Philippeaux, Pierre-Nicholas (1754-1794)
Député de la Sarthe à la Convention nationale
Autres sources
Discussion sur la pétition du citoyen Malbec demandant l'abandon de l'usage de la formule "vous", lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.85
Résumé du discours d’une députation des sociétés populaires de la ville de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.91-92
Résumé du discours d’une députation des sociétés populaires de la ville de Paris, d'après l'Auditeur universel, en annexe de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.92
Résumé du discours d’une députation des sociétés populaires de la ville de Paris, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.92
Résumé du discours d’une députation des sociétés populaires de la ville de Paris, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.92
Résumé du discours d’une députation des sociétés populaires de la ville de Paris, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.93
Discussion sur la revision du Code civil suite à laquelle une commission de 6 membre est formée pour présenter des observations, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.205-206
Motion adoptée de Philippeaux demandant l'impression et l'envoi du rapport de Fabre d'Églantine sur le nouveau calendrier, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.377
Ajournement, sur les observations de Merlin (de Thionville), de la proposition de Philippeaux demandant le mérite de la patrie pour le département de la Sarthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.464
Discussion entre Merlin (de Thionville) et Philippeaux relative aux départements de la Vendée et de la Sarthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.464-465
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.491
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.491-492
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.492
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.492
Décret, sur la motion de Philippeaux, ordonnant le bris et l'envoi à la Monnaie du sceau de l'ancien amiral envoyé par le ministre de la Marine, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.533
Décrets, sur la motion de Philippeaux, relatifs aux traits de courage et d'héroïsme des citoyens Vaillant et Laveau, volontaires en Vendée, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]pp.634-635
Rejet de la motion de Philippeaux concernant la publication de l'état de la fortune pour tous les citoyens français, motivé par une loi précédente, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.702
Discussion engagée sur la motion de Philippeaux relative à la présentation de l'état de la fortune des représentants et des magistrats du peuple, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.703-706
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.719
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.719-720
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.720-721
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.721
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.721-722
Discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche relative à sa mission dans le Calvados et à l'armée des Côtes de Cherbourg, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.66
Compte-rendu du Journal de la Montagne de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.116
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.116-117
Compte-rendu du Journal de Perlet de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.117
Compte-rendu de l'Auditeur national de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.117
Décret portant que le comité de salut public présentera dans la séance de demain la liste des membres composant les deux commissions qui doivent reviser le Code civil et les décrets rendus sur l’instruction publique, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.157
Discussion concernant l'annonce d'un déficit dans la somme offerte par le département de la Nièvre et proposition de charger le comité de sûreté générale de cette vérification, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.335
Décret, sur la motion de Philippeaux, accordant un secours provisoire de 200 livres à la veuve du citoyen Werckmeyster et à toutes les autres veuves des gendarmes morts au service de la République, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.335
Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.448
Discussion engagée sur la motion de Levasseur relative à la poursuite des représentants du peuple qui sont devenus les fournisseurs de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.451
Levée de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793) au matin et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.587
Levée de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793) au soir
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.613
Motion de Romme demandant d'effacer toutes les inscriptions latines, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.644-645
Discussion engagée sur le projet de décret de Forestier sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.646-647
Levée de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.655
Levée de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.704
Levée de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.70
Levée de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793), et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.128
Levée de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793) et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.169
Levée de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.259
Décret, sur la motion de Philippeaux pour le conseil général de la commune du Mans, autorisant celle-ci à faire l'achat d'un nombre suffisant de réverbères, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.311
Levée de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.313
Levée de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.362
Levée de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.411
Levée de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.488
Levée de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.528
Levée de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.571
