L'Assemblée nationale passe à l'ordre du jour sur la demande de M. Martineau de renvoyer le décret concernant les chanoinesses, lors de la séance du 10 septembre 1791

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Référence bibliographique
Martineau Louis Simon, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. L'Assemblée nationale passe à l'ordre du jour sur la demande de M. Martineau de renvoyer le décret concernant les chanoinesses, lors de la séance du 10 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. p. 437.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
437
Dernière page
437
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
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