Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Nairac Pierre PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deArmand FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDémeunier Jean NicolasFricaud ClaudeLa Fare Anne Louis Henri deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRiffard de Saint-Martin François-JérômeJac Jacques HippolyteVieillart René LouisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCazalès Jacques Antoine deToulongeon Emmanuel François, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMaury Jean SiffreinDupont de Nemours Pierre Samuel
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Référence bibliographique
Nairac Pierre Paul, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Armand François, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Démeunier Jean Nicolas, Fricaud Claude, La Fare Anne Louis Henri de, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme, Jac Jacques Hippolyte, Vieillart René Louis, Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond de, Cazalès Jacques Antoine de, Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Maury Jean Siffrein, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 213-218.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
213
Dernière page
218
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
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