Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Cazalès Jacques Antoine de, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Maury Jean Siffrein, Gaultier de Biauzat Jean-François, Guillotin Joseph Ignace, Martineau Louis Simon, Gouttes Jean-Louis, Lavie Marc David, Babey Pierre Marie Athanase, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Chasset Charles Antoine, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Thibault Anne Alexandre Marie, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 499-503.