Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de (1751-1840)
Député de la Charente-Inférieure à l'Assemblée nationale législative puis à la Convention nationale (Gauche)
Membre du comité de la Marine, de la Défense générale et du Salut public
Il a été président de la Convention du 7 au 21 février 1793
Autres sources
Membre du comité de la Marine, de la Défense générale et du Salut public
Il a été président de la Convention du 7 au 21 février 1793
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et Lorient, faisant passer une adresse des sous-officiers des détachements du ci-devant 41e régiment, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.167
Lettre des représentants Jeanbon Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et Lorient, qui transmettent une lettre du citoyen Moreau, directeur principal de l’ambulance des Îles du Vent, annonçant des dons, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.168
Lettre des représentants du peuple près les ports de Brest et de Lorient informant des mouvements sur l'escadre de la République, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.369
Arrêté des représentants près les ports de Brest et de Lorient ordonnant la mise en arrestation de plusieurs officiers, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.413-414
Arrêté des représentants près des ports de Brest et de Lorient ordonnant au vice-amiral commandant l'escadre d'entrer à Brest, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.428
Pétition, attestée par Bréard et Jeanbon Saint-André, du chef de timonerie du vaisseau Le Jean-Bart dénonçant son capitaine, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.428-430
Lettre des représentants Jean-Bon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, qui transmettent un arrêté qu'ils ont pris, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.96-97
Arrêté des représentants Jean-Bon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, relatif aux services des matelots-gabiers à bord des vaisseaux de la République, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.98
Lettre, datée de Brest, du représentant Bréard annonçant la prise d'une frégate anglaise et l'envoi de dépouilles ennemies, lors de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.247
Lecture par Barère, au nom des comités de salut public et de marine, de l'arrêté pris par les représentants du peuple Jeanbon-Saint-André et Bréard, en mission près des Côtes de Brest et de Lorient, concernant le règlement de police des armées navales, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.17-20
Discussion, engagée sur la motion de Monnel, relative aux moyens de remplacer les représentants décrétés d'accusations qui prennent la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.468
Amendement de Goupilleau sur le projet de décret présenté par Bourdon (de l'Oise) relatif à l’entretien des phares et feux côtiers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Amendement]p.524
Motion de Bréard demandant que les batteries des côtes soient mises sous la direction du ministre de la marine et renvoyant de sa proposition aux comités de salut public et de marine, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.524
Discussion engagée sur la motion d'ordre de Raffron et relative à la vente des biens des émigrés par petits lots, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.546
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Bréard, de la pétition des Lillois relative à la situation de leur ville, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Renvoi aux comités]p.117
Motion de Bréard demandant le renvoi au comité de salut public de la pétition des Lillois relative au rappel de Chasles, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.117
Discussion relative au jugement de Talmont, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.132
Renvoi au comté de salut public pour rapport sur le prince de Talmont, en annexe de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Renvoi aux comités]p.132
Discussion engagée sur la dénonciation du citoyen Brugière contre le citoyen Lapalus, et demande de renvoi devant le comité de sûreté générale, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.425
Discussion engagée sur la lecture, par Couthon, de la proclamation de Javogues le calomniant, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.468-469
Impression du rapport de Jeanbon-Saint-André, sur la motion de Bréard, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.631
Propositions du représentant Bréard, de retour de sa mission près les côtes de Brest, qui demande le remboursement des frais de raccommodage de voitures d'ambulance, lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.25
Décret, sur la motion de Bréard, chargeant les comités de salut public et de sûreté générale de présenter les moyens pour faire cesser les réclamations, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.342-343
Motion de Bréard demandant l'ajout au tableau présenté par Cambon des extraits de procès-verbaux de brûlement, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.614
Ouverture de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794) et lecture de la correspondance
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.632
Motion de Bréard demandant que seuls les députés et les huissiers aient le droit de passer par le couloir derrière le Président et que les cartes d'entrée soient changées, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.8
Décret, motivé par la motion de Bréard, fixant les personnes autorisées à accéder à la salle de la Convention et au couloir qui se trouve derrière le fauteuil du Président, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.8
