Duhem, Pierre Joseph (1758-1807)
Député du Nord à l'Assemblée nationale législative puis à la Convention nationale (Montagne)
Autres sources
Levée de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.602
Levée de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.656
Levée de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.40
Levée de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.111
Levée de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.159
Levée de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.212
Levée de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.289
Levée de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.337
Levée de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.396
Levée de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.460
Levée de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.512
Levée de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.554
Discussion consécutive à la comparution à la barre du conseil exécutif provisoire, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.637-638
Décret, sur proposition de Duhem, ordonnant le transfert des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille sur l'ordre du citoyen Hentz, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]pp.638-639
Discussion consécutive à l'admission à la barre du conseil exécutif, d'après le Journal des Débats et des Décrets, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.672-673
Amendement présenté par Duhem sur le projet de décret de Couthon, demandant que Chasles se rende aussitôt au sein de la Convention, sans prendre des jours de congé, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Amendement]p.391
Motions de Richard et Duhem demandant l'impression du discours de la députation des orphelins de la patrie et la substitution de l'arbre de la liberté, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.559
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Duhem, de l'adresse de la société populaire de Lille, présentée hier à la Convention, en annexe de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.568
Motion de Duhem demandant à conserver aux régiments le droit de nommer par ancienneté, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.88
Annonce par Duhem de la vente de biens d'émigrés dans le district de Lille, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]pp.372-373
Annonce par Duhem du don du citoyen Descamp, dragon au 14e régiment et membre de la société populaire d'Epinal, d'une ouvrage intitulé « Voyage de Louis Capet au Paradis, au Purgatoire et aux Enfers », lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Don patriotique et hommage]p.373
Annonce des ventes de biens d'émigrés dans le district de Lille (Nord) et du don du citoyen Lanscavon de Lille, présenté par le député Duhem, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.109-110
Renvoi au comité des secours publics de la proposition de Duhem accordant des secours à une veuve après l'incendie de l'hôpital de Lille, en annexe de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Renvoi aux comités]p.257
Discussion relative à l'article 1 du titre VII du projet de décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la Guerre, sur l’organisation du service de Santé des armées, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.281-283
Motion de Duhem demandant à augmenter le traitement des officiers de santé et infirmiers, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.283
Mention honorable, demandée par Duhem, du discours de la députation d'Armentières, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.432
Interventions de Bourdon (de l'Oise) sur la fabrication des fourneaux à réverbère, et de Duhem sur les sacrifices des Lillois, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.36
Motions de Duheim et de Charlier sur l'affaire du citoyen Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans dans une prison de Lille, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.37-38
Motion de Duhem qui appuie la motion de Thuriot et demande qu'il soit mise à disposition du ministre de l'Intérieur une somme de 500000 livres pour s'occuper de tous les indigents de la République, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.121
Discussion sur le renvoi au comité de salut public de la pétition des magistrats de Worms qui demandent une réduction sur les trois millions qu'ils doivent payer à la République comme indemnité, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.237
Discussion concernant l'arrestation du général Josnet pendant laquelle plusieurs motions ont été présentées, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.257-259
Diverses propositions présentées par des représentants concernant l'admission et l'obtention de secours aux Quinze-Vingts, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.286
Motion de Duhem, qui demande le renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de la société générale des Liégeois réfugiés, qui se plaint des calomnies qui ont été portées contre elle, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.724
Motion, présenté par Duhem sur le projet de décret de Ducos, demandant de rejeter le projet, et réponse de Ducos, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.528
Décret, présente par Duhem au nom des comités d'instruction publique et des finances, accordant à la citoyenne veuve Gigot d'Orcy de procéder à la vente publique de la bibliothèque et du cabinet d'histoire naturelle de son mari, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.639
Décret, présenté par Duhem au nom des comités d''instruction publique et des finances, fixant le traitement des professeurs astronomes de l’Observatoire de Paris, lors de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.639
Motion de Duhem appuyant la pétition de la citoyenne veuve Lecomte, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.428-429
