Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDefermon des Chapelières JacquesAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Defermon des Chapelières Jacques, Aubry-Dubochet Pierre François, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Roederer Pierre Louis, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Ramel de Nogaret Dominique Vincent. Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 146-148.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
146
Dernière page
148
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le