Discussion du rapport et du projet de décret du comité militaire sur les Invalides, lors de la séance du 15 février 1791
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Référence bibliographique
Dubois-Crancé Edmond Louis, Cazalès Jacques Antoine de, Maury Jean Siffrein, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Estourmel Louis Marie, marquis d'. Discussion du rapport et du projet de décret du comité militaire sur les Invalides, lors de la séance du 15 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 208-209.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
208
Dernière page
209
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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