Décret, motivé par la motion de Duhem, accordant à la citoyenne veuve Lecomte la sommé de 2000 livres à titre d'indemnité et renvoyant sa pétition à la commission de guerre pour placer son fils dans le 23e régiment de cavalerie que commandait son père, lors de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.429
Discussion sur le projet de décret du 22 prairial relatif à l’organisation du Tribunal révolutionnaire en 2ème lecture, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Discussion]pp.543-544
Discussion relative à la seconde lecture de la loi sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.432-433
Reprise de la discussion sur l’organisation des comités de la Convention, en annexe de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.493-497
Bertrand Barrère de VieuzacFrançois-Louis BourdonJacques Alexis ThuriotJean Lambert TallienAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre Joseph DuhemFrançois Xavier LanthenasJean François Bertrand DelmasJean-Jacques Régis de CambacérèsJean-Jacques de Bréard-DuplessysJean-François Goupilleau de FontenayPierre-Joseph Cambon
Discussion concernant la députation des sociétés populaires de Clermont et Issoire (Puy-de-Dôme) qui demandent la liberté d'Attaroche et autres fonctionnaires publics incarcérés par Auzat, complice de Couthon et Robespierre, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.542
Discussion concernant la dénonciation de la section de Montreuil de son comité révolutionnaire, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.25-31
Vadier Marc Guillaume AlexisCochon de Lapparent CharlesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisLe Cointre LaurentBourdon François-LouisMonestier Benoît Jean-BaptisteChâles Pierre Jacques MichelGranet François OmerDuhem Pierre JosephTaillefer Jean GuillaumeBaudot Marc-AntoineAmar AndréThirion DidierCharlier Louis JosephBernard des Sablons ClaudeBernard de Saintes André AntoineTallien Jean LambertMerlin de Thionville Antoine ChristopheLesage-Senault Gaspard Jean JosephPerrin Jean-BaptisteLevasseur RenéBentabole Pierre LouisEhrmann Jean-FrançoisCarnot Lazare Nicolas MargueriteTurreau de Linières LouisLegendre Louis
Discussion concernant la durée des congés pour les représentants, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.34
Discussion concernant la demande de remise en liberté des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.227-228
Décret accordant la libération des officiers, sous-officiers et hussard composant les trois 1ères compagnies du 9° régiment d'hussards, sur la motion du représentant Duhem, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.228
La Convention nationale décrète l’impression d’un mémoire justificatif du représentant Maignet après sa mission dans le département de Vaucluse, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.392
Différentes réactions suite aux inculpations du représentant Le Cointre (de Versailles) contre les représentants Bilaud-Varenne, Collot d'Herbois, Barère, Vadier, Amar, Voulland et David, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.79-82
Discussion sur les accusations dirigées par Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.103-106
Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.109-111
Reprise de la discussion sur la lecture des articles 6 à 21 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.112-119
Thirion DidierBréard-Duplessys Jean-Jacques deBarrère de Vieuzac BertrandDumont de la Rochelle Louis PhilippeMarec PierreDuroy Jean-MichelTurreau de Linières LouisLecointe-Puyraveau Michel MathieuDuhem Pierre JosephBillaud-Varenne Jacques-NicolasLouchet LouisLegendre LouisAmar AndréLe Cointre LaurentBourdon François-LouisFréron Louis Marie StanislasLevasseur RenéFerrand AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCarrier Jean-BaptisteGarnier de Saintes JacquesCambon Pierre-JosephEschassériaux (Ainé) Joseph
La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.119-125
Collot d'Herbois Jean-MarieLegendre LouisLacoste ÉlieBeffroy de Beauvoir Louis EtienneGranet François OmerMerlin de Douai Philippe AntoineAmar AndréVoulland Jean HenriBarrère de Vieuzac BertrandBillaud-Varenne Jacques-NicolasFréron Louis Marie StanislasLe Cointre LaurentGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMonestier Benoît Jean-BaptisteCambon Pierre-JosephLecointe-Puyraveau Michel MathieuBourdon François-LouisForestier Pierre JacquesDuhem Pierre Joseph
Discussion sur les démissions de Billaud et Collot comme membres du comité de Salut public, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.176
Discussion concernant la proposition de remplacer les secrétaires Le Cointre et Guffroy, accusés de calomnier les membres de la Convention, et démission de Le Cointre qui met fin à la discussion, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.193-194
Brève discussion sur l'adresse de la société populaire de Dijon (Côte-d’Or) concernant les mesures révolutionnaires, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.284
Proposition d'amendement au projet de décret sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Amendement]p.309
Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.309-310
Discussion du paragraphe 2 du deuxième article sur la loi des émigrés, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.345
Rapport du représentant Portiez (de l'Oise) présentant un projet de décret tendant à l'établissement d'une agence de trois membres, chargée de surveiller la conservation et vente des bien nationaux, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]pp.31-35
Discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.60-67
Jean-Baptiste Benoît Le Blanc de ServanesFrançois Toussaint VillersPaul Jean François Nicolas BarrasArmand Benoît Joseph GuffroyPaul Augustin LozeauPierre Joseph DuhemPierre Marie Augustin GuyomarRené LevasseurFrançois Xavier LanthenasJean François RewbellAnne Alexandre Marie ThibaultPierre Toussaint Durand de MaillaneAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre Louis Bentabole
Adoption d'une motion concernant les officiers de santé sur la situation de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.67