Levée de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.637
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.646-649
Bertrand Barrère de VieuzacMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonPierre-Joseph CambonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleGeorges Auguste CouthonPierre-Nicholas PhilippeauxDominique Vincent Ramel de Nogaret
Levée de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.704
Renvoi au comité de salut public des propositions exprimées par Robespierre assurant la libertés des cultes, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.713
Décret, sur motion de Philippeaux, autorisant le représentant Chevalier, qui a demandé sa démission, à partir sans attendre l'arrivée de son suppléant, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.15
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signatures des présidents et secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.35
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.61
Décret, sur la la motion de Philippeaux , autorisant à renouveler tous les titres revêtus des emblèmes monarchiques, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.229
Motion de Philippeaux demandant à renouveler tout titre ou brevet de pension dont les mentions monarchiques ont été effacées ou raturées, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.229
Compte rendu dans l'Auditeur national de l'interrogatoire subi par Birotteau devant la commission militaire de Bordeaux avec intervention de Philippeaux, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.411
Motion adoptée de Philippeaux demandant à tous membres ayant des faits à énoncer sur les citoyens Vincent, Ronsin et Maillard de se transporter au comité de sûreté générale pour les y déposer, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.574
Motion de Philippeaux demandant à traduire devant le comité de sûreté générale l'agent exécutif ayant arrêté un paquet adressé à la Convention, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.577
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion à laquelle donna lieu la dénonciation par plusieurs députés de la conduite tenue envers eux par les agents du pouvoir exécutif, en annexe de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.607
Décret, sur motion de Philippeaux, chargeant le comité de correspondance de faire passer aux représentants en commission dans les départements et aux armées leur distribution entière, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.703
Renvoi, sur la proposition de Philippeaux, au comité d'instruction publique qui présentera un projet d'établissement des fêtes civiques, jeux et exercices nationaux, , lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.707
Adoption de la rédaction du décret, présenté par Philippeaux, ordonnant l'arrestation et la traduction au tribunal révolutionnaire de l'ancien ministre de la justice Joly, en annexe de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Projet de décret]p.719
Discussion relative à la loi du 5 brumaire sur le partage égal des successions ouvertes depuis 1789, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.342-343
Décret, proposé par Philippeaux, autorisant la levée des scellés des biens du général Tuncq afin qu'il puisse se justifier, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.668
Motion de Philippeaux appuyant la pétition à la barre de l'épouse du général Tuncq, demandant la levée des scellés sur les biens de ce dernier afin qu'il puisse se justifier, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.669
Discussion engagée sur la motion présentée par Bourdon (de l'Oise) sur la délivrance des sommes nécessaires à l'administration, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.87-88
Dénonciation présentée par Philippeaux concernant les généraux Ronsin et Rossignol, accusés de trahison, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]pp.89-91
Discussion concernant la destitution du général Westermann et la demande d'un rapport sur sa conduite dans la Vendée, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.92-93
Discussion engagée sur le projet de décret présenté par Dornier l'aîné relatif à la réclamation en indemnité réclamée par le citoyen Bayard, fournisseur de la viande des Invalides, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.186-187
Discussion motivée par le rapport de Vadier qui annonce l'impossibilité du comité de sûreté générale de présenter un rapport sur les accusations portées contre Ronsin et Vincetn pour manque de pièces, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.252-253
Amendement, présenté par Philippeaux sur l'article V du décret du 4 nivôse relativement aux biens et aux dettes des tribunaux consulaires, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Amendement]p.447
Discussion engagée sur la pétition de la citoyenne Riquetti qui demande un secours provisoire à valoir sur sa pension, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.473
Lecture et discussion des articles de XIII à XIV du décret fixant le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.503
Discussion et échanges des représentants sur la motion d'ordre présentée par Desmoulins et relative à la saisie de livres chez son beau-père et la détention de celui-ci à l'Abbaye à lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.601-604
Discussion sur la demande de mise en liberté des administrateurs du Bas-Rhin sur la proposition de Lombard-Lachaux, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.119
Discussion relative à la demande de mise en liberté des citoyens Ronsin et Vincent, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.213-216
Discussion relative à la pétition de Choudieu demandant à se justifier contre Philippeaux, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.330
Intervention de Philippeaux, qui demande à répondre aux inculpations, et réponse de Merlin (de Thionville) qui demande l'ordre du jour motivé sur ce que toute l'affaire a été renvoyée à l'examen du comité de salut public, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.418
Motion de Bayle demandant un délai de trois jours pour terminer son rapport au sujet de l'arrestation de plusieurs citoyens de Versailles, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.341-342
