Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Rewbell Jean François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Gaultier de Biauzat Jean-François, Defermon des Chapelières Jacques, Martineau Louis Simon. Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 133-134.