Malouet Pierre Victor, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Maury Jean Siffrein, Chabroud Charles. Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 577-579.