Malouet Pierre Victor, Boery Guillaume Barthélémy, Bourdon Antoine, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Delavigne Jacques, Lavie Marc David, Pétion de Villeneuve Jérome, Vernier Théodore, Tronchet François Denis, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Prieur de la Marne Pierre Louis, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Garat Aîné Dominique, Rewbell Jean François, Buzot François-Nicolas, Démeunier Jean Nicolas, Defermon des Chapelières Jacques. Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 569-576.