ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)
46. Décret ordonnant au citoyen de l’examen des comptes de faire un rapport sur la pétition des cochers de la ci-devant cour. (Rapporteur : Paganel)
André Antoine Bernard de SaintesPierre PaganelPierre Louis Prieur de la MarneMarie Pierre Adrien FrancastelJean-Baptiste CarrierGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultJacques Isoré
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Référence bibliographique
André Antoine Bernard de Saintes, Pierre Paganel, Pierre Louis Prieur de la Marne, Marie Pierre Adrien Francastel, Jean-Baptiste Carrier, Gaspard Jean Joseph Lesage-Senault, Jacques Isoré. Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 90.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
90
Dernière page
90
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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