Collot d'Herbois, Jean-Marie (1749-1796)
Député de lz Seine à la Convention nationale
Autres sources
Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Arrêté des comités de l’Assemblée]pp.599-600
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreAndré Jeanbon Saint-AndréLazare Nicolas Marguerite CarnotClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustPierre Louis Prieur de la MarneJean-Marie Collot d'HerboisJacques-Nicolas Billaud-VarenneMarie-Jean Hérault de séchelles
Lettre des représentants Collot-d'Herbois, Fouché et Delaporte, en mission près l'armée des Alpes, relative à la mort de Chalier, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.318-319
Lettre des représentants Collot-d'Herbois et Fouché, en mission à Commune-Affranchie, transmettant trois arrêtés sur des mesures d'intérêt public, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.626
Lettre des représentants Collot d'Herbois et Fouché, datée de Commune-Affranchie (Rhône) envoyant la tête mutilée et le buste de Châlier à la Convention, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.429-430
Lettre des représentants Albitte et Collot d'Herbois, en mission à Commune-Affranchie, informant de l'arrestation de Daucourt, directeur des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.254
Arrêté pris par les représentants Fouché et Collot d'Herbois portant arrestation de Daucourt, directeur général des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.254
Lettre des représentants Albitte, Collot d'Herbois, Fouché et Laporte annonçant un arrêté sur la circulation des grains et une proclamation au peuple de Commune-Affranchie, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.327-328
Arrêté des représentants en mission à Commune-Affranchie relatif à la circulation des grains, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.328-329
Proclamation des représentants en mission au peuple de Commune-Affranchie, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.329-330
Lettre des représentants en mission à Commune-Affranchie annonçant la capture de Bournissac, de Marseille, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.518-519
Arrêté des représentants Fouché, Collot-d'Herbois et Laporte, envoyés à Commune-Affranchie, ordonnant la cessation définitive du tribunal révolutionnaire et de la commission militaire de Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.60
Décret de Collot d'Herbois, ordonnant aux sections de Paris de recenser les citoyens de Commune-Affranchie qui y résident et approuvant toutes mesures prises à Commune-Affranchie par les représentants du peuple, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]pp.94-95
Rapport, présenté par Collot d’Herbois au nom du comité de salut public, sur les faits qui se sont passés pendant sa mission à Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Rapport]pp.95-100
Prise de parole de Collot-d'Herbois pour présenter un rapport et un projet de décret sur la pétition des soi-disant citoyens de Commune-Affranchie, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.100
Décret, sur la motion de Collot-d'Herbois, sursoyant à l'exécution du citoyen Gaudon et suspendant provisoirement la peine de mort pour accaparement, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.155
Interventions de Bourdon (de l'Oise), Danton et David en faveur du sursis à l'exécution de peine de mort contre le citoyen Gaudon, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.161-162
Motion de Collot d'Herbois demandant le sursis de l'application de la peine de mort dans la loi sur les accaparements, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.161
Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la condamnation pour accaparement du citoyen Gaudon, en annexe de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.176-177
Discussion, d'après le Journal de Perlet, relative à la condamnation pour accaparement du citoyen Gaudon, en annexe de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.177
Motion de Collot d'Herbois demandant un délais de trois jours pour la présentation de la révision de la loi concernant la distribution des secours aux familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.89
Lecture par Collot-d'Herbois de la lettre des représentants Bourbotte, Prieur (de la Marne) et Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, contenant les détails de la prise de Noirmoutier, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.144-146
Rapport de Collot, au nom du comité de salut public, relatif aux secours distribués aux parents pauvres des victimes de guerre, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.129-130
Décret, présenté par Collot-d'Herbois au nom du comité de salut public, fixant l'attribution de secours et pensions aux défenseurs de la Patrie et à leurs familles, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.502-507
Décret, présenté par Collot d'Herbois au nom du comité de salut public, prorogeant pour un mois les membres de ce comité dans leurs fonctions, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.507
