Duport Adrien Jean, Pétion de Villeneuve Jérome, Guillaume Louis-Marie, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Ramel de Nogaret Dominique Vincent, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Malouet Pierre Victor, Martineau Louis Simon, Gouttes Jean-Louis, Cochelet Adrien Pierre, Lameth Charles Malo, comte de. Ordre du jour de la séance du 10 mai 1790 au matin : discussion du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 454.