Guyton de Morveau, Louis Bernard (1737-1816)
Député de la Côte-d'Or à l'Assemblée nationale législative puis à la Convention nationale (Gauche) et au Conseil des Cinq-Cents (Bonapartiste)
Autres sources
Décret, sur le rapport de Guyton-Morveau au nom des comités de commerce et d'instruction publique, relatif à la manufacture de minium du citoyen Olivier, lors de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.257-259
Motion de Guyton-Morveau demandant le renvoi au comité d'instruction publique de la pétition tendant à la conservation des vieux parchemins et du papier des livres proscrits, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.524-525
Renvoi aux comités de division, de secours et des domaines de la pétition de Plombières demandant la faculté de tenir ses séances dans l'ancien presbytère, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Renvoi aux comités]pp.38-39
Discussion relative à la surveillance des ateliers de fabrication d'armes, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.443-444
Renvoi au comité des domaines de l'annonce de la vente d'un bien d'émigré dans le district de Dijon faite par Guyton-Morveau, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.682
Décret, présenté par Guyton-Morveau au nom du comité d'instruction publique, donnant le nom de cadil au décimètre cube, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.470-471
Motion de Guyton-Morveau transmettant l'ouvrage "Second chant de la Côte-d'Or pendant la guerre de la liberté" offert en hommage par le citoyen Baillot, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Don patriotique et hommage]p.85
Rapport de Guyton-Morveau relatif à la prévention des maladies contagieuses dans les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.208-209
Décret, présenté par Guyton-Morveau, relatif à la désinfection de l'air dans tous les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.209
Décret, après les observations du député Guyton-Morveau, pour faire insérer les dons de Franck-Chaussée, de Dijon, dans le procès verbal et le Bulletin du 6 nivôse, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.493-494
Résumé du rapport, présenté par Guyton-Morveau, relatif à l'instruction préparée sur les moyens de purifier l’air des hôpitaux, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]p.167
Décret, présenté par Guyton-Morveau au nom du comité d'instruction publique, relatif à la refonte des vieux papiers, lors de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]pp.384-385
Rapport, présenté par Barère, sur la prise de Charleroi, complété par la lettre des représentants en mission Gillet, Guyton et Saint-Just, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.229-231
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des armées du Nord, des Ardennes et de la Moselle, en présentant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.276-278
Rapport, présenté par le représentant du peuple Barère au nom du comité de salut public, concernant les armées du Nord et de la Sambre, en lisant une lettre du représentant en mission, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Rapport]p.78
Rapport, présenté par le représentant Barère, sur les victoires remportées par les armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord, en lisant les lettres des envoyés en mission, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Rapport]pp.288-292
Discours du citoyen Barbier, lieutenant au cinquième régiment d'hussards, de l'arrivée de différents chefs-d'oeuvre d'arts provenant de la Belgique, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.299-300
Rapport du représentant Guyton-Morveau sur les succès de l’aérostat et lecture de la lettre de Coutelle, capitaine de la compagnie d’aérostiers, employée à l’armée de Sambre-et-Meuse, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]p.381
Rapport du représentant Guyton-Morveau sur l’établissement de Meudon afin de démentir les rumeurs qui courent à son sujet, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]pp.381-382
Suite à un appel nominal, nomination de membres pour compléter le comité de Salut public, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.357
Décret autorisant les représentants près l’École à envoyer seulement deux piquets de cavalerie et quelques élèves d’infanterie à la fête de la translation des cendres de Rousseau, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]pp.43-44
Discussion sur la proposition de fixer un délai pour le rapport sur les représentants détenus, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.341-348
Rapport du comité de Salut public sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Rapport]pp.387-392
Décret du comité de Salut public sur le licenciement des élèves de l’Ecole de Mars, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]pp.392-393
Rapport de Guyton-Morveau au nom du comité de Salut public sur la pétition des ouvriers de l’atelier de l’Ile de la Fraternité (Paris), lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Rapport]p.365
Discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Paris) qui se plaignent de leurs administrateurs et formulent diverses demandes, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.139-141