Tronchet François Denis, Merlin de Douai Philippe Antoine, Leclerc Guillaume Gabriel, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Lompré Claude Bénigne, Aubert Edme, Legrand Jérome, Chasset Charles Antoine, Lanjuinais Jean Denis, Drevon Joseph Claude, Populus Marc Etienne, Nolf Pierre Louis Joseph, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Levas Joseph-Henri de Jessé, baron de, Duport Adrien Jean, Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'. Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 53.