Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
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Référence bibliographique
Populus Marc Etienne, Merlin de Douai Philippe Antoine, Babey Pierre Marie Athanase, Massieu Jean-Baptiste, Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Le Bois Desguays Jacques François, Maury Jean Siffrein, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Toulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de, Barnave Antoine. Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 489-491.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
489
Dernière page
491
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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