Discussion sur l'article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCochelet Adrien PierreMartineau Louis SimonMougins de Roquefort Jean JosephFréteau de Saint-Just EmmanuelRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-Marie
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Référence bibliographique
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Lameth Charles Malo, comte de, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Cochelet Adrien Pierre, Martineau Louis Simon, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Guillaume Louis-Marie. Discussion sur l'article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 455-456.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
455
Dernière page
456
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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