Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertBlin Pierre FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDelavigne JacquesAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
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Référence bibliographique
Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Barnave Antoine, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Blin Pierre François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Legrand Jérome, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Prieur de la Marne Pierre Louis, Delavigne Jacques, André Antoine Balthazar d', Le Chapelier Isaac René Guy, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 697-700.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
697
Dernière page
700
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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