Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791
Rewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyEstourmel Louis Marie, marquis d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Populus Marc EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
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Référence bibliographique
Rewbell Jean François, Roederer Pierre Louis, Le Chapelier Isaac René Guy, Estourmel Louis Marie, marquis d', Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, André Antoine Balthazar d', Populus Marc Etienne, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 174-175.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
174
Dernière page
175
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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