Castellane Novejean Boniface Louis André, comte de, Malouet Pierre Victor, Rewbell Jean François, Delaville-Leroulx Joseph, Darnaudat Louis Jean, Prieur de la Marne Pierre Louis, Lameth Charles Malo, comte de, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Jessé Joseph-Henri, baron de, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Croix Charles Lidewine Marie de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bouchotte Pierre Paul, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Populus Marc Etienne, Vernier Théodore, Ambly Claude Jean, marquis d', Babey Pierre Marie Athanase, André Antoine Balthazar d'. Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 73-86.