Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
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Référence bibliographique
Thouret Jacques Guillaume, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Pétion de Villeneuve Jérome, La Révellière-Lépeaux Louis Marie de, Gombert Martin, Maury Jean Siffrein, Lameth Charles Malo, comte de, Prieur de la Marne Pierre Louis, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Levas Joseph-Henri de Jessé, baron de, Couppé de Kervennou Gabriel, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Madier de Montjau Noel Joseph, Rochebrune Amable de Brugier, baron de, Rewbell Jean François, Gourdan Charles Claude Christophe, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 424-437.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
424
Dernière page
437
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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