La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, La Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis de, Dosfant Jean Antoine, Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François, Prieur de la Marne Pierre Louis, Moreau Etienne Vincent, Dupont Martin François, Treilhard Jean-Baptiste, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Vaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, André Antoine Balthazar d', Rewbell Jean François. Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 585-587.