Interventions de Bourdon (de l'Oise) sur la fabrication des fourneaux à réverbère, et de Duhem sur les sacrifices des Lillois, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.36
Motions de Bréard, Merlin (de Thionville) et Danton demandant le renvoi du rapport de Levasseur (de la Sarthe) au comité d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.66
Passage à l'ordre du jour sur le don de l'agent national de Laval d'un échantillon du bois de la croix de Jérusalem, en annexe de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.80
Motion de Bréard demandant que les annonces concernant les arrivées des navires ou bateaux chargés de grain soient directement envoyées à la commission des subsistances et au comité de salut public, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.236
Décret, motivé par la motion de Bréard, interdisant l'annonce de l'arrivée des navires ou des bateaux chargés de grains, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.236
Motion de Bréard qui demande d'enlever les meubles de luxe de toutes les maisons nationales et de cultiver les jardins, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.333
Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Bréard, de la pétition du citoyen Clémendot, qui est autorisé à demeurer à Paris jusqu'à ce qu'il soit décidé dans quelle armée il sera envoyé, en annexe de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Renvoi aux comités]p.401
Motion de Bréard demandant l'ajournement de la discussion sur l'article II du projet de décret sur la révision de la loi du 26 juillet contre les accapareurs, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.432
Renvoi aux comités de salut public et des subsistances de la lettre d'Ysabeau sur la conduite des citoyens de Bordeaux et les annonces de Tallien et Bréard concernant des fausses calomnies, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Renvoi aux comités]pp.464-465
Motion de Bréard, qui témoigne des calomnies portés contre lui et demande l'insertion dans le bulletin de la calomnie portée contre les représentants en mission Ysabeau et Tallien, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.465
Motion de Bréard, demandant que le modèle du vaisseau La Montagne qu'il a ramené de sa mission à Brest soit exposé dans une salle de la Convention, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.485
Décret, motivé par la motion de Bréard, chargeant les commissaires inspecteurs de la salle de placer le modèle du vaisseau La Montagne dans le salon de la Liberté, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]pp.485-486
Plusieurs interventions sur la motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande que le ministre de la Guerre s'explique sur la présence à Paris de nombreux déserteurs et prisonniers autrichien, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.660-662
Lecture par Bréard de la lettre d'un marin qui revient des Indes-orientales, en annexe de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]p.681
Discours de la députation du club national de Bordeaux et de la société populaire de Sainte-Foy (Bec-d'Ambès) qui félicitent la Convention sur son courage et son énergie, et annonce des dons patriotiques, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.43-44
Discours de la députation de la section du Faubourg Saint-Antoine (Paris), qui témoigne sa satisfaction pour les mesures prises par la Convention pour déjouer les complots et l'invite à rester à son poste, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.49
Discours de la députation de la section de Marat (Paris) qui réclame l'indulgence de la Convention pour l'erreur dans laquelle des intrigants l'avaient fait tomber, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.52-53
Amendement de Bréard sur le projet de décret présenté par Barère concernant la vente de la laine des moutons et du cuir des bœufs, lors de la séance du 2 germinal an II (22 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Amendement]p.103
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale, motivé par la motion de Bréard, de la lettre du Représentant Duroy dans laquelle il dénonce les agissements de Thiry qui se prétend représentant en mission, en annexe de la séance du 2 germinal an II (22 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Renvoi aux comités]p.114
Amendement présenté par Bréard sur le projet de décret de Monnot concernant les dépenses pour les réparations de la maison d'arrêt de l'Abbaye, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Amendement]p.258
Discussion sur la lettre du ministre de la Guerre concernant l'état des déserteurs et prisonniers de guerre qui sont à Paris et aux environs, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discussion]p.272
Discussion née sur la réclamation de la société populaire de Dinan qui n'a vu faire aucune mention à son offrande patriotique, en annexe de la séance du 4 germinal an II (24 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discussion]p.324
Discours de la députation formée par les sans-culottes, la société populaire et les autorités constituées de Sèvres, qui félicitent la Convention sur ses travaux et présentent des dons patriotiques, et réponse du Président, lors de la séance du 5 germinal an II (25 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.345
Réactions de Bréard et d'un autre membre sur la motion de Pocholle qui demande des remplacements au sein du comité de salut public, lors de la séance du 5 germinal an II (25 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discussion]p.350
Intervention de Bréard, appuyant la motion de Barère concernant les exceptions au décret prononçant l'arrestation des colons, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discussion]p.484
