Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisBreuvart Jean-LéonardFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisTreilhard Jean-BaptisteTronchet François DenisGuillou René MarieCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
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Référence bibliographique
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Lévis Pierre Marc Gaston, duc de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Defermon des Chapelières Jacques, Estourmel Louis Marie, marquis d', Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Breuvart Jean-Léonard, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lanjuinais Jean Denis, Treilhard Jean-Baptiste, Tronchet François Denis, Guillou René Marie, Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 84-86.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
84
Dernière page
86
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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