrois militaires, relatif à l'inventaire de la citoyenne Despagnac, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.365-366
Levée de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.366
Levée de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.401
Discussion pour déterminer si les représentants sont obligés de se présenter à toutes les fêtes civiques auxquelles ils sont invités, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.407
Levée de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.425
Lecture par Clauzel de la lettre de la municipalité provisoire du Havre-Marat, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.446
Levée de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.453
Discussion, engagée sur la motion de Monnel, relative aux moyens de remplacer les représentants décrétés d'accusations qui prennent la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.468
Lecture par Clauzel de la pétition de la citoyenne Chappuis, entrée en qualité de cavalier au 24e régiment de cavalerie et partie avec un congé militaire, qui demande à faire son retour, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.470
Levée de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.476
Levée de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.504
Levée de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794) au soir et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.511
Levée de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.567
Réclamations sur le décret qui permet à la fille de Palloy de communiquer avec lui, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.572
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre de la commune de Fougères (Ille-et-Vilaine) qui témoigne du trait d'héroïsme de leur maire, le citoyen Lesueur, fusillé par les brigands de la Vendée, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.578
Levée de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.581
Levée de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.611
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés, ordonnant la remise des papiers non suspects de l'Administration de l'habillement, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.633
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés, ordonnant la confiscation des casques non conformes aux modèles, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.633
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés, de passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Lanchère, motivé sur la loi du 16 nivôse, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.633
Levée de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.658
Renvoi aux comités de sûreté générale et des finances de la lettre des Fermiers-généraux qui annoncent avoir présenté au bureau de comptabilité leur dernier compte, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.658
Motion de Clauzel qui demande le renvoi au comité de sûreté générale de toutes les lettres et pétition des détenus, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.659
Proposition de Goupilleau de lire la lettre du citoyen Bourbon Conti relative à ses domaines, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.659
Motion de Clauzel demandant le renvoi aux comités d'aliénation et de sûreté générale de la lettre du citoyen Bourbon-Conti, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.659
Annonce de Clauzel relatif à la fabrication de 83 000 boutons d'uniforme, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.660
Intervention de Clauzel qui donne connaissance de la manière dont est conçu l'assignat signé Calonne, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.677
Levée de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.689
Discussion, sur la pétition des détenus de Sedan et la dénonciation de l'accusateur public du tribunal criminel des Ardennes, demandant l'examen de l'affaire au représentant en mission et la suspension des jugements, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.708
Levée de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.27
Lecture par Clauzel d'une lettre du ministre de l'Intérieur demandant la somme de 10 millions de livres pour secours provisoires aux départements intérieurs, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours et production des ministres]p.35
Levée de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.55
Levée de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.92
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, relatif à la résiliation des marchés passés avec les citoyens Lanchère et Loiseau, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.114
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités des finances et de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, remboursant les avances de la régie des charrois, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.114
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, relatif aux révocations ordonnées par les inspecteurs des charrois, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.114-115
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, relatif aux chevaux des charrois et de l'artillerie, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.115
Levée de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.131
Renvoi au comité des décrets de la motion de Clauzel relative à l'insertion au bulletin des décrets non relus, lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Renvoi aux comités]p.158
Levée de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.185
Discussion relative à la demande de mise en liberté des citoyens Ronsin et Vincent, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.213-216
Décret, proposé par Clauzel au nom du comité des finances, rayant des listes des payeurs de la République ceux qui ont abandonné leur traitement ou pension, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.256
Levée de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.259
Levée de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.285
Levée de la séance extraordinaire du 16 pluviôse an II (4 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.293