Motion de Delmas demandant que tous les membres des comités de la Convention soient invités à se rendre sur-le-champ au sein de l'assemblée, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.626
Amendements de Bréard et Delacroix sur le projet de décret présenté par Ruelle et relatif à la liquidation des sommes dues par la nation aux militaires, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Amendement]p.45
Motion de Bréard, demandant que les rapports annoncés par Couthon soient insérées au bulletin, en annexe de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.242
Renvoi au comité des domaines nationaux de la réclamation des agriculteurs de l'île de Rhuis, en le chargeant de faire un rapport dans trois jours sur les articles additionnels au décret, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Renvoi aux comités]pp.327-328
Livraison au citoyen Getcher de la somme de 5000 livres, qui avait été laissée par un inconnu dans la séance du 18 germinal, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.331
Passage à l'ordre du jour, motivé par les interventions de Bréard et d'autres membres, sur la pétition des charlatans et joueurs de Paris qui réclament contre un arrêté pris par la commune, en annexe de la séance du 20 germinal an II (9 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.369
Discussion sur le projet de décret, présenté par Saint-Just, relatif à la police générale, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Discussion]p.621
Renvoi au comité de salut public de toutes les réclamations annoncées par le Président et relatives au décret de police générale, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Renvoi aux comités]p.637
Motion présentée par Robespierre et approuvée par Bréard, demandant la mise en liberté des agents de l'administration de l'habillement, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.710
Renvoi au comité de salut public de la motion, présentée par Bréard, sur les mesures à prendre pour empêcher les comptables d'émigrer, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Renvoi aux comités]p.65
Motion de Bréard, sur le rapport présenté par Cochon relatif aux moyens de rendre à la réquisition les jeunes qui s'y soustraient, demandant qu'y soient inclus ceux qui se sont présentés pour entrer dans la marine, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.161
Discussion sur le décret présenté par Couthon, et les amendements suivants, relatif à la réquisition des jeunes gens qui s'y soustraient, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Discussion]p.161
Motion de Bréard qui demande la mention honorable du don de la citoyenne Grattepain, qui offre à la patrie les secours qui lui avaient été accordés, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.522
Instruction aux marins de la République française, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Instruction]pp.120-130
Décret, motivé par l'instruction aux marins présentée par Thibaudeau au nom du comité de l'instruction publique, statuant l'impression et l'envoi de l'Instruction aux armées navales et aux ports de la République, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.130
Motions de Bréard et Collot-d'Herbois demandant de placer les drapeaux pris aux ennemis par l'armée du Nord dans la salle et l'accolade fraternelle du Président, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.162
Motion de Bréard relative à la pétition des citoyens cultivateurs dans le Puy-de-Dôme, demandant leur libération, lors de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.245
Motion de Bréard relative aux coupes des bois et des forêts effectuées par les particuliers, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.300
Renvoi aux comités de salut public et des domaines de la lettre du tribunal du district de Grenoble sur les mesures de conservations des bois pour en faire un rapport, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Renvoi aux comités]p.300
Motion de Couthon qui demande les honneurs à la députation des Jacobins de Paris, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.389-390
Décret, présenté par Bréard au nom de la commission des quatre membres pour lever les scellés apposés sur les papiers des députés, réglant l’examen des papiers saisis chez les députés arrêtés ou hors-la-loi, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]pp.414-415
Décret, présenté par Bréard, modifiant la rédaction du décret additionnel sur la levée des scellés chez les détenus, lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]pp.432-433
Motions de Bourdon et Bréard demandant la traduction devant le tribunal du citoyen Gombaut, lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.485
Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un citoyen qui propose un procédé pour accélérer les communications avec les armées et fait hommage des Droits de l’Homme en très petits caractères, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Renvoi aux comités]p.544
Passage à l'ordre du jour sur l'intervention de Bréard annonçant que le comité de salut public présentera un rapport sur l'attentat contre Collot-d'Herbois, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.572
Discours interrompu du citoyen Bataille, doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, qui exprime sa joie pour la prospérité de la République et réponse du président, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.603
Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen Bataille, âgé de 84 ans et doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.603