Discussion du rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, et de Législation de suspendre l'exécution des jugements rendus contre les citoyens mis en arrestation depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.121-122
Réactions à la demande de Bentabole que les représentants en mission à l'École de Mars soient en même temps chargés de la surveillance de Meudon, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.147-148
Diverses motions sur la présence des derniers membres de la famille Capet et sur les suspects aux termes des lois révolutionnaires, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.260-261
Discussion au sujet de l'adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme), lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.378
Réactions suite au rapport du représentant Guyton-Morveau sur l’établissement de Meudon afin de démentir les rumeurs qui courent à son sujet, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.382
Lettre des représentants du peuple à Marseille au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.385-387
Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.387
Discussion concernant l'orateur de la députation des sections de Saint-Omer (Pas-de-Calais), dont on demande le renvoi au comité de Sûreté générale ou son arrestation, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.25-26
Résumé de la discussion sur le projet de loi présenté par le représentant Eschasseriaux pour présenter un nouveau projet de loi sur les parents des émigrés, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]pp.99-100
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de libération du citoyen Menu, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Renvoi aux comités]p.204
Discussion sur l’adresse du comité révolutionnaire de Bourg Saint-Andéol (Ardèche), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.206-208
Discussion sur l'adresse de la société populaire d'Ussel (Corrèze), lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.227-228
Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.250-258
Delaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheFréron Louis Marie StanislasBentabole Pierre LouisBourdon François-LouisBarrère de Vieuzac BertrandCambon Pierre-JosephBaudin Pierre Charles LouisClauzel Jean-BaptisteLegendre LouisBillaud-Varenne Jacques-NicolasCollot d'Herbois Jean-MarieDevars JeanMerlin de Thionville Antoine ChristopheDuhem Pierre JosephCarnot Lazare Nicolas MargueritePrieur de la Marne Pierre LouisPrieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or Claude AntoineVeau de Launay Pierre Louis Athanase
Discussion et propositions sur la Société des Jacobins, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.291-294
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.329-331
Discussion des articles, présentés par Eschasseriaux jeune, au nom de la commission chargée de la révision de la loi sur les émigrés, concernant les pères et mères des émigrés nobles, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.384-385
Discussion sur les émigrés pris les armes à la main, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.52-53
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.204-215
Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
Remarques concernant la motion de Sallengros de faire dans trois jours son rapport sur l’utilité d’un canal de l’Oise à la Sambre, en annexe de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]p.217
Discussion, née après la nomination de deux envoyés en mission, concernant la conduite que le gouvernement se propose de tenir avec les peuples conquis, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.235-236
Discussion sur la proposition de fixer un délai pour le rapport sur les représentants détenus, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.341-348
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.131-133
Discussion de la proposition de Bourdon d'un article additionnel au projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.133-135
Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.291-292
Discussion concernant la pétition des citoyennes attachées à l'infirmerie des Invalides, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]p.320
Motions de Pelet et Duhem concernant le changement des noms des communes liés à la religion, à la féodalité ou au royalisme, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.324
Discussion concernant la proposition d’arrêter l’individu qui s’est permis d’arrêter Carrier alors qu’il se rendait à la commission des vingts et un, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.326-329
Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.425-431
Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.468-471
Discussion concernant la motion d’ordre faite par le représentant Cambon, d’augmenter le traitement des salariés et les rentes des petits rentiers, vu l’augmentation du maximum des grains et fourrages, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.556-558
Incident de séance : un citoyen dans les tribunes, ayant insulté un membre de la Convention, est arrêté et conduit au comité de Sûreté générale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.73
Discussion sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.73-74
Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.80-83
Motion de Duhem et proposition de renvoyer aux comités des Secours publics et de la guerre de l'ouvrage du citoyen Laffectuer sur les méthodes de traiter les maladies vénériennes, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.86
Réponse du président et d'un membre à la pétition de la section des Amis de la patrie de Paris et sur le renvoi au comité, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.102-103
Reprise de la discussion sur le rapport du comité d’instruction publique concernant les écoles primaires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.331-334
Renvoi au comité d’instruction publique de la proposition de Duhem concernant le décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Renvoi aux comités]p.368
Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.368-369