Rapport, présenté par Collot-d'Herbois au nom des comités de salut public, des finances et de liquidation, relatif aux pensions des officiers et soldats suisses licenciés, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Rapport]pp.32-33
Décret, présenté par Collot-d'Herbois au nom des comités de salut public, des finances et de liquidation, relatif aux pensions des officiers et soldats suisses licenciés, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]pp.33-34
Note du comité de salut public sur la loi de police générale du 27 germinal, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.135
Arrêté du comité de salut public qui établit que la loi du maximum ne s’applique pas aux objets de luxe, en annexe de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.141
Jean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreRobert Thomas LindetJacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustGeorges Auguste Couthon
Arrêté du comité de salut public concernant les citoyens des villes hanséatiques, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.214
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreLazare Nicolas Marguerite CarnotRobert Thomas LindetBertrand Barrère de VieuzacJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'HerboisClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrGeorges Auguste CouthonLouis Antoine Léon de Saint-Just
Arrêté du comité de salut public concernant la réquisition de tous les agents employés dans l'administration des subsistances militaires et dans celle des hôpitaux militaires, en annexe de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.247
Jacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacJean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustRobert Thomas LindetGeorges Auguste Couthon
Arrêté du comité de salut public qui encourage la dénonciation des attentats, vols et négligences envers la République, en annexe de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.402
Jacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacJean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustRobert Thomas LindetGeorges Auguste Couthon
Arrêté du comité de salut public sur les citoyens français chassés des territoires ennemis, en annexe de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.430
Louis Antoine Léon de Saint-JustJacques-Nicolas Billaud-VarenneLazare Nicolas Marguerite CarnotBertrand Barrère de VieuzacJean-Marie Collot d'HerboisMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrRobert Thomas LindetGeorges Auguste Couthon
Motions de Bréard et Collot-d'Herbois demandant de placer les drapeaux pris aux ennemis par l'armée du Nord dans la salle et l'accolade fraternelle du Président, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.162
Motion de Collot-d'Herbois demandant que l'état du citoyen Geffroy, blessé lors de l'attentat à sa vie, soit constaté chaque jour, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.582
Intervention de Collot-d'Herbois relative à l'attentat commis contre lui, et au geste du citoyen Geffroy qui a conservé sa vie, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Discussion]pp.582-583
Extraits des arrêtés du décret portant réquisition de la main-d’œuvre pour les prochaines récoltes par le comité de salut public, en annexe de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]pp.152-153
Rapport au sujet des moyens d’accélérer la répartition des secours et pensions aux familles des défenseurs de la patrie. (Rapporteur : Collot d’Herbois), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Rapport]pp.207-209
Décret fixant les moyens d’accélérer la répartition des secours et pensions aux familles des défenseurs de la patrie. (Rapporteur : Collot d’Herbois), lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]pp.209-211
Discours prononcé par le représentant Collot-d'Herbois, rendant hommage au citoyen Geffroy, qui a été blessé lors de son attentat, lors de la séance du 10 messidor an II (28 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]pp.247-248
Observation du représentant Collot-d'Herbois sur la proposition d'offrir une promotion aux chirurgiens qui ont soigné le citoyen Geffroy, lors de la séance du 10 messidor an II (28 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]p.248
Discours du défenseur de la patrie qui apporte les drapeaux ennemis pris à Landrecies, et réponse du président, lors de la séance du 2 thermidor an II (20 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.370
Discours du citoyen Devaux, adjudant-général à l'armée de Sambre-et-Meuse qui apporte les clefs de la ville et du château de Namur et annonce les nouvelles victoires, lors de la séance du 2 thermidor an II (20 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Discours de la députation de la société des Jacobins qui dénonce les complots fomentés par l’étranger, et réponse du Président, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.504-505
Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.532-535
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJean-Marie Collot d'HerboisEtienne Jean PanisGeorges Auguste CouthonDidier ThirionJean-Jacques de Bréard-DuplessysMarc Guillaume Alexis VadierPierre-Joseph CambonJacques-Nicolas Billaud-VarenneLouis Marie Stanislas FréronPierre Louis BentaboleLouis Joseph CharlierAndré AmarBertrand Barrère de Vieuzac