Renvoi au comité de salut public, motivé par la motion de Taillefer, sur la tentative d'assassinat contre Robespierre, pour en faire un rapport, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Renvoi aux comités]p.604
Remarque du représentant Bréard sur la pétition de la citoyenne veuve Saint-Prix, qui se plaint de ce que sa pétition tendant à obtenir un secours sur des prises ait été repoussée, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Discussion]p.588
Renvoi aux comités de salut public et de marine d'une demande d’étudier les moyens de rendre une prompte justice concernant le jugement des prises, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Renvoi aux comités]p.588
Ouverture de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794),
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Déroulement des séances]p.624
Discussion sur le décret, motivé par la motion de Turreau, concernant l'exclusion des ecclésiastiques de toutes les fonctions publiques, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]p.228
Discours de la députation de la section de la Montagne, au sujet d’un registre contraire à l’esprit révolutionnaire, créé par erreur, et dont la section s'excuse, et réponse du Président, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.267-268
Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, relatif à la situation des créanciers de Louis Philippe d'Orléans, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]p.296
Discours de la députation des marins de Brest qui offrent un pavillon pris sur un vaisseau anglais et 400 barils de beurre, et réponse du Président, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.341
Renvoi au comité de salut public de la proposition du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Renvoi aux comités]p.342
Motion du représentant Bréard relative aux prises faites par la marine, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Motion et motion d'ordre]p.342
Rapport de Jeanbon Saint-André sur l'expédition de l'armée navale qui a eu lieu du 9 au 13 prairial et fait part de différents traits de bravoure et d'héroïsme de la marine française, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.388-391
Discussion et différentes propositions exprimées par les représentants concernant l'article XXIV du décret sur les contumaces, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.393-394
Décret, proposé par le représentant Bréard, accordant la somme du 600 livres à titre de secours à la citoyenne Deniau, mère de trois enfants et dont le mari est parti pour l'armée du Nord, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.502
Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.532-535
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJean-Marie Collot d'HerboisEtienne Jean PanisGeorges Auguste CouthonDidier ThirionJean-Jacques de Bréard-DuplessysMarc Guillaume Alexis VadierPierre-Joseph CambonJacques-Nicolas Billaud-VarenneLouis Marie Stanislas FréronPierre Louis BentaboleLouis Joseph CharlierAndré AmarBertrand Barrère de Vieuzac
Décret, motivé par la motion du représentant Bréard, ordonnant qu'aucune autorité constituée ne pourra désormais se présenter à la barre accompagnée de gardes, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.630
Motion du représentant Barre, demandant qu'aucune autorité constituée soit accompagnée à la barre par des gendarmes, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Motion et motion d'ordre]p.630
Discussion relative à la suspension des membres composant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.630-633
Décret, motivé par la motion du représentant Bréard, fixant au 13 thermidor l’appel nominal pour le complètement des membres des Comités de Salut Public et de Sûreté Générale, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.667
Motion du représentant Bréard, demandant l'appel nominal pour le complément des membres du comité de salut public, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Motion et motion d'ordre]p.667
Discussion relative à la pétition des citoyens Polverel et Sonthonax, commissaires civils à Saint-Domingue, qui sollicitent leur remise en liberté, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.181-182
Passage à l'ordre du jour sur la proposition de mettre en liberté provisoire les colons de Saint-Domingue enfermés en vertu du décret du 19 ventôse, en annexe de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Demande de congés]p.226
Diverses lettres envoyées du Sénégal au Président et à la Convention, accompagnées par un bordereau de dons patriotiques, et réponse du président, lors de la séance du 20 thermidor an II (7 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Lettre]pp.309-311
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, concernant la nouvelle organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.349-351
Interventions de divers représentants sur l'audition de Fouquier-Tinville, l'invitant à s'expliquer sur la conspiration de l'étranger, sur celle du Luxembourg ainsi que sur l'affaire de Catherine Théos, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.359
Reprise de la discussion sur l’organisation des comités de la Convention, en annexe de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.493-497
Bertrand Barrère de VieuzacFrançois-Louis BourdonJacques Alexis ThuriotJean Lambert TallienAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre Joseph DuhemFrançois Xavier LanthenasJean François Bertrand DelmasJean-Jacques Régis de CambacérèsJean-Jacques de Bréard-DuplessysJean-François Goupilleau de FontenayPierre-Joseph Cambon
Renvoi au comité de salut public de la lettre du ministre plénipotentiaire des États-Unis d'Amérique pour en faire un rapport, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Renvoi aux comités]p.69
Discussion sur la prolongation du congé du représentant Jorrand, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.160
Discussion concernant l'autorisation à imprimer les discours de Robespierre et Saint-Just qui ont été retrouvés, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.234
Décret fixant que le représentant du peuple Lion sera envoyé dans les départements de la Charente-Inférieure, l'Ille-et-Vilaine et le Finistère pour suivre l'exécution des arrêtés du comité de salut public, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.290
Discussion concernant la liberté d'opinion, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.337-342
Durand de Maillane Pierre ToussaintThibault Anne Alexandre MarieMerlin de Douai Philippe AntoineDubois-Crancé Edmond LouisCambon Pierre-JosephBourdon François-LouisThuriot Jacques AlexisBentabole Pierre LouisCharlier Louis JosephBréard-Duplessys Jean-Jacques deLecointe-Puyraveau Michel MathieuCambacérès Jean-Jacques Régis deTallien Jean Lambert
Sur proposition du représentant Bréard, la Convention interdit l’utilisation de la poudre de guerre lors des fêtes, ainsi que toutes salves d’artillerie lors de la réception des commandants de terre ou de mer, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.495
Lecture par Bréard, au nom du comité de Salut public, de plusieurs télégrammes annonçant les prises faites par la marine sur les ennemis, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Rapport]pp.48-49
Annonce, par Bréard, de l'arrivée d'un courrier confirmant la prise de Valenciennes, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.50
Discussion sur l'impression ou non du discours de Tallien concernant la nécessité de maintenir le gouvernement révolutionnaire, et l'ajournement de son projet de décret, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.59-61
Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.107-109
Reprise de la discussion sur la lecture des articles 6 à 21 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.112-119
Thirion DidierBréard-Duplessys Jean-Jacques deBarrère de Vieuzac BertrandDumont de la Rochelle Louis PhilippeMarec PierreDuroy Jean-MichelTurreau de Linières LouisLecointe-Puyraveau Michel MathieuDuhem Pierre JosephBillaud-Varenne Jacques-NicolasLouchet LouisLegendre LouisAmar AndréLe Cointre LaurentBourdon François-LouisFréron Louis Marie StanislasLevasseur RenéFerrand AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCarrier Jean-BaptisteGarnier de Saintes JacquesCambon Pierre-JosephEschassériaux (Ainé) Joseph
Compte-rendu par le représentant Bréard sur la perte d’une frégate et de deux corvettes et annonce de différentes prises faites par la marine française, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Rapport]pp.372-373
Discussion sur la conduite des marins canonniers qui ont pris part au combat dans la baie d'Audierne, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.373-374
Résumé de la partie de séance concernant le décret confirmant la dénomination donnée par le général Victor Hugues, de Port de la Liberté, au port de la Pointre-à-Pitre, et de celle de Fort de la Victoire, à celui du Fort du Gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.89
Discussion relative à l'affaire des colonies, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.223-224
Décret, présenté par Bréard au nom du comité de Salut public, accordant l'insertion au bulletin des nouvelles prises faites par les marins sur les puissances coalisées et liste de celles-ci, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Décret]pp.60-61
Lecture du représentant Bréard, d'une déclaration prouvant que le plan du conspirateur Robespierre était lié avec celui des Anglais, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Mémoire]pp.61-62
Discussion sur l’adresse de la société de Preuilly (Indre-et-Loire), qui assure la Convention de son dévouement, l’invite à rester à son poste et à user de sévérité contre les conspirateurs, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.72-73
La Convention passe à l’ordre du jour sur la dénonciation contre ces représentants ainsi que sur les propositions auxquelles elle a donné lieu, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.258
Motion de Bréard qui demande de se prononcer contre les auteurs de la lettre qui accuse Grégoire en passant à l'ordre du jour, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.386
Annonce de Bréard, au nom du comité de Salut public du succès des forces navales de la République, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.136
Adresse des républicains composant l'armée navale depuis Brest qui remercient pour le drapeau de la patrie, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.151
Annonce du représentant Bréard, au nom du comité de Salut public, concernant l'escadre française qui est rentrée au Port-la-Montagne, après avoir été bloquée dans le golfe de Juan, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.523
Diverses motions sur l'inscription du nom du général La Barre sur la colonne de l'immortalité, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.252
Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.79-84
Merlin de Douai Philippe AntoineMenuau HenriLegendre LouisCarrier Jean-BaptisteBourbotte PierreLofficial Louis-ProsperThuriot Jacques AlexisPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond LouisLe Tourneur Etienne Francois Louis HonoréBourdon François-LouisRewbell Jean FrançoisLaignelot Joseph FrançoisBonnet Pierre François DominiqueDartigoeyte Pierre ArnaudBréard-Duplessys Jean-Jacques deJard-Panvillier Louis AlexandreClauzel Jean-BaptisteCoren-Fustier Simon JosephDumont de la Rochelle Louis PhilippeSevestre Joseph Marie François