Observations et propositions de divers membres sur le rapport et le projet de décret de Lecointre (de Versailles) relatif à l'exécution de la loi du maximum, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.368-369
Discussion au sujet du décret accordant un sursis à l’exécution de la condamnation à mort du citoyen Chaudot, lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.11-12
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités des finances et des vivres, relatif aux traitements des inspecteurs des charrois militaires, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.253
Discussion autour de l’audition des membres de la Convention comme témoins dans l'affaire Choiseau, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.277
Adresse de la société montagnarde de Foix, lue par le député Clauzel, annonçant le don d'un cavalier monté et équipé, en annexe de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.357
Discussion autour du décret, présenté par Merlin (de Thionville), renvoyant tous les nobles des armées, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.375-376
Motion de Monnel, sur la proposition de renvoi au comité de sûreté générale de Clauzel, demandant à renvoyer momentanément la dénonciation et les pièces au comité des décrets, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.386
Motion de Clauzel sur la pétition de la citoyenne Riquetti-Mirabeau, demandant son renvoi au comité des secours, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.389
Décret, sur la motion de Clauzel, accordant 600 livres de secours à la citoyenne Riquetti-Mirabeau, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.389
Interventions de Monnel et Clauzel relative à la situation des citoyens Dario et Alard, suppléants dans le département de Haute-Garonne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.408
Décret, sur la motion de Barrère, renvoyant la question de fixer le prix de la journée de travail, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.427-428
Décret, sur le rapport de Clauzel, renvoyant aux citoyens Choudieu et Richard, représentants dans le Nord, la pétition du citoyen Emery, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.429
Décret, sur le rapport de Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, ordonnant aux inspecteurs des charrois militaires d’adresser les dénonciations et informations au comité de surveillance des vivres, lors de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.459-460
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, fixant les appointements des inspecteurs généraux des charrois militaires, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]pp.25-26
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, séquestrant les biens de la Compagnie Masson et d’Espagne, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.26
Projet de décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres, habillements et charrois militaires, sur l’achat des chevaux nécessaires aux employés des charrois militaires, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Projet de décret]p.35
Motion d'ordre présentée par Clauzel sur les abus de pouvoir des représentants en mission, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.92
Motion de Clauzel demandant la parution immédiate du général Josnet à la barre, pour qu'il soit entendu, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.241
Décret, motivé par la motion de Clauzel, renvoyant à la barre le général Josnet pour qu'il soit entendu sur-le-champ sur les motifs de son arrestation, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.241
Motions de Bourdon (de l'Oise) et de Clauzel demandant de charger le comité de sûreté générale de faire un rapport sur l'arrestation du commissaire Chassené, membre du conseil exécutif, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.242
Discussion concernant l'arrestation du général Josnet pendant laquelle plusieurs motions ont été présentées, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.257-259
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale, motivé par la motion de Clauzel, de la pétition présenté par la députation de la section du Finistère et de la société populaire de Lazowski, en annexe de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Renvoi aux comités]p.294
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de surveillance des vivres et habillements, obligeant les employés des vivres et charrois à se monter à leurs frais, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.319
Mémoire présenté par le représentant Clauzel concernant l’application du décret relatif au rachat des rentes perpétuelles, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Mémoire]p.560
Motion, présentée par Clauzel, qui demande la motion honorable pour la section Poissonnière (Paris) qui s'est présenté à la Convention, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.708
Motion de Clauzel qui demande la mention honorable sur l'adresse de la société montagnarde de Foix, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.709
Discussion concernant l'affaire du représentant Dario, premier suppléant de Haute-Garonne, qui a été arrêté par ordre du représentant en mission Dartigœyte alors que la Convention l'avait convoqué, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discussion]p.516
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés, transférant au tribunal révolutionnaire les pièces concernant la compagnie Masson et d’Espagnac, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]pp.43-44
Renvoi au comité de législation de la motion de Clauzel qui demande que l'on emploie le même mode dans le remplacement des juges de tous les tribunaux civils ou criminels établis dans la République, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Renvoi aux comités]p.288
Discussion suite à l'annonce de la commission des administrations civiles, police et tribunaux qui relate l'évasion de E.J. Muret, lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Discussion]pp.661-662
Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.556-558
