Bassal, Jean
Renvoi aux comités de commerce, des finances et de salut public et au représentant du peuple Lejeune, de la pétition des horlogers de Besançon qui se plaignent de la persécution des malveillants qui veulent détruire leur établissement, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Renvoi aux comités]p.344
Des députés du district et de la société populaire de Nîmes (Gard) racontent ce qui s’est passé dans leur ville à l’annonce du supplice de Robespierre, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.264-265
Pétition de la commune de Versailles (Seine-et-Oise) relative à la mauvaise qualité des subsistances (Rapporteur : Bassal), lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.477
Sur la proposition de Bassal, les représentants qui sont dans leur département sont rappelés sur le champ, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Décret]p.71
Interventions avant le discours du représentant Jean De Bry sur le gouvernement révolutionnaire et la situation de la Convention, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]pp.71-72
Echange entre représentants concernant l'insertion au bulletin du rapport de Barère sur l'établissement de Meudon, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.178
Résumé de l'adresse du comité révolutionnaire de Sedan (Ardennes), lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.256
Discussion sur la lettre du département des Ardennes, du 16 août 1792, adressée à La Fayette et contenant une délibération relative à la suspension du roi, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.256-257
Discussion née de la députation de la commune de Bourg (Ain) qui donne des renseignement sur les causes de l'arrestation de certains individus et remercie pour le représentant Boisset qui a rétabli le calme dans le département, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.303
Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à Marseille et proposition de les entendre dans le comité, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.336
Discussion concernant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation de la société de Belley (Ain), lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.28-29
Motion demandant le renvoi aux représentants en mission des pièces concernant le remboursement de frais pour la force révolutionnaire du Doubs, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.346
Discussion du projet de décret des comités de Salut public, de Commerce et des Finances, sur la remise à la circulation et au commerce des marchandises confisquées dans les villes en rébellion, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.379-380
Après la proposition du comité de Correspondance, la Convention décide de faire plus attention dans l'impression de son bulletin, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.141
Discussion autour de l'adresse de Carpentras (Vaucluse) qui réclame une prétendue adresse faite en son nom, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.293-294
Discussion concernant une loi contre les représentants en mission depuis plus de trois mois dans les départements qui, au terme de leur mission, continuent d'exercer des actes d’autorité, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.45-46
La Convention nationale accorde un congé de trois jours au représentant du peuple Bassal, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Demande de congés]p.65
Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.472-473
Discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Paris) qui se plaignent de leurs administrateurs et formulent diverses demandes, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.139-141
