Prieur de la Marne Pierre Louis, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Guittard Jean-Baptiste, Chabroud Charles. Divers amendements, proposés, à l'article 9 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, et remarque de M. le rapporteur, lors de la séance du 1er août 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 94.