Admission à la barre de l'adjudant général qui dépose à l'autel de la patrie les trophées de la garnison de Nieuport, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.535
Annonce du Président qu'aucun citoyen ne sorte avant l'entière exécution des décrets d'arrestation, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.543
Remise sur le bureau des secrétaires du discours que le représentant Saint-Just avait commencé, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.543
Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.556-558
Décret, présenté par Collot d'Herbois, interdisant aux sections de Paris d’obéir aux ordres de la Municipalité rebelle, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.564
Intervention de divers représentants concernant la conspiration en acte et ordres de nouvelles arrestations, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.588-590
André AmarJean Lambert TallienLouis LegendreFrançois Martin Poultier d'ElmotteJoseph Marie Lequinio de KerblayJoseph, marquis de Rovère de FontviellePhilippe Antoine Merlin de DouaiBertrand Barrère de VieuzacJacques BrivalPhilippe Charles Aimé Goupilleau de MontaiguLouis Marie Stanislas FréronJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'Herbois
Mouvements dans la salle de la Convention, le public commence à sortir, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.590
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la députation du département de Paris, venue pour recevoir les ordres, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Renvoi aux comités]p.590
Adresse de la société populaire, de la municipalité, du conseil général et du comité de surveillance révolutionnaire de Gagny (Seine-et-Oise) qui protestent de leur dévouement, et réponse du Président, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.605
Discours de la députation de la section de la Halle-au-Blée qui renouvelle son attachement à la Convention et réponse du Président, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.625
Discours des juges du tribunal du 5e arrondissement, qui expriment leur indignation pour l'attentat tramé par l'infâme Robespierre et ses complices, et réponse du Président, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.629-630
Reprise de la discussion sur la composition et les nominations des membres des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.647-650
Bertrand Barrère de VieuzacAntoine Christophe Merlin de ThionvilleLouis Turreau de LinièresJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'HerboisLouis Marie Stanislas FréronEdmond Louis Dubois-CrancéPierre-Joseph CambonJacques Alexis ThuriotJean Lambert TallienFrançois-Louis BourdonJean François Bertrand Delmas
Admission à la barre de différentes députations, qui viennent féliciter la Convention nationale sur le courage avec lequel elle vient de sauver la patrie, et réponse du Président, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]pp.653-656
Discours des patriotes liégeois réfugiés qui expriment leur attachement éternel à la République française, et à la Convention, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.74-75
La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.119-125
Collot d'Herbois Jean-MarieLegendre LouisLacoste ÉlieBeffroy de Beauvoir Louis EtienneGranet François OmerMerlin de Douai Philippe AntoineAmar AndréVoulland Jean HenriBarrère de Vieuzac BertrandBillaud-Varenne Jacques-NicolasFréron Louis Marie StanislasLe Cointre LaurentGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMonestier Benoît Jean-BaptisteCambon Pierre-JosephLecointe-Puyraveau Michel MathieuBourdon François-LouisForestier Pierre JacquesDuhem Pierre Joseph
Discussion sur les démissions de Billaud et Collot comme membres du comité de Salut public, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.176
Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.91-94
Discussion du rapport de L. Bourdon, au nom du comité d’Instruction publique, présentant un plan de fête pour la translation des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.208-209
Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.301-302
Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.250-258
Delaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheFréron Louis Marie StanislasBentabole Pierre LouisBourdon François-LouisBarrère de Vieuzac BertrandCambon Pierre-JosephBaudin Pierre Charles LouisClauzel Jean-BaptisteLegendre LouisBillaud-Varenne Jacques-NicolasCollot d'Herbois Jean-MarieDevars JeanMerlin de Thionville Antoine ChristopheDuhem Pierre JosephCarnot Lazare Nicolas MargueritePrieur de la Marne Pierre LouisPrieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or Claude AntoineVeau de Launay Pierre Louis Athanase
Reprise de la discussion sur le rapport du comité d’instruction publique concernant les écoles primaires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.331-334
Diverses observations concernant l’inexécution de la loi qui accorde des secours aux familles des défenseurs de la patrie et de la demande de révision de cette loi, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]p.143