Intervention du représentant Clauzel concernant la liste des membres qui doivent composer le comité de salut public, en annexe de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.20
Intervention des représentants Dumont et Clauzel qui demandent la mise en arrestation provisoire du représentant Le Bon suite aux accusations contre lui, après l'avoir entendu, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.62
Intervention du représentant Le Bon sur les accusations portées contre lui et débat avec les représentants, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.62-64
Armand Benoît Joseph GuffroyPierre Du BouchetNicolas Raffron de TrouilletHugues Guillaume Bernard Joseph MonmayouJean-Baptiste ClauzelFrançois-Louis BourdonLouis Joseph CharlierJoseph, marquis de Rovère de FontvielleFrançois Martin Poultier d'ElmotteJoseph Le BonLouis LegendreLouis Turreau de LinièresCharles Delacroix de Contaut
Discussion concernant l'exclusion des ministres de tout culte et les nobles de toutes les fonctions publiques, civiles et militaires, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.75-76
Décret autorisant le département de Paris à viser les certificats de résidence et de civisme délivrés par les sections et les comités révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.160
Discussion d'une proposition autorisant le département de Paris à viser les certificats de résidence et de civisme délivrés par les sections et les comités révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.160
Discussion de l'article 1 du titre II du décret sur l'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.161-162
Reprise de la discussion sur le décret relatif à l'organisation des comités, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.299-300
Proposition du représentant Clauzel concernant l'interdiction des banqueroutiers et des membres d'une même famille dans les comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.320-321
Discussion concernant la liberté de presse et la distribution de la pétition des habitants de Sainte Domingue, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.376
La Convention nationale décrète l’impression d’un mémoire justificatif du représentant Maignet après sa mission dans le département de Vaucluse, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.392
La Convention décrète que les adjonctions des divers comités aux deux comités de salut public et de sûreté générale, autres que celles déterminées par la loi qui règle les fonctions des comités, sont supprimées (Rapporteur : Cambon), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.406
Discussion sur les accusations dirigées par Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.103-106
Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.107-109
Discussion sur la mise en accusation des suspects, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.94
Discussion engendrée par la députation de quelques étudiants en médecine qui demandent à être exceptés du décret concernant les étrangers à Paris, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.297
Discussion afin de savoir si les femmes doivent être comprises dans les dispositions du décret sur les étrangers arrivés à Paris depuis le premier messidor et passage à l'ordre du jour motivé par l'observation que les femmes sont comprises dans l'expression citoyens, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.309
Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.322-323
Demande de parole du représentant du peuple Lequinio, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.325
Discussion sur la guerre de Vendée, notamment sur les atrocités commises par Carrier et le général Turreau, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.154-161
Clauzel Jean-BaptisteBillaud-Varenne Jacques-NicolasDelaunay Pierre MarieLequinio de Kerblay Joseph MarieDuquesnoy Ernest Dominique François JosephCarnot Lazare Nicolas MargueriteLaignelot Joseph FrançoisMaignen FrançoisDuroy Jean-MichelMerlin de Thionville Antoine ChristopheLe Cointre LaurentCarrier Jean-BaptisteLofficial Louis-ProsperGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGoupilleau de Montaigu Philippe Charles AiméRichard Joseph EtienneAlquier Charles-Jean
Demande d'improbation de l'adresse de la société populaire de Richelieu (Indre-et-Loire) et renvoi au comité de Sûreté générale, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Renvoi aux comités]pp.195-196
Discussion sur l’adresse du comité révolutionnaire de Bourg Saint-Andéol (Ardèche), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.206-208
Discussion sur la demande de la section du Contrat-Social (Paris) en faveur de 8 de ses membres arrêtés à la suite du 9 thermidor, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]p.224
Discussion sur l'adresse de la société populaire d'Ussel (Corrèze), lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.227-228
La Convention, sur proposition du représentant Clauzel, décrète l’arrestation des nommés Clémence et Marchand, précédemment libérés, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Décret]p.247
Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.250-258
Delaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheFréron Louis Marie StanislasBentabole Pierre LouisBourdon François-LouisBarrère de Vieuzac BertrandCambon Pierre-JosephBaudin Pierre Charles LouisClauzel Jean-BaptisteLegendre LouisBillaud-Varenne Jacques-NicolasCollot d'Herbois Jean-MarieDevars JeanMerlin de Thionville Antoine ChristopheDuhem Pierre JosephCarnot Lazare Nicolas MargueritePrieur de la Marne Pierre LouisPrieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or Claude AntoineVeau de Launay Pierre Louis Athanase
Lettre des représentants Charlier et Pocholle qui font part des soupçons qui pèsent sur les nommés Degrosse et Dutel, arrêtés à Commune-Affranchie (Rhône), lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Lettre]pp.284-285
Discussion sur la pétition de Commune-Affranchie, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.286-287
Discussion des articles, présentés par Eschasseriaux jeune, au nom de la commission chargée de la révision de la loi sur les émigrés, concernant les pères et mères des émigrés nobles, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.384-385
Discussion sur l'instruction des écoliers, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]p.46
Demande d'insertion au Bulletin de la lettre des représentants Auguis et Serres, envoyés dans les département des Bouches-du-Rhône, du Var et de l’Ardèche sur la situation à Marseille, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]p.62
Motion de Clauzel demandant l'exclusion de l'exercice de la fonction publique pour tout banqueroutier, pas acquitté avec ses créanciers, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.78
Décret, au nom du comité de Sûreté générale, nominant les représentants du peuple Lindet, Dyzèz, Barrot (de la Lozère) pour surveiller la levée des scellés et l'inventaire des effets qui sont dans les appartements d'Héron et Pijaud, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]p.141
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.204-215
Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
A la demande du représentant Clauzel au nom du comité de Sûreté générale, la Convention rappelle dans son sein le représentant Mallarmé, en mission dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, lors de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]p.258
La Convention rapporte le décret rendu dans la séance du 2 brumaire, portant une prorogation du congé accordé au représentant Dartigoeyte et décrète qu’il se rendra sur le champ à son poste, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]p.44
Discussion concernant le décret rendu dans la séance du 2 brumaire, portant une prorogation du congé accordé au représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.44-45
Discussion concernant l'adresse de la section du Panthéon français à la Convention nationale, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]p.60
Discussion sur la mise en état d’arrestation des nommés Desbarreaux et Jarville, comédiens, Gélas, secrétaire du district, Barousse, officier municipal ou administrateurs et Artaud, directeur de la poste aux lettres à Toulouse, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.69-70
Lettre de Calès qui écrit de Dijon en faveur de cette commune contre les impressions défavorables répandues relativement à son adresse à la Convention, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.89-90
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.131-133
Décret, qui suit le rapport de Clauzel au nom de divers décrets, disposant l'examen de la conduite du représentant du peuple Carrier, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]p.183
Lecture des procès-verbaux des séances du 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]pp.290-291
Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.291-292
Suite au rapport du comité des Secours sur la pétition des infirmières de l'hospice des Invalides, discussion, puis interrompue par l'arrivée de défenseurs de la patrie qui apportent des drapeaux, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.360-361
Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.425-431
Le représentant Alquier est envoyé en mission par le comité de Salut public sous la condition qu’il soit depuis trois mois au sein de la Convention, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.432
La Convention décrète que le représentant Mallarmé ira dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, pour y remplir sa mission, conjointement avec le représentant Bouillerot, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]p.468
Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.468-471
Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.472-473
Discussion concernant la motion d’ordre faite par le représentant Cambon, d’augmenter le traitement des salariés et les rentes des petits rentiers, vu l’augmentation du maximum des grains et fourrages, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.556-558
Discussion concernant le droit des représentants d'être aussi journalistes et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.558-560
Discussion sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.73-74
Adoption d'une proposition du représentant Clauzel concernant ce qui s'était passé la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.74
Compte rendu par le représentant du peuples Reubell sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.77-80
Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.80-83
Réponse du président et d'un membre à la pétition de la section des Amis de la patrie de Paris et sur le renvoi au comité, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.102-103
Discussion sur la mise en état d'arrestation provisoire de Carrier, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.126-128
La séance est interrompue par la nouvelle d'un attroupement autour des Jacobins; la séance est levée dans les cris incitant la République et la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.129
Discussion concernant l'arrêté des comités sur la société des Jacobins, la suspension de ses séances et la fermeture de la salle, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.167-168
Discussion de l'impression du rapport de Laignelot sur la société des Jacobins, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]p.211
Amendement à l'article 3 du chapitre III du projet de décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Amendement]pp.298-299
Lecture de la lettre du représentant du peuple Calés, envoyé dans le département de la Côte-d’Or, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.326-327
Interventions suite à la lecture de la lettre du représentant du peuple Calés, envoyé dans le département de la Côte-d’Or, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]p.327
Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.368-369
Décret concernant la nomination de différents représentants du peuple en tant qu'envoyés de mission dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Var, de Bec-d'Ambès, en Dordogne et Charente, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Décret]p.398
Rapport et proposition du représentant Clauzel sur la nomination des nouveaux envoyés de mission, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Rapport]p.398
Discussion sur le déroulement de l'affaire Carrier et les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.61-62
Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.79-84
Merlin de Douai Philippe AntoineMenuau HenriLegendre LouisCarrier Jean-BaptisteBourbotte PierreLofficial Louis-ProsperThuriot Jacques AlexisPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond LouisLe Tourneur Etienne Francois Louis HonoréBourdon François-LouisRewbell Jean FrançoisLaignelot Joseph FrançoisBonnet Pierre François DominiqueDartigoeyte Pierre ArnaudBréard-Duplessys Jean-Jacques deJard-Panvillier Louis AlexandreClauzel Jean-BaptisteCoren-Fustier Simon JosephDumont de la Rochelle Louis PhilippeSevestre Joseph Marie François
Discussion autour des résultats de l'appel nominal sur la question : "y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?", lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]p.117
Résultat de l'appel nominal pour le choix du président de la Convention, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.144
Députation des citoyens de la section de la Cité, et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.170-171
Adresse des citoyens de la section de Bonne-Nouvelle (Paris) et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.171-172
Conclusion de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.183
Décret du comité de Sureté générale envoyant le représentant Bo dans le district de Reims (Marne), lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Décret]p.207
Conclusion et signature de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.230
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.272
Lecture de l'adresse de la société populaire d'Evreux (Eure) par un pétitionnaire admis à la barre, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.283
Rapport de Clauzel, au nom du comité de Sûreté générale, concernant le procès au représentant Carrier et lecture des lettres d'accusations, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Rapport]pp.288-291
Liste, présenté par Clauzel au nom du comité de Sûreté générale, nominant les représentants du peuple Cledel, Robin et Thuriot comme envoyés de mission, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Décret]p.291
Discussion concernant la possible nomination de Thuriot, membre du comité de Salut public, en tant qu'envoyé de mission et sur le rôle des envoyés, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.291-292
Décret statuant que les membres des comités de Salut public et de Sûreté générale ne seront envoyés en mission qu'un mois après leur sortie du comité, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Décret]p.293
Conclusion de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.297
Lettre de l'accusateur public du Tribunal révolutionnaire, adressée au comité de Sûreté générale, concernant la lettre de Carrier qui demande la levée des scellés sur ses pièces, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Lettre]p.314
Signature du Président de la Convention et des secrétaires, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.327
Réponse du Président à la députation de la commune d'Argenteuil (Seine-et-Oise), félicitant la Convention d'avoir fait disparaitre le règne de la terreur et du sang, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.334
Réponse du Président à la députation des ouvriers de Paris présentant une pétition concernant leur état, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.335
Réponse du Président à la députation des élèves de David demandant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.336
Réponse du Président à la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lors de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.339
Levée de la séance du 10 frimaire an III (30 novembre 1794) et signature du Président de la Convention et des secrétaires
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.346
Lecture, par le Président, d'une adresse de l'assemblée générale de la section de la Halle-au-Bled (Paris) relative à des dons pour la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.352
Réponse du Président à la députation des citoyens de la commune de Brest (Finistère) qui se défend contre des imputations calomnieuses, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]pp.354-355
Députation de la section de Bonconseil (Paris) qui se rétracte de l’adhésion donnée à l’adresse de Dijon (Côte-d’Or) et demande la punitions des grands coupables, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.355-356
Lecture d'une adresse par la députation de la section Poissonnière annonçant d'avoir retracté son adhésion aux adresses de Dijon (Côte-d'Or) et Grenoble (Isère), lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.356-357
Députation de la section de l'Homme-Armé (Paris) félicitant la Convention d’avoir dissous la société des Jacobins et l’invitant à poursuivre ses travaux, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.357-358
Députation de la section des Marchés (Paris) demandant des secours pour les familles de ses frères d’armes, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.359
Députation de la section du Pont-Neuf (Paris) demandant l'abandon du nom section Révolutionnaire, lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.360
Députation de la section de l'Unité (Paris), lors de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.364-366
Levée de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.368
Résumé de la partie de séance concernant la lecture de lettres à propos de Carrier, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.384
Députation de la section de la République (Paris) et réponse du Président, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.394-395
Députation de la section du Temple (Paris) et réponse du Président, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.395-396
