Discussion des amendements de l'article 2 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Nolf Pierre Louis Joseph, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Discussion des amendements de l'article 2 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. p. 750.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
750
Dernière page
750
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
Modifié le