Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Tuault de la Bouverie Joseph Golven, Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Rochebrune Amable de Brugier, baron de, Le Chapelier Isaac René Guy, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Duport Adrien Jean, Lameth Charles Malo, comte de, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d', Barnave Antoine, André Antoine Balthazar d', Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Maury Jean Siffrein, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Madier de Montjau Noel Joseph. Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 515-521.