Goupilleau de Fontenay Jean-François, Estourmel Louis Marie, marquis d', Vernier Théodore, Roederer Pierre Louis, Thouret Jacques Guillaume, Defermon des Chapelières Jacques, Briois de Beaumetz Bon-Albert, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Lanjuinais Jean Denis, Gaultier de Biauzat Jean-François, Pétion de Villeneuve Jérome, Barnave Antoine, Barrère de Vieuzac Bertrand, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Croix Charles Lidewine Marie de, André Antoine Balthazar d', Le Chapelier Isaac René Guy, Blin Pierre François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Prieur de la Marne Pierre Louis, Gouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de. Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 282